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Convocation - DE 023 2023 Compte de gestion 2023 au Budget annexe du Village de gîtes
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Convocation - DE 023 2023 Compte de gestion 2023 au Budget annexe du Village de gîtes)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Démocratie,
DE_023_2024 République Française
LOZERE
COMMUNE DE BARRE DES CEVENNES
Séance du vendredi 22 mars 2024
Date convocation : 18 mars vingt-deux mars deux mille vingt-quatre, à 20h00, l'assemblée régulièrement 2024 convoquée s'est réunie sous la présidence de François ROUVEYROL
Membres en exercice :10 Présent(e)s : Charles ALDROVANDI Jean-Claude AUBERLET,
Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Robert DEMOLIN, Fanny Présents : 9 JACQUART, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Votants: 10 Absent(e)s et représenté(e)s: Lisa CLARY représentée par
Jean-Claude AUBERLET
FOUTRE Excusé(e)s:
Contre : 1 Absent(e)s:
Abstentions : 2 Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Objet: Compte de gestion 2023 au Budget annexe du Village de gîtes
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de ROUVEYROL François
Après s'être fait présenter le budget annexe du village de gîtes de l'exercice 2023, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de
titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, ainsi que l'état
de l'actif, l'état du passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer : Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de tous les titres de recettes
émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures :
1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du ler janvier 2023 au 31 décembre 2023, y compris la journée complémentaire ;
2° Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2023 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires annexes ;
3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
- déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2023, par le receveur, visé et certifié conforme, n'appelle ni observation ni réserve de sa part ;
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en S/Préfecture Pour copie conforme.
Le Maire,
2 le8l2ot4 *
et publié ou notifié a D
François Rouveyrol
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DE_023_2024