Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - C2023 51 DESIGNATION DU JURY DE CONCOURS POUR LA C
Convocation - C2023 49 LANCEMENT CONCOURS MAITRISE DOEUVRE CONST
Convocation - C2023 49 LANCEMENT CONCOURS MAITRISE DOEUVRE CONST
Déliberation - CM2026 39 REALISATION PRET POUR CONSTRUCTION ALSH
Convocation - C2024 42 DEMANDE SUBVENTION CAF POUR CONSTRUCTION
Convocation - C2024 42 DEMANDE SUBVENTION CAF POUR CONSTRUCTION
Arrêté - C2023 103 Portant reglementation de la circulation
Arrêté - C2023 103 Portant reglementation de la circulation
Déliberation - DCO2025 008 SIGNATURE DU MARCHE POUR LA CONSTRUCTI
Déliberation - 2023 21 construction d un nouveau conservatoire ch
Convocation - C2023 51 Designation du Jury de Concours Pour la Construction Alsh
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2023 51 Designation du Jury de Concours Pour la Construction Alsh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le ss
ID : 077-217700483-20231218-C2023_51-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 18 Décembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 07/12/2023 et affichés à la porte de la Mairie le 07/12/2023.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, M. COLAS Christophe, Mme DUWEZ Nathalie, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves A la majorité
Pour : 22 Excusé(s) ayant donné procuration : M. BOUILLETTE Lionel à Mme MOURICHON Véronique, Mme Contre : 0 CERCEAU Christelle à Mme DUWEZ Nathalie, M. DE FARIA CASTRO Custodio à M. BALOUZAT AGSenIOn Alain, M. GANDON Jean-Charles à M. VALENTE Vitor, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence à M. COLAS Christophe, Mme PACTON Stéphanie à Mme LOTT ae aire après dépOt Myriam, Mme SCHAPPACHER Karine à M. CAPOIS Guillaume Le : 20/12/2023
Et A été nommé(e) secrétaire : M. BUIRON Alain Publication ou notification du :
20/12/2023
C2023_51 — Désignation du jury de concours pour la construction de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu la délibération n° C2023_49 du 18 décembre 2023 relative au lancement d'un concours de maîtrise
d'oeuvre pour la construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), Vu la délibération n°C2023_50 du 18 décembre 2023 relative à la constitution d'une commission Ad'Hoc pour
la construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), Considérant la nécessité de fixer la composition du jury de concours restreint de maitrise d'oeuvre pour la
construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), Considérant que, conformément aux articles R 2162-22 et R 2162-24 du code de la commande publique, ce jury doit être composé, d'une part, des membres élus de la commission Ad'Hoc, et d'autre part, de personnes indépendantes des participants du concours (étant précisé que, lorsqu'une qualification professionnelle particulière est exigée pour participer à un concours, au moins un tiers des membres du jury doit posséder
cette qualification ou une qualification équivalente).
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à la majorité de
nommer les membres du jury ayant voix délibérative comme suit :
Président du Jury Monsieur Victor VALENTE
—-Madame Chantal PAYAN,
—Monsieur Christophe COLAS,
—Madame Nathalie DUWEZ,
—Monsieur Yves PETIT,
—Monsieur Custodio DE FARIA,
—Madame Karine SCHAPPACHER,
—Monsieur Lionnel BOUILLETTE,
—Madame Stéphanie PACTON,
Membres titulaires
Membres suppléants Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le ET
ID : 077-217700483-20231218-C2023_51-DE
…l.. (suite de la délibération n°C2023_51)
— Monsieur Nicolas JAN AILLERET, pour le Cabinet ARCHITRACKS
— Madame Ann CARER, Architecte Conseil du CAUE 77
— Monsieur Thierry LEYNET, Agence Thierry LEYNET Architecte
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
À Bourron-Marlotte, le 19/12/2023 ,
une f Secrétaire de séance, F Alain BUIRON É cl Re itor V E