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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 131124 biffe
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees BP 131124 biffe)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Justice et droit,
Bureau Permanent du 13 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvé
SOMMAIRE
2024-96 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2024-97
Commande publique : Autorisation de signer le marché de travaux d’entretien, de rénovation et travaux structurants sur le patrimoine de Mâconnais Beaujolais Agglomération
2024-98
Commande publique : Autorisation de signer les marchés de fourniture et livraison d’électroménager domestique, d’électroménager professionnel et autres prestations associées
2024-99
Commande publique : Attribution d’un contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage à la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud pour la réalisation de dépollution préalable à la construction d’un village des artisans rue Thimonnier à Mâcon
2024-100
Commande Publique : Autorisation de signature du marché relatif à l’acquisition de cartes accréditives pour la fourniture de carburants et de prestations annexes pour véhicules poids lourds
2024-101
Commande publique : Autorisation de signer le marché de fourniture et livraison de cartes de titres restaurant pour les agents de Mâconnais Beaujolais Agglomération
2024-102 Petite enfance : Révision des règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
2024-103 Développement économique : Cession d’un tènement à Mâcon au profit de la Société « SCRIBES e-TIC Spaces » au sein de la Cité de l’entreprise
2024-104
Développement économique : Attribution d’une aide à l’immobilier d’entreprise en faveur de la création d’une structure privée d’accueil collectif de la petite enfance à Crêches-sur-Saône – SARL Bulles de Douceur
2024-105 Aménagement : Avis de MBA relatif à la procédure ICPE de la société « Foulon Sopagly »
2024-106 Aménagement : Avis de MBA relatif à la procédure ICPE de la société « Granulats Vicat »
2024-107
Aménagement : Approbation d’un protocole d’accord entre la SCI , SEMA 71 et MBA en vue d’échanges fonciers au sein de la ZAC « Europarc Sud Bourgogne »
2024-108
Aménagement : Approbation de l’avenant n 1 au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un parking relais auprès de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud
2024-109 Patrimoine : Approbation de l’avenant n 1 au procès-verbal de mise à disposition des locaux du multi-accueil « Les P’tits Loups » à La Chapelle-de-Guinchay
2024-110 Habitat : Demande de garantie d’emprunt de Dynacité pour la réhabilitation de 71 logements sociaux à Saint-Laurent-sur-Saône
2024-111
Mobilités durables et transition énergétique : Approbation de la convention de financement avec l’Etat relative à l’aménagement d’un pôle d’échange multimodal en gare de Mâcon-Ville
2024-112
Mobilités durables et transition énergétique : Approbation de la convention avec Charnay-lès-Mâcon relative à la co-maîtrise d’ouvrage pour la création d’un aménagement cyclable et sécurisation de la rue des Petits Champs entre le giratoire Ambroise Paré et la rue Barthelot de Rambuteau 2024-113
Déchets ménagers et assimilés : Approbation de conventions (5ème demande pour 2024) relatives aux conditions de fourniture aux communes de MBA d’un site de compostage partagé
2024-114
Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 4ème demande pour 2024
2024-115
Déchets ménagers et assimilés : Approbation de la convention relative aux conditions techniques et financières d’implantation de colonnes rétrofit (hors AP) avec la commune de Saint-Martin-Belle-Roche
2024-116
Fonds de concours : « Aide au développement local » 2019 : Approbation de l’avenant n 4 de prorogation de la convention de versement à la Ville de Mâcon pour la réhabilitation de l'ancien cinéma des Cordeliers (2ème tranche)
2024-117
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition ponctuelle, à titre gratuit, des locaux du Conservatoire au profit de la Préfecture de Saône-et-Loire
2024-118
Conservatoire communautaire : Approbation d’une convention de mise à disposition d’un local appartenant à la Ville de Mâcon en vue de l’accueil des adhérents et utilisateurs du Conservatoire Edgar Varèse
2024-119
Centres aquatiques : Approbation de la convention de partenariat avec l’Éducation Nationale pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs au titre de l’année 2024-2025