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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2024 03 03 Ordre du jour avis signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Consommateurs,
Brocéliande Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.99.06.84.45
www.cc-broceliande.bzh
Plélan-le-Grand, le 21 février 2025
AVIS
La prochaine réunion du Conseil communautaire de Brocéliande Communauté aura lieu :
Lundi 03 mars 2025 à 19 h 30
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
• Nomination du secrétaire de séance
• Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 décembre 2024 et du 13 janvier 2025
Ordre du jour
Organisation Communautaire
1. Actualisation de l’intérêt communautaire
2. Pôle technique – Assainissement – Suppression d’un poste permanent sur le grade d’ingénieur et création d’un poste permanent sur le grade d’attaché
3. Crèche la Cabane – Poste d’éducateur de jeunes enfants – Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent
4. Réseau des médiathèques – Coordination technicien réseau – Augmentation du temps de travail dédié au poste permanent d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques – possibilité de recours à un contractuel
5. Avancements de grade 2025 – Création et suppression de postes mise à jour du tableau des effectifs
6. Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent du syndicat des eaux de la forêt de Paimpont
7. Etat annuel des indemnités des élus communautaires – 2024
Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus 8. Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du coefficient multiplicateur 9. Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l’année 2025
10. Cotisation foncière des entreprises – Taxe d’habitation sur les résidences secondaires – Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties – Vote des taux de fiscalité 2025 11. Examen de la demande de révision libre de l’attribution de compensation de la commune de Bréal sous Montfort
12. Dotation de solidarité communautaire et attribution de compensation – Détermination des reversements aux communes pour l’exercice 2025
13. Marchés d’Assurances – Avenant 2 au lot n°1 – Assurance des dommages aux biens et risques annexes
Patrimoine – Mutualisation – Grand et petit cycles de l’eau
14. Tarifs assainissement 2025 – Industriels situés à Plélan le Grand 15. Autorisation de signature de la convention d’assistance technique pour l’assainissement collectif avec le département d’Ille et Vilaine pour la période 2025-2027 16. Syndicat Mixte Eau de la Forêt de Paimpont – Approbation du rapport annuel et rapport sur le prix et la qualité des services d’eau potable (RPQS) – Exercice 2023 17. Travaux de création du pôle entrepreneurial de Brocéliande – Avenants 18. PA Le Hindré – Eclairage public – Avenant
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets
19. Hameau léger de Treffendel – Validation de l’étape n°1 – Dépôt subvention FEADER 20. Service Public de la Rénovation de l’Habitat – Approbation de la convention de pacte territorial France Rénov’
Vie associative – Culture – Sports – Loisirs
21. Subventions annuelles aux associations 2025
22. Association La loggia - Signature de la convention d’objectifs 2025-2028 pour la saison culturelle et l’organisation du festival « Arrête ton cirque » sur le territoire communautaire 23. Association Triolet 24 – Signature de la convention d’objectifs 2025-2027 24. Signature de la convention de mise à disposition de la base nautique située à Paimpont à l’association « BLOB »
Economie – emploi – agriculture
25. Le Repaire Made in Brocéliande, Pôle Entrepreneurial de Brocéliande – Projet de structure
26. Pôle de l’économie sociale et solidaire (ESS) du Pays de Brocéliande – Convention de partenariat 2025-2027
27. Prêt croissance – Renouvellement de la convention avec Initiative Brocéliande 28. Parc d’activités « Les Grands Chênes » à Plélan le Grand – Vente d’un terrain au profit de la société C.P.I. (Canovas Peinture Industrielle)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
Le Président,
Bernard ETHORÉ