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Déliberation - 5 Liste des délibérations 2026 04 27
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Liste des délibérations 2026 04 27)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Travail et emploi,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 avril 2026
Référence CM/LD/PH/NA-2026-04-27 Nombre de pages : 2
Afférents au
Conseil Municipal 29
En exercice
29
Date de convocation
14 avril 2026
Date de publication
30 avril 2026
Présents : Jean-Luc Tronco, Guillaume Morlas, Françoise Doisy, Djemel Ben Saci (à partir de 18h45), Véronique Roux, Marc-Olivier Ben Saci, Qinglian Li, Frédéric Vergès, Georges Gobbato (à partir de 18h41), Sébastien Massa, Véronique Pierre, Christian Correa, Michel Gourret, Angela Banuta (à partir de 18h49), Hélène Oliveres, Céline Souza, Carole Bedel Olle, Stéphane Lelièvre, Brice Baessa, Cynthia Aymerich, Pierre-Antoine Nivelet, Maxime Gache, Mila Aymerich, Martine Bouissou-Matet, Véronique Locre, Jean-Michel Vettese.
Absents avec pouvoir : Marie-Claire Loose à Frédéric Vergès, Sylvie Roux à Djemel Ben Saci (à partir de 18h45), Yacin Lala à Véronique Locre.
Absents : Djemel Ben Saci (jusqu’à 18h45), Georges Gobbato (jusqu’à 18h41), Angela Banuta (jusqu’à 18h49), Sylvie Roux (jusqu’à 18h45).
Secrétaire de séance : Guillaume Morlas.
Ressources humaines – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2026-37 examinée le 27/04/2026 – Droit de formation des élus
Approuvée
Finances – Rapporteur : Françoise DOISY
Délibération n°2026-38 examinée le 27/04/2026 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Approuvée
Délibération n°2026-39 examinée le 27/04/2026 – Affectation des résultats 2025
Approuvée
Délibération n°2026-40 examinée le 27/04/2026 – Provision comptable pour dépréciation de créances dou- teuses
Approuvée
Délibération n°2026-41 examinée le 27/04/2026 – Vote des taux d’imposition 2026
Approuvée
Délibération n°2026-42 examinée le 27/04/2026 – Vote des subventions de fonctionnement 2026
Approuvée
Délibération n°2026-43 examinée le 27/04/2026 – Vote du Budget primitif 2026
Approuvée
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr 1/2 Liste des délibérations du Conseil municipal – Séance du 27 avril 2026
Vie locale – Rapporteur : Frédéric VERGÈS
Délibération n°2026-44 examinée le 27/04/2026 – Convention d’objectifs avec l’association Escal’en scène
Approuvée
Exécutif municipal – Rapporteur : Jean-Luc TRONCO
Délibération n°2026-45 examinée le 27/04/2026 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus lo- caux
Approuvée
Délibération n°2026-46 examinée le 27/04/2026 – Désignation des membres des commissions municipales
Approuvée
Délibération n°2026-47 examinée le 27/04/2026 – Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Approuvée
Délibération n°2026-48 examinée le 27/04/2026 – Désignation d’un représentant aux Conseils des écoles maternelle et élémentaire d’Escalquens
Approuvée
Délibération n°2026-49 examinée le 27/04/2026 – Désignation d’un représentant au Conseil d’administra- tion du collège d’Escalquens Jane Dieulafoy
Approuvée
Délibération n°2026-50 examinée le 27/04/2026 – Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil de la vie sociale de la maison de retraite EDENIS
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Délibération n°2026-51 examinée le 27/04/2026 – Désignation des délégués au syndicat mixte Haute-Ga- ronne Environnement (HGE)
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Délibération n°2026-52 examinée le 27/04/2026 – Désignation du représentant de la Ville à l’Agence d’Urba- nisme et d’Aménagement de Toulouse Aire Urbaine (AUAT)
Approuvée
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