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Procès Verbal - PV CM 2020 09 03
Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Crouy-en-Thelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2020 09 03)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
Séance ordinaire du 03 septembre 2020
L’an deux mille vingt, le trois septembre, à 20 h 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Madame Dominique VILTARD, Maire.
Etaient présents :
Mmes VILTARD D., MULLER I., FAVE B., VANDEN BROECK I., KOKAÏ G., Mrs VAN PEE Y., GRANDIN P., GRALAK R., PIEUX G., SERREAU S., JULIEN M.,
Absents excusés :
Mmes LOPES M., VAN DEN HEEDE A. (procuration donnée à Mme MULLER I.), VASSEUR C., M. COURANT P.,
Le conseil municipal a désigné Monsieur Pascal GRANDIN comme secrétaire de séance.
1 – Compte rendu de la séance du 10 juillet 2020 :
Le Conseil Municipal, après lecture du compte rendu de la séance du 10 juillet 2020, Vote et accepte à l’unanimité des présents.
2 – PEI Syndicat des eaux – Délibération n° 39-2020
Le Conseil Municipal, vote et accepte à l’unanimité la délibération concernant le groupement de Commande pour les contrôles périodiques des PEI.
3 – Conseil communautaire – Délibération n° 40-2020
- Désignation d’un conseiller titulaire à la Communauté de communes Thelloise pour la commission consultative des services publics locaux.
Non intéressé.
- Désignation d’un suppléant à la Communauté de communes Thelloise pour le Syndicat mixte des transports collectifs de l’Oise.
Non intéressé.
- Désignation d’un conseiller titulaire et d’un suppléant à la communauté de communes pour la commission intercommunale d’accessibilité des personnes handicapées.
Le conseil désigne M. Yannick VAN PEE - titulaire
Mme Gabriella KOKAÏ - suppléante
- Désignation d’un conseiller titulaire et d’un suppléant à la Communauté de communes (issu du conseil communautaire) pour le syndicat mixte Oise Très Haut Débit.
Le conseil désigne Mme Dominique VILTARD – titulaire
M. Gérard PIEUX – suppléant
- Désignation d’un conseiller titulaire et d’un suppléant à la Communauté de communes pour la commission consultative du plan de prévention des déchets ménagers et assimilés.
Le conseil désigne M. Gérard PIEUX – titulaire
Mme Isabelle MULLER – suppléante
4- Questions diverses :
Désignation d’un conseiller pour la commission intercommunale des Impôts directs :
Le conseil désigne : M. Yannick VAN PEE
Mme Barbara VAN PEE Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour la commission locale des charges transférées :
Non intéressé.
Election des candidats membres de la commission de conciliation en matière d’élaboration des documents d’urbanisme – Délibération n° 41-2020
Le Conseil Municipal désigne :
Titulaires :
Mme VILTARD Dominique
M. GRALAK Richard
M. GRANDIN Pascal
M. PIEUX Gérard
M. SERREAU Serge
M. JULIEN Manuel
Suppléants :
Mme MULLER Isabelle
M. VAN PEE Yannick
Mme FAVE Barbara
Mme VAN DENBROECK Ingrid
Mme VAN DEN HEEDE Amélie
Mme KOKAÏ Gabriella
Avenant à l’arrêté du 25/10/2001 – Création de régie – vente de petits équipements (masques) : Délibération n° 42-2020
Le Conseil Municipal vote et accepte à l’unanimité la délibération d’un avenant modifiant L’article 4 de l’arrêté de mairie qui autorise le régisseur à la vente de petits équipements (masques) – imputation au 7078 « autres marchandises ».
La séance est levée à 21 h 35.