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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2026 05 04 Ordre du jour Avis)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Consommateurs,
broc=liande COMMUNOUEE
sonssonosesssnneresenennse serons sssesseeeneee Plélan-le-Grand, le 23 avril 2026
AVIS
La prochaine réunion du Conseil communautaire de Brocéliande Communauté aura lieu :
Lundi 04 mai 2026 à 19h30
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLEÉLAN-LE-GRAND
Ordre du jour
- Nomination du secrétaire de séance
- Validation du procès-verbal du conseil communautaire du 13 avril 2026
Organisation Communautaire
Désignation de délégués dans les organes internes
1. Création des commissions thématiques communautaires
2. Composition des commissions thématiques : désignation des membres . 3. Modification de la Charte de Gouvernance Urbanisme Communautaire
4, Modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres :
o commission d'appel d'offres (permanente)
o commission de délégation de service public
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres à caractère permanent Désignation des membres de la commission de délégation de service public Création d'une commission de contrôle financier et désignation des membres Création et composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
Création et composition d'une commission intercommunale d'accessibilité
0. Désignation des membres du conseil d'exploitation du réseau de chaleur de Paimpont
11. Désignation des membres du groupe de travail bocage
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Désignation de délégués au sein d'organismes extérieurs — Sociétés et Syndicats 12. Société Publique Locale « Brocéliande Développement Tourisme »
13. SCIC « Terres de sources » et groupement de commandes
14. Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande
Suns en o mo sessesensrseonsneeeesensessensesnenereceeeenesereuceresesereseeseosseosserse 15. Syndicat Mixte Bretagne Mobilités
16. Syndicat Mixte du Grand Bassin de l'Oust
17. EPTB Eaux & Vilaine
18. EPTB -— Unité de Gestion Vilaine Ouest
19. Collectivité Eau du Bassin Rennais
20. Syndicat Mixte Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de Brocéliande 21. Syndicat Mixte Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Centre-Ouest Ille-et-Vilaine
22, Syndicat Mixte Destination Brocéliande
23. Syndicat Mixte Mégalis Bretagne
24, Syndicat Départemental d'Énergie 35
25. Syndicat Départemental d'Énergie 35 — Commission consultative paritaire
Désignation de délégués au sein d'organismes extérieurs - Associations 26. Alliance Intermétropolitaine Loire Bretagne
27. ARIC
28. BRUDED
29. COS Breizh
30. Initiative Brocéliande
31. Réseau des Structures de Proximité Emploi Formation (SPEF)
32. We-Ker
33. RESECO
Désignation de délégués au sein d'organismes extérieurs - structures partenaires 36. Assemblée Bretonne de l'Eau
37. Observatoire de l'Environnement en Bretagne
38. Comité de suivi du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale
39, Contrat de coopération métropolitain — constitution des groupes de travail
40. Comité Régional du Tourisme
41. Ille-et-Vilaine Tourisme
42. Collège Françoise Elie — Bréal-sous-Montfort
Fonctionnement institutionnel
41. Délégation d'attributions de pouvoir au Président
42. Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
43. Modalités d'application du droit à la formation
44, Remboursement des frais de déplacement liés au mandat communautaire 45. Établissement Public Foncier de Bretagne — Assemblée générale d'installation : désignation d’un suppléant
Finances — commande publique — formation des élus - numérique
46, Marchés assurances : autorisation de lancement
Assainissement - Déchets
47. Assainissement collectif — Accord-cadre de travaux : autorisation de lancement
Informations
48. Délégations attribuées aux Vice-présidents
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
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