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Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 05 03 2026
Procès Verbal - PV 07 03 2026 Convoc Feuille presence 2
Document publié le Samedi 7 mars 2026 par la commune de Marillet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 03 2026 Convoc Feuille presence 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Aménagement du territoire,
Mairie de MARILLET SEANCE DU CONSEIL
14 rue de Ajoncs MUNICIPAL
85240 MARILLET
E-mail : direction@marillet85.fr Samedi 7 mars 2026
À 10 h 30
À la salle communale
PROCÈS-VERBAL
ORDRE DU JOUR
POUR DÉLIBÉRATION
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2026
VALIDATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET GENERAL
VALIDATION DU BUDGET PRIMITIF
VALIDATION DU DEVIS UTIL85/AREAMS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNES
DELIBERATION POUR L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UN VOYAGE SCOLAIRE
VALIDATION DU PRINCIPE DU RENOUVELLEMENT DE L’'ADHESION C.A.U.E
QUESTIONS DIVERSES INTRODUCTION
Le Conseil municipal de la commune de Marillet a été convoqué le 18 février 2026. Ce même jour, la
convocation a été affichée.
Il s’est réuni en séance ordinaire à la salle communale, 14 rue des Ajoncs 85240 MARILLET, le samedi 7 mars
2026 à 10 h 30, sous la Présidence de Madame le Maire, Ghislaine LESAUVAGE ;
Après appel nominal des conseillers municipaux, Mme Le Maire a constaté que le quorum posé par l’article
L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales (les conseillers absents excusés et ceux ayant
donné mandat n’entrent pas dans le calcul du quorum) était rempli, à l'ouverture et pendant tout le cours
de la séance, et que le Conseil pouvait valablement délibérer.
Il a été précisé que les conseillers municipaux se retirant de la salle des délibérations avant la fin de la
séance devaient faire connaître au Maire leur souhait de se faire ou non représenter, et que leur départ
sera mentionné au procès-verbal. Le départ d’un conseiller mettant fin au quorum provoquera
l'interruption de la partie délibérative de la séance.
Madame le Maire a également cité les pouvoirs reçus de façon écrite et nominative, un conseiller ne
pouvant détenir qu’un seul pouvoir.
En début de séance :
Etaient présents: Ghislaine LESAUVAGE - Bernard CAPEL - Michel DE CASTELLAN - Marie-Astrid de
CASTELLAN - Cécile DE FOUGEROLLE - Marc LESAUVAGE - Sylvie SAMACOÏTS - Nicolas TALON -
Etait Absente mais représentée : Danièle CHEVREAU (représentée par : Ghislaine LESAUVAGE)
Etait Absent non excusé : Thierry FRELAND
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de conseillers ayant donné pouvoir : 1
Nombre de conseillers n’ayant pas donné pouvoir : 1
Le Conseil Municipal nomme Sylvie SAMACOÎÏTS comme secrétaire de séance.
POUR DÉLIBÉRATION
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER
2026
Pour rappel, le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou la secrétaire, est arrêté au commencement
de la séance suivante, et signé par le maire et le ou la secrétaire.
I doit contenir la date et l'heure de la séance, le nom et le prénom du président, les membres du conseil
municipal présents ou représentés et du secrétaire de séance, le quorum, l'ordre du jour de la séance, les
délibérations adoptées et les rapports au vu desquels elles ont été adoptées, les demandes de scrutin
particulier, le résultat des scrutins précisant, s'agissant des scrutins publics, le nom des votants et le sens
de leur vote, et la teneur des discussions au cours de la séance. Vu l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 ;
Ouï la lecture du procès-verbal par le Maire;
Le Conseil municipal a décidé, à l'unanimité des membres présents et après en avoir délibéré :
- d'approuver le procès-verbal de la séance du Conseil du 16 janvier 2026, qui a été adressé aux
conseillers municipaux en même temps que la convocation à la présente séance de ce conseil, soit
le 18 février 2026 ;
-_ d’autoriser Madame le Maire à accomplir et signer tous actes afférents.
Transcription sommaire des débats : sans observations
R =
VALIDATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 — BUDGET GENERAL
Madame Marine MIMAULT, comptable, présente en préambule les différents articles législatifs en lien avec
ce compte financier unique, ainsi que les diverses décisions et délibérations impactantes :
- Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-31 ;
- l’article L 1612-12 du code Général des Collectivités Territoriales ;
- l’article 242 de la loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances 2019;
- l’article 137 de la loi n°2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 ;
- la délibération du Conseil municipal n°2025D05, en date du 24 janvier 2025, approuvant le budget primitif
de l’exercice 2025 ;
- la décision du Maire n° D01/2025, en date du 31 janvier 2025, approuvant la décision modificative n°1 ;
- la décision du Maire n° DO2/2025, en date du 11 juin 2025, approuvant la décision modificative n°2 ;
- la délibération du Conseil municipal n° 2025D50, en date du 10 octobre 2025, approuvant la décision
modificative n°3 ;
- la décision du Maire n° D01/2025, en date du 26 novembre 2025, approuvant la décision modificative n°4 ;
- la délibération n°2025D36, en date du 06 juin 2025, approuvant l’expérimentation du Compte Financier
Unique (CFU) ;
Elle rappelle également que le Compte Financier Unique se substitue dans le cadre de l’expérimentation
aux Compte Administratif et Compte de Gestion puis passe à la présentation des données budgétaires ; elle
et rappelle enfin la nécessité de délibérer sur ce point hors la présence de Madame Le Maire : RL TELE SNS Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Atténuation de produits
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections
Atténuation de charges
Produits des services du domaine et ventes diverses
Impôts et taxes
Fiscalité locale
Dotations et participations
Autres produits de gestion courante
Produits exceptionnels
Excédent reporté
Total fonctionnement
Bâtiments communaux
Eglise
Matériel
Collection et œuvre d'art
Voirie
Pont de Buton
Emprunits et dettes assimilées
Subventions ‘investissement
Dotations, fonds divers et réserves
Résultat d'investissement reporté
Excédent de fonctionnement capitalisé
Opérations d'ordre de transfert entre sections
Opérations d'ordre patrimoniales
LOC TR ESS ST TS a Te
LOL RU CR CUT ET
Après la présentation des comptes, Madame le Maire de la commune de Marillet quitte la séance du
CFU 2025 - BUDGET COMMUNAL
Dépenses
31 169,02
19 118,22
5 001,45
36 659,36
3 998,87
95 946,92
13 485,22
217,67
361,80
3 608,50
34 260,19
130 207,11
Conseil, avant l'approbation du Compte Financier Unique ;
16 587,00
Recettes
72,00
40 063,72
36 420,00
28 527,90
5 937,04
170 888,41
281 909,07
22 839,66
1 633,57
65 157,29
3 998,87
3 608,50
103 237,89
385 146,96
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal a décidé, à l’unanimité des membres présents :
- d’élire, comme Président de séance, Monsieur Michel de CASTELLAN, 1° adjoint au maire de la
commune de Marillet,
- _ d’approuver l'exposé de l’adjoint,
- _ d’adopter, hors la présence du Maire de la commune de Marillet, ayant quitté la salle au moment
du vote, le Compte Financier Unique 2025 — budget général et ses annexes, tel que joint en annexe
à la présente délibération
Transcription sommaire des débats : sans observations. Après délibération par le Conseil, Madame le Maire réintègre la salle communale.
êŸ VALIDATION DU BUDGET PRIMITIF
En préambule, Mme MIMAULT mentionne qu’à compter du 1er janvier 2023, la nomenclature M14 a été
remplacée par la nomenclature M57.
L’instruction comptable et budgétaire M57 permet de disposer de plus de souplesse budgétaire. Une
faculté est donnée à l'organe délibérante de déléguer à l'exécutif la possibilité de procéder, dans la limite
de 7.5 % (maximum) des dépenses réelles de chacune des sections, à des mouvements de crédits de
chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Ces mouvements font alors
l’objet d’une communication à l'assemblée au plus proche conseil suivant cette décision.
Sont rappelés par Madame MIMAULT l'article législatif en lien avec ce compte financier unique et la
délibération 2022D27 :
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la délibération n°2022D27 en date du 24 mai 2022, approuvant le changement de
nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2023 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé, à l’unanimité des membres présents :
-_ D'adopter le Budget Primitif 2026, tel que figurant ci-dessous
- D'autoriser le Maire à procéder, dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chacune des
sections, à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux
dépenses de personnel,
-__ D'autoriser le Maire à signer tous actes y afférant.
BP 2026 - BUDGET COMMUNAL
Dépenses HE Recettes ee ee = EE ; _ ETF TT Te —— _
LE LCR int. 1, EL SEE a ES LE DNGE -+ an ”
Charges à caractère général 81 362,15
Charges de personnel et frais assimilés 27 900,00
Atténuation de produits 5 000,00
Autres charges de gestion courante 46 600,00
Charges financières
Charges exceptionnelles
Opérations d'ordre de transfert entre sections 4 500,00
Atténuation de charges
Produits des services du domaine et ventes diverses
Impôts et taxes 20 000,00
Fiscalité locale 32 000,00
Dotations, subventions et participations 21 730,00
Autres produits de gestion courante 5 670,00
Produits exceptionnels
Excédent reporté 185 962,15
Virement à la section d'investissement 100 000,00
Investissement
Bâtiments communaux 10 000,00
Eglise 30 977,34
Matériel 4 000,00 Collection et œuvre d'art -
Voirie 58 798,43
Pont buton -
Passerelle de la Sangsue 6 600,00
Réserves foncières 60 000,00
Passerelle des Fougères 30 000,00
Subventions d'investissement 26 898,07
Emprunts et dettes assimilées
Dotations, fonds divers et réserves
Résultat d'investissement reporté 68 977,70
Excédent de fonctionnement capitalisé
Opérations d'ordre de transfert entre sections À 500,00
Opérations d'ordre patrimoniales
Virement de la section de fonctionnement 100 000,00
LR ET tue 200 375,77 200 375,77
Total Budget général 465 737,92 465 737,92
Transcription sommaire des débats : sans observations
À =
VALIDATION DU DEVIS UTIL85/AREAMS POUR L’'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA
COMMUNES
Madame le Maire rappelle que la commune ne dispose pas d'employés municipaux. Il est donc
indispensable de faire appel à une entreprise pour l'entretien des espaces verts. Elle a donc demandé à
l’entreprise qui effectue habituellement les travaux sur MARILLET, UTIL8S/AREAMS, de fournir un devis au
titre de la mise à disposition de personnel pour l’année 2026.
Le devis s'élève à 4360 euros HT, montant très similaire à celui de l’année précédente et portant sur le
même type de prestation.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé, à l'unanimité des membres présents :
- D’approuver la signature de ce devis portant sur le renouvellement du contrat d'entretien n°
C24/00034 pour un montant de 4368,10 euros HT soit 5241,72 euros TIC,
- De charger Madame le Maire de procéder au renouvellement de ce partenariat
Transcription sommaire des débats : sans observations
&
DELIBERATION POUR L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR UN VOYAGE SCOLAIRE
Madame le Maire expose que les parents des quatre enfants de Marillet scolarisés à Puy-de -Serre,
demandent à la commune de participer au voyage scolaire 2025/2026.
Conformément à la délibération prise par le Conseil Municipal du 15 mai 2008, il est proposé de renouveler
l'attribution d’une subvention unique par enfant durant la scolarité primaire/collège. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé, à l'unanimité des membres présents :
- De verser une subvention pour ce voyage de 50 euros par enfant, soit au total de 200 euros pour
les quatre enfants concernés
Transcription sommaire des débats : sans observations
À =
VALIDATION DU RENPOUVELLEMENT DE L’ADHESION C.A.U.E
Madame le Maire explique aux membres du Conseil qu'il est nécessaire de renouveler, au titre de l’année
2026, l'adhésion de la commune au C.A.U.E (Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement)
afin de continuer à bénéficier de leurs conseils.
La cotisation annuelle est fixée à 60 euros
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés
- _ Approuve le choix de Madame Le Maire d’adhérer pour 2026 au C.A.U.E
- Autorise Madame le Maire à signer tous les documents relatifs à cette adhésion
Transcription sommaire des débats : sans observations
À =
QUESTIONS DIVERSES
FINANCES : Fixation des taux d’imposition
Ce point sera à délibérer avec la nouvelle équipe municipale, au plus tard le 30 avril 2026
SPANC Toilettes publiques Eglise
Madame Le Maire expose que le dernier rapport du SPANC met en évidence la non-
conformité de cette installation dont la fosse septique s’avère être significativement sous
dimensionnée. Il n’y a par ailleurs par de ventilation secondaire et le diamètre de cette
ventilation est insuffisant. La remise aux normes sera probablement onéreuse. Une
discussion avec les Conseillers permet de déterminer que ces toilettes sont très rarement
utilisées et ne semblent plus utiles. Il serait probablement souhaitable de supprimer ces
toilettes publiques. I! faudra étudier les contraintes et obligations liées à cette suppression.
Ce point devra évoqué et mis en délibéré lors d’un prochain conseil avec la nouvelle équipe
municipale
Assainissement collectif ; zonage
Madame le Maire informe le Conseil municipal qu’un zonage sera réalisé en 2026/2027 sur
le hameau de la Blanchardière. Citerne Butagaz
Madame le Maire signale que BUTAGAZ a adressé une communication à la commune
signalant que l'emplacement de la citerne ne correspond plus aux normes actuelles. En
effet, bien qu’en extérieur, cette citerne serait trop près du mur du local de rangement
(utilisé 3 fois par an...).
Un employé Butagaz doit venir contrôler ces éléments.
Elle signale que le déplacement de la citerne, s’il est à notre charge, risque d’entraîner des
coûts non négligeables. Cette citerne est destinée à chauffer l’église lors des messes (1 fois
par mois, durant 6 mois de l’année environ, soit 6 fois).
D'autres solutions de chauffage devront peut-être être envisagées si les frais sont trop
élevés (électriques ou bouteilles). Elle précise que cela est toutefois regrettable en raison
des frais coûteux de mises aux normes qui ont été réalisés pour les radiants de l’église.
Il faut attendre le passage du technicien pour savoir ce qu’il en est exactement.
Enquête INSEE
Pour mémoire, il est rappelé que la commune aura 2 types d’enquêteurs INSEE sur 2026 :
d’une part pour une enquête sur les budgets de famille, d'autre part pour une enquête sur
les ressources et les conditions de vie des ménages. Dans les deux cas, l’enquêteur sera
monsieur Julien Boutin.
Le conseil n’ayant plus d’autres points à aborder, la séance est levée à 11h 35 Mairie de MARILLET
14 rue des Ajoncs
85240 MARILLET
Tél : 02 51 00 46 34
Mail : direction@marillet85.fr
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Conseil Municipal
Le conseil Municipal se réunira à la mairie le
Samedi 7 mars 2026 à 10 h 30
La présente convocation annule et remplace la séance qui était prévue le 21 février 2026.
Dans le cadre du référentiel budgétaire et comptable M57, les délais de convocation et de communication des
documents budgétaires sont différents de ceux du M14. En effet, la convocation et le projet de budget primitif (BP)
doivent être préparés et présentés par le Maire qui est tenu de les communiquer aux membres du Conseil Municipal
avec les rapports correspondants, 12 jours au moins avant l'ouverture de la première réunion consacrée à l'examen
dudit budget (article L.5217-10-4du CGCT).
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de
mes dévouées salutations.
Marillet le 18 fer 2026
Le Maire {
DELIBÉRATIONS
1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2026
Approbation du CFU
Approbation du budget primitif
Validation du devis 2026 Util85 / AREAMS pour les travaux sur les Espaces verts de la commune
Attribution des subventions pour voyage scolaire
Validation du principe du renouvellement de l’adhésion C.A.U.E nupswn
QUESTIONS DIVERSES, INFORMATIONS, DISCUSSION
POUVOIR
|
Je SOUSSIgNÉ(E) iii ne sera pas présent(e) lors de la séance du Conseil
municipal du samedi 7 mars 2026
Donne pouvoir à =... mnimmmnniaensssensnntennn sin teen nn Ne nié Est
Fait à... Rate LE siinnniniinainimius
Signature Feuille de présence
Séance du Conseil Municipal
du samedi 7 mars 2026 à 10 h 30
NOM PRENOM SIGNATURE
Ghislaine LESAUVAGE pe
Th) _,
. ! Michel de CASTELLAN l L
Thierry FRELAND and.
Bernard CAPEL = -
Daniele CHEVREAU eŸ?
SI "
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Marie-Astrid de CASTELLAN À À [as Re
Cécile de FOUGEROLLE ] k el
Marc LESAUVAGE
Sylvie SAMACOÎTS
Nicolas TALON