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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Utelle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tableau cm 5)
Thèmes du document : Environnement, Assurance, Banque,
DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITMES
_________
COMMUNE D’UTELLE
LISTE DES DELIBERATIONS
Examinées par le Conseil municipal conformément à l’article
L2121-25 du Code Général des Collectivités
N° délibération Examinée le Objet Vote
48 05/12/2022
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54 05/12/2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Approuvé
55 05/12/2022 Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – 2023 / 2027 Approuvé
56 05/12/2022 Candidature au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 – Adoption de la charte d’adhésion Approuvé
57
05/12/2022 Communication du rapport d'observations
définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la
politique de prévention et de gestion des déchets
ménagers et assimilés de la Métropole Nice Côte
d'Azur pour les exercices 2015 et suivants, et la
réponse apportée par la Métropole
Approuvé
58 05/12/2022 Adhésion au Comité d’œuvres Sociales Nice Métropole Approuvé