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Procès Verbal - PV CM du 24 02 2023 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 24 02 2023 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
Département du
Doubs
Arrondissement de
Besançon
Canton
d’Ornans
Nombre
de
conseillers
En
exercice :
11
Présents
:
11
Votants
: 11
Date
de
la
convocation :
13/02/2023 Date
d'affichage
:
03/03/2023
1.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
PROCES-VERBAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la commune
de
DURNES
- 25580
Séance
du
24
Février
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois
et
le vingt-quatre
février
à
20
h
30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
DURNES
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Gérard
PESEUX,
Maire
en
exercice,
Présents
:
Gérard
PESEUX,
Aurore
SCHMITT,
Dominique
CUENOT,
Sandy
VANOTTI,
Claude
BOICHARD,
Florian
HUGUENOTTE,
Vincent
BEPOIX,
Bruno
LOMBARDOT,
Daniel
MOUROT,
Ghislaine
HUSY-ROUSTAN
et
Paul
ROUSTAN Il a été
procédé,
conformément
à l’article
L
2121-15
du
Code
du
C.G.C.T,
à l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Monsieur
Sandy
VANOTTIL,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu’il
a acceptée.
Monsieur
le
Maire
souhaite
ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour,
concernant
les
tarifs
de
location
de
la
Salle
des
Fêtes
(imprécision
constatée),
la
demande
est
acceptée
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
Il a donc
déclaré
la
séance
ouverte
ORDRE
DU
JOUR
DCM :
Tarifs
location
Salle
des
Fêtes
"André
Guillame" ;
2.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
09
décembre
2022
;
3.
DCM
: Acceptation
participation
repas
des
anciens
; dons ;
4.
Point
sur
budget
Recettes-Dépenses
BOIS
;
5.
Point
Syndicat
de
la Barêche
: Cimetière,
employé
communal
;
6.
Travaux
Terrain
de
Foot
envisagés
;
7.
Point
sur
travaux
2023
;
8.
Assainissement
; taux
de
redevances
et
autres
prévisions
;
9.
Questions
diverses
A
1.
DCM:
Tarifs
location
Salle
des
Fêtes
‘André
Guillame‘'
Suite
à
la
location
d'un
habitant
de
Durnes,
la
tarification
de
la
salle
des
fêtes
doit
être
modifiée,
en
ce
sens,
que
le
montant
de
location
de
80
€
par
habitants
de
Durnes
est
pour
une
fois
par
an,
puis
sera
de
150
€.
Pour
: 11
voix
—
Contre
: 0 —
Abstention
: 0
2.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
09
décembre
2022
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
09
décembre
2022,
signé
par
Ghislaine
ROUSTAN-HUSY
et Monsieur
le Maire
est approuvé
à l'unanimité
des
voix.
Pour
: 11
voix
— Contre
: 0 — Abstention
: 0
3.
DCM
: Acceptation
participation
repas
des
anciens
Après
plusieurs
désistements,
il a été
proposé
la possibilité
à certains
habitants
de
participer
au
repas
des
anciens.
Les
membres
du
conseil
municipal
approuvent
à l'unanimité
la participation
demandée.
Pour
: 11
voix
—
Contre
: 0 — Abstention
: 0 Point
sur
budget
Recettes-Dépenses
BOIS
Le
budget
prévisionnel
2023
présenté
par
l'ONF
est
d'environ
37K€
de
recettes
(hors
affouage)
pour
12K€
de
frais.
Bonne
vente
des
surbilles.
Point
Syndicat
de
la Barêche
: Cimetière,
employé
communal
>
Recensement
des
tombes
du
cimetière
; mis
à jour
du
plan,
saisie
informatique
sur
notre
logiciel
Berger
Levrault
pour
une
meilleure
gestion.
Une
prestation
extérieure
pour
la
saisie
des
données
est envisagée.
>
Concernant
le poste
d'employé
intercommunal,
des
entretiens
avec
des
candidats
sont
en
cours.
Travaux
Terrain
de
Foot
envisagés
Nécessité
de
refaire
le
terrain
de
football
à
Lavans-Vuillafans
; une
participation
de
la
commune a
été
demandée
pour
financer
l’étude
de
faisabilité.
Cette
participation
serait
de
l'ordre
de
1 584€.
Vote
de
principe
: Pour
: 8 voix — Contre
: 0 — Abstention :
3
Point
sur
travaux
2023
>
Marquage
au
sol,
sécurisation
du
village,
réduction
de
l’intensité
des
becs
de
rue,
>
Salle
des
fêtes
: changement
de
la moustiquaire
et révision
du
radiateur
de
la cuisine,
réfection
du
plafond
des
toilettes.
Demande
de
devis.
Le
renouvellement
de
certaines
tables
est prévu.
Assainissement
; taux
de
redevances
et autres
prévisions
Les
compétences
liées
à l’assainissement
et à la gestion
de
l’eau
passeront
à la CCLL
respectivement
en
2025
et 2026.
Questions
diverses
> Subventions
allouées
aux
associations
:
Anciens
combattants
100€,
Donneur
de
sang:
100€,
Familles
Rurales
: 200€,
Foot
: 200€,
Oncodoubs
: 40€,
Semons
l’espoir
: 50€,
Soit
un
total
de
690
€
> Bibliothèque
de
la commune
: suspension
jusqu’à
nouvel
ordre
> Site
communal
: réflexion
sur
la reconduction
du
contrat
d'hébergement.
> Changement
d’une
bouche
d’incendie
rue
du
château
à la suite
d’une
détérioration
: la facture
à venir
de
GAZ
ET
EAUX
sera
d'environ
4 000€.
> Salle
des
fêtes
: 22
locations
payantes
pour
2022.
Déjà
13
réservations
pour
2023. La
séance
est
levée
à 22
h
40
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Sandy
VANOTTI
Gérard
PESEUX
eh