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PLU - Règlements - Régime extérieur du terrain de la Renardière de Saint Mandrier sur Mer
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Régime extérieur du terrain de la Renardière de Saint Mandrier sur Mer)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
Page 1/1
PLAN LOCAL D'URBANISME
6-1.d - Régime extérieur du terrain
de la Renardière
de Saint-Mandrier-sur-Mer
Approbation du Plan Local d'Urbanisme Délibération du Conseil Municipal en date du 10 aout 2015
Modification simplifiée n°1 du PLU
Prescrite par Arrêté Municipal
n°10801 du 14 novembre 2017
Approuvée par délibération de
l’Assemblée Métropolitaine du 27
mars 2018
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