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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 140922
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 140922)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Logement,
Bureau Permanent du 14 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2022-039 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2022-040 Juridique : Approbation du protocole d’accord transactionnel relatif au litige entre MBA et la société XEFI
2022-041 Commande publique : Attribution et autorisation de signer les marchés relatifs aux travaux de rénovation du bâtiment D à la Cité de l’Entreprise
2022-042 Pôle aquatique : Modification des horaires d’ouverture du Centre aquatique situé à Mâcon
2022-043
Conservatoire communautaire : Approbation de l’organisation des Interventions en Milieu Scolaire 2022-2023 et signature de la convention de partenariat avec l’Education Nationale
2022-044 Conservatoire communautaire : Adhésion à l’association « Réseau National Musique et Handicap »
2022-045 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la SARL Frédéric MERLE à Bussières
2022-046 Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise à la société JACOULOT à Romanèche-Thorins
2022-047 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour la rénovation thermique de 171 logements de la résidence « la Déserte » à Mâcon
2022-048
Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour la rénovation thermique de 5 logements de la résidence « les Népesses » à Prissé, la rénovation thermique de 119 logements et la création de 8 ascenseurs au sein de la résidence « les Blanchettes » à Mâcon et la rénovation thermique de 171 logements au sein de la résidence « la Déserte » à Mâcon
2022-049
Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Mâcon Habitat pour la résidentialisation globale des immeubles 10 à 28, rue des Etats-Unis et de la résidence « les Gautriats » située rue Ile de France à Mâcon
2022-050 Politique de la ville : Approbation de la convention de partenariat avec l’épicerie sociale « Oasis d’amour », dans le cadre du réseau VIF
2022-051
Mobilités durables et transition énergétique : Approbation de la convention avec Charnay- Lès-Mâcon relative à la co-maîtrise d'ouvrage pour l’aménagement cyclable rue Ambroise PARÉ
2022-052
Déchets ménagers et assimilés : Approbation et signature de la convention-cadre du Réseau des Ressourceries Sud Bourgogne et de la convention individuelle de partenariat entre MBA et l’association « Le Pont »
2022-053 Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 2ème semestre 2022
2022-054 Grand cycle de l’eau : Acquisition de la parcelle B99 située à Davayé dans le cadre de la restauration hydromorphologique de la Denante en aval du lavoir de la Chaponière