Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1er juillet 2024

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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1er juillet 2024 Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1er juillet 2024)Thèmes du document : Famille, Énergies, Consommateurs, 1

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER JUILLET 2024

▪ Délibération n°2024-1 examinée le 1er juillet 2024 – Ouverture de séance – Approuvée

▪ Délibération n°2024-2 examinée le 1er juillet 2024 – Désignation d’élus au sein de conseils d’écoles –

Approuvée

▪ Délibération n°2024-3 examinée le 1er juillet 2024 – Cession du pavillon sis 135 rue de Normandie –

Approuvée

▪ Délibération n°2024-4 examinée le 1er juillet 2024 – Autorisation au Département pour le dépôt de

demandes d’autorisation d’urbanisme – Approuvée

▪ Délibération n°2024-5 examinée le 1er juillet 2024 – Concession de service public pour la structure

d’accueil petite enfance « Le Petit Prince » – Approuvée

▪ Délibération n°2024-6 examinée le 1er juillet 2024 – Concession de service public pour la structure

d’accueil petite enfance « Les Genêts » – Approuvée

▪ Délibération n°2024-7 examinée le 1er juillet 2024 – Stationnement payant – Rapport relatif aux recours

administratifs – Prise d’acte

▪ Délibération n°2024-8 examinée le 1er juillet 2024 – Conditions générales d’inscription et de facturation

aux activités péri et extrascolaires – Approuvée

▪ Délibération n°2024-9 examinée le 1er juillet 2024 – Charte déontologique du conseiller de quartier –

Approuvée

▪ Délibération n°2024-10 examinée le 1er juillet 2024 – Adhésion de CourbevoiEvent au SIPPEREC –

Approuvée

▪ Délibération n°2024-11 examinée le 1er juillet 2024 – Adhésion de la Ville à la Fondation du Patrimoine –

Approuvée

▪ Délibération n°2024-12 examinée le 1er juillet 2024 – Constitution de servitude de passage des

canalisations de gaz GRDF – Approuvée

▪ Délibération n°2024-13 examinée le 1er juillet 2024 – Actualisation du tableau des effectifs – Approuvée

▪ Délibération n°2024-14 examinée le 1er juillet 2024 – Accueil de la délégation olympique du Rwanda –

Approuvée2

▪ Délibérations n°2024-15 examinées le 1er juillet 2024 – Conventions de réservation de logements avec des

bailleurs sociaux – Approuvées

▪ Délibération n°2024-16 examinée le 1er juillet 2024 – Prime d’installation à certains professionnels de

santé – Approuvée

▪ Délibération n°2024-17 examinée le 1er juillet 2024 – Définition de zones d’accélération pour la production

d’énergies renouvelables – Approuvée

▪ Délibération n°2024-18 examinée le 1er juillet 2024 – Mise en place d’un outil métropolitain de supervision

énergétique des bâtiments publics – Approuvée

▪ Délibération n°2024-19 examinée le 1er juillet 2024 – Convention de vente des certificats d’économie

d’énergie – Approuvée