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Déliberation - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Muncq-Nieurlet.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DÉLIBÉRATIONS+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 03
LD/2023/01
Conseil Municipal
de la Commune de MUNCQ-NIEURLET
SEANCE DU JEUDI 23 FÉVRIER 2023
L’an deux mil VINGT-TROIS le VINGT-TROIS FÉVRIER à 19 h 00
Nombre de Membres le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué Conseil 15 s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la Salle de la Mairie En exercice 15 sous la Présidence de Monsieur R.LANDRON, Adjoint délégué. Présents 8 Présents : tous à l’exception de M Biat.E donnant pouvoir à M Landron.R- Mme Hollant Cadet.E donnant pouvoir à Mme Paux.C -
Mme Courbot Erckelboudt.C donnant pouvoir à M Limousin Florent
M Caffray.L.- Mme Lesne Hocquette.S - Mme Guilbert Denis.S –
M Erckelboudt.G donnant pouvoir à M Blot.F.
Convocation
Du 16 Février 2023 Le Conseil a choisi pour secrétaire Monsieur LIMOUSIN Florent
La liste des délibérations, qui remplace le compte-rendu des séances du Conseil Municipal à compter du 1er juillet 2022, a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant. (Ordonnance n° 2021-1310 du 7/10/202) [Article L.2121-25 modifié du CGCT]
Le procès-verbal sera affiché dans les huit jours suivant la prochaine réunion.
- Délibération n° DCM/2023/01/01 - Reconduction de l’OTS (Organisation du temps scolaire) : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/02 - Création, ouverture et tarif du ticket cantine : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/03 - Règlement de la cantine : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/04 - Convention PAYFIP pour le paiement de la cantine : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/05 - Liste « Participation citoyenne » : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/06 - Création d’un poste en contrat contractuel Agent technique pour la cantine : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/07 - Changement de contrat pour Agent technique contractuel : Approuvée.
- Délibération n° DCM/2023/01/08 - Transmission des actes administratifs en Sous- Préfecture : Approuvée.