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Convocation - OJ 1er juillet 2024 convocation
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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 1er juillet
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Compte-Rendu - Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 20
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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Institutions publiques,
Secrétariat Général
BG – "oj 1er juillet 2024"
CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024
(18 h au centre évènementiel de Courbevoie – salle de réception)
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de séance
- Désignation d’élus au sein de conseils d’écoles
- Cession du pavillon sis 135 rue de Normandie
- Seine-Europe – Autorisation au Département pour le dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme
- Concession de service public pour la structure d’accueil petite enfance « Le Petit Prince »
- Concession de service public pour la structure d’accueil petite enfance « Les Genêts »
- Stationnement payant – Rapport relatif aux recours administratifs
- Conditions générales d’inscription et de facturation aux activités péri et extrascolaires
- Charte déontologique du conseiller de quartier
- Adhésion de CourbevoiEvent au SIPPEREC
- Adhésion de la Ville à la Fondation du Patrimoine
- Constitution de servitude de passage des canalisations de gaz GRDF
- Actualisation du tableau des effectifs
- Accueil de la délégation olympique du Rwanda
- Conventions de réservation de logements avec des bailleurs sociaux
- Prime d’installation à certains professionnels de santé
- Définition de zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables
- Mise en place d’un outil métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics
- Convention de vente des certificats d’économie d’énergie
Le Maire,
Jacques KOSSOWSKI