Compte-Rendu - 23 decembre

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Compte-Rendu - 23 decembre Document publié le Mardi 23 décembre 2008 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 decembre)Thèmes du document : Transports, Éducation, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 décembre 2008

Présents : Les conseillers Secrétaire de séance : Christine HUMBERTJEAN Absents excusés : Jacques DOMATTI (procuration à Mme VALOT), Jean-Paul MOUREY

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 Révision d’un loyer

Concernant le loyer de la location de terrain parcelle D 1110 au lieu dit sur Roche pour 2009, Mme le Maire propose une augmentation de 3%. Le loyer passera de 63 € à 64,89 €, arrondi à 65 €. Tous les conseillers acceptent l’augmentation.

 Tarifs communaux

. Droit de place des forains

Pendant la fête foraine 2008, Mme le Maire et son adjoint Pierre Daudey ont constaté, lors de l’encaissement du droit de place, que certains forains étaient venus s’installer sans autorisation préalable ou contestaient le prix fixé. Dans la commune, par simplification, il avait été décidé de faire payer les manèges en fonction de leur nature et non pas de la superficie exploitée. Pour 2009, les tarifs sont revus soit 15 € pour le stand confiserie, 20 € pour les stands de tirs et griffes, 30 € pour le jack pot, 60 € pour les manèges enfantins et toboggan et 135 € pour les auto skooter adultes. L’occupation du clos Marguet avec les caravanes a également soulevé quelques problèmes l’année dernière. Pour 2009, il sera demandé 20 € par caravane pour ceux qui ne tiennent pas un stand à la fête. Le droit de place demandé aux forains ne « paye » pas la totalité des feux d’artifice mais la fête foraine restant une attraction forte l’été pour tout le canton et devenant presque unique, la commune veut maintenir cette manifestation. En 2009, Mme le Maire et son adjoint se feront accompagner d’un conseiller supplémentaire, Emmanuel Pouthier. Tous les conseillers, sauf un, acceptent ce nouveau tarif.

. Tarif de salle des fêtes

Un groupe de conseillers travaille sur la réfection de la salle des fêtes. Aussi, en attente de cela, le tarif reste inchangé pour 2009 soit :

Une demi journée à 40 € pour les habitants et 55 pour les extérieures Une journée ou soirée à 80 € pour les habitants et 130 € les extérieurs Deux journées à 140 € pour les habitants ou 240 pour les extérieurs. Il est constaté que parfois la salle n’est pas toujours rendue propre après chaque utilisation et que de la vaisselle cassée est masquée. Il est demandé de revoir le règlement intérieur afin que chaque utilisateur se sente responsable. Un état des lieux est fait après chaque location payée mais non en utilisation gratuite. Un conseiller demande un bilan comptable de l’utilisation de la salle : Les frais de fonctionnement sont supérieurs aux recettes. Un groupe de conseillers étudiera la problématique et réfléchira pour une amélioration du fonctionnement. Le Conseil Municipal accepte ces tarifs.

. Concessions cimetière

Le tarif des concessions cimetière est révisé pour 2009 :

Pour les tombes de 0,65 à 1,20m , durée 30 ans à 80 € et 50 ans à 120 € (pour inhumation des urnes)

Pour les tombes de 1 x 2 m, durée 30 ans à 80 € et 50 ans à 120 € Pour les tombes de 2 x 2m, durée 30 ans à 160 € et 50 ans à 240 € Les conseillers acceptent l’augmentation. Tarif des commerçants ambulants.

Reste inchangé à 8 €. Le conseil accepte.

. Raccordement à l’égout

La participation pour raccordement à l’égout est proposée à 450 € au lieu de 420€ Tous les conseillers acceptent.

 Sortie pédagogique ski

Les enseignantes des classes primaires (42 élèves) envisagent une sortie pédagogique ski avec découverte de l’activité ski, du déplacement en raquettes et du massif jurassien. Le transport se fera en bus jusqu’à Bellefontaine avec 1h30 d’activités le matin et 1h45 l’après-midi. Une subvention pour participation aux frais est demandée à la commune. Le coût total pour les 3 sorties, d’une journée chacune, est de 2 448 € dont 1 020 € pour le transport. Le conseil décide d’accorder en subvention le montant du transport 340 € par sortie, total de 1 020 €.

 Présentation du projet de sécurité

Monsieur Pierre DAUDEY, responsable de la commission voirie, présente le projet d’aménagement du côté de Byans.

Le ralentissement des voitures est une priorité vers le terrain de sport et à l’approche

des écoles. En octobre, certains membres de la commission se sont rendus sur place

pour avoir une connaissance précise du secteur. Ensuite, Pierre DAUDEY et Bernard

MICHAUD ont rencontré un technicien de la DDE et Mr GIRARDET, responsable de

la voirie du conseil général du Doubs. Une esquisse de proposition a été faite par la

DDE. Le panneau « Liesle » sera laissé à son emplacement actuel. Une balise « laisser

la priorité » devra être placée de chaque côté de la RD vers le vestiaire du foot. Il est

préférable de laisser la RD prioritaire pour éviter une collision à cet endroit. La DDE

préconise d’accentuer le fait qu’on entre en agglomération avec un éclairage et la pose

de trottoirs. La proposition de terre pleins à l’entrée n’est pas retenue ainsi que les

coussins berlinois. Il est donc conseillé de poser des bordures de chaque côté (vers le

triangle et le long du Clos Marguet) ; le long du terrain de sport, une barrière en bois

pourrait être placée à 70 cm du bord et obligerait les piétons à emprunter le passage

protégé pour se rendre à l’autre terrain de sport. Une lampe mise vers le vestiaire

indiquera la zone et l’entré du village. Le début du chemin de Saumon sera fermé (à

partir de la maison de Bernard CHOPARD) la sortie en se dirigeant du côté de la

place est trop dangereuse.

Vers l’école, le passage protégé serait décalé ; les trottoirs seront prolongés vers l’abri

bus. Un plateau surélevé de 6 m de long avec une couleur différente du bitume

marquera les entrées et sorties des écoles. Une barrière vers la grille de l’école

obligera les enfants à emprunter le trottoir et le passage protégé. L’aménagement vers

l’école (stationnement interdit devant les cours d’école) sera mené en réflexion avec

l’aménagement globale de la place.

Les conseillers acceptent cette proposition et un chiffrage précis des travaux sera

calculé.

Séance levée à 22h50