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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 180123
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste Deliberations Examinees bp 180123)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Transports,
Bureau Permanent du 18 JANVIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations examinées a été approuvée
SOMMAIRE
2023-01 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2023-02
Commande publique : Autorisation de signer la convention de groupement de commandes relative au marché de diagnostics de vulnérabilité des bâtiments au risque d’inondations des rivières du Beaujolais
2023-03
Commande publique : Autorisation de signer les marchés relatifs aux travaux portant sur les réseaux d’eau potable, d’assainissement et d’eaux pluviales, et ponctuellement en milieu aquatique
2023-04
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de partenariat avec l’Education Nationale pour l’organisation d’actions de sensibilisation à la danse dans les écoles primaires pour 2022-2023
2023-05
Conservatoire communautaire : Approbation de la convention de mise à disposition à titre ponctuel, du matériel d’orchestre « Le Lac des Cygnes » de Tchaïkovski, pour orchestre d’élèves au Conservatoire à rayonnement régional du Grand Chalon de février à juin 2023
2023-06 Petite enfance : Approbation de la convention de prestation de service « Relais Petite Enfance » avec la MSA Bourgogne
2023-07
Petite enfance : Approbation de la convention relative au programme éducatif et intergénérationnel « Lire et faire lire » avec la Ligue de l’enseignement de Bourgogne- Franche-Comté
2023-08
Politiques contractuelles et partenariales : Approbation de la convention cadre relative à la mise en œuvre de l’axe urbain du programme « FEDER-FSE+ » 2021-2027 entre MBA et la Région Bourgogne-Franche-Comté
2023-09
Habitat : Approbation de l’avenant n°2 à la convention opérationnelle Action Logement/Action Cœur de Ville - Volet immobilier avec réservation prévisionnelle de concours financiers pour la période 2023-2026
2023-10 Démocratie participative : Approbation de la feuille de route 2023 du Conseil de Développement
2023-11 Mobilités durables et transition énergétique : Reconduction de l’adhésion à l’association « AGIR - le transport public indépendant »
2023-12 Mobilités durables et transition énergétique : Adhésion à la centrale d’achat de la Région Bourgogne-Franche-Comté pour le système d’information multimodal régional MOBIGO
2023-13
Mobilités durables et transition énergétique : Approbation du protocole d’accord de collaboration entre MBA et SNCF « Gares & Connexions » relative aux études du Pôle d’Echange Multimodal
2023-14 Déchets ménagers et assimilés : Approbation des conventions relatives aux conditions techniques et financières d’implantation des colonnes – 1 er semestre 2023
2023-15
Déchets ménagers et assimilés : Approbation des avenants de prolongation pour 2023 aux contrats CITEO, aux contrats de reprise des déchets d’emballages - Approbation du contrat avec NORSKE SKOG GOLBEY pour la reprise des papiers pour 2023
2023-16 Grand cycle de l’eau : Approbation des conventions de gestion assainissement des eaux usées avec les communes
2023-17 Grand cycle de l’eau : Approbation des conventions de gestion GEMAPI avec les communes
2023-18 Grand cycle de l’eau : Approbation de la convention avec la commune de Sologny portant sur la facturation de l’eau
2023-19
Fonds de concours : Approbation de l’avenant n°4 de prorogation de la convention de versement de fonds de concours « Aide au développement local » avec la ville de Mâcon pour la réhabilitation de l’ancien cinéma des Cordeliers dans sa première tranche de travaux
2023-20
Fonds de concours : Approbation de l’avenant n°2 de prorogation de la convention de versement de fonds de concours « Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs » 2018- 2020 à la ville de Mâcon pour la construction d’une maison du terroir située dans l’ancienne coopérative agricole