Procès Verbal - 20260323 PV CM du 20 03 2026 SIGNE

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Procès Verbal - 20260323 PV CM du 20 03 2026 SIGNE Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Durnes. Lien du pdf (Procès Verbal - 20260323 PV CM du 20 03 2026 SIGNE)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Département

du Doubs

Arrondissement

de Besançon

Canton d’'Ornans

Nombre de conseillers

En exercice : 11

Présents : 10

Votants : 11

Date de la convocation :

EXTRAIT DU REGISTRE DES PROCES-VERBAUX

DU CONSEIL MUNICIPAL

de la commune de DURNES - 25580

Séance du 20 Mars 2026

L’an deux mil vingt-six

et le VINGT MARS

à 20 h 45 le Conseil Municipal de la commune de DURNES

s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale,

Par le Maire sortant Gérard PESEUX

Sous la présidence de Monsieur Gérard PESEUX, doyen d’âge.

Etaient_ présents : Gérard PESEUX, Aurore SCHMITT, Daniel MOUROT, Ghislaine HUSY-ROUSTAN, Paul ROUSTAN, Laëtitia CUENOT, Florian HUGUENOTTE, Julien GIBEY, Maude RICCIARDETTI, Matéo DROZ- BARTHOLET

Etait absente : Clarisse ANGEL ayant donné pouvoirs à Florian HUGUENOTTE

Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du Code du C.G.C.T., à 16/03/2026 lélection d’un secrétaire pris dans le Conseil, Date d'affichage : Madame Ghislaine HUSY-ROUSTAN, ayant obtenu la majorité des 25/03/2026 suffrages, a été désignée pour remplir cette fonction qu’elle a acceptée.

Le doyen a donc déclaré la séance ouverte

ORDRE DU JOUR

1. Installation du conseil municipal ;

2. Election du maire ;

3. Fixation du nombre d’adjoints ;

4. Election des adjoints ;

5. Désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal à la carte de la Barèche ; 6. Désignation des représentants de la commune à la Communauté de Communes Loue Lison ; 7. Questions diverses.

KKAAX

1. Installation du conseil municipal

Suite aux élections municipales du 15 mars 2026, ont été élus au 1° tour, 1.Gérard PESEUX,

2.Aurore SCHMITT,

3.Daniel MOUROT,

4.Ghislaine HUSY-ROUSTAN,

5.Paul ROUSTAN,

6.Laëtitia CUENOT,

7.Florian HUGUENOTTE,

8.Clarisse ANGELI,

9.Julien GIBEY,

10.Maude RICCIARDETTI,

11.Matéo DROZ-BARTHOLET

2. Election du Maire

CONSIDERANT que le conseil municipal élit le maire parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles 1.2122-4 et L.2122-7 ;Vu les résultats du scrutin relatif à l’élection du maire, tels que fixés au procès-verbal année à la présente délibération

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise : . 10 suffrages exprimés pour Gérard PESEUX,

. 1 suffrage exprimé pour Aurore SCHMITT.

Le conseil municipal, par :

. 10 voix POUR,

.0 ABSTENTION,

. 0 voix CONTRE,

ELIT Monsieur Gérard PESEUX, maire de la Commune de DURNES ;

INSTALLE Monsieur Gérard PESEUX en qualité de maire de la Commune de DURNES ; AUTORISE Monsieur Gérard PESEUX, à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

3. Détermination du nombre d’adjoints au Maire

Vu l’article L2122-2 du code général des collectivités territoriales

Monsieur le maire propose au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur.

L’effectif légal du conseil municipal de Durnes étant de 11 membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de 3.

Le conseil municipal, par :

.9 voix POUR,

. 2 votes BLANC,

.0 ABSTENTION,

. 0 voix CONTRE,

DECIDE de fixer à 2 le nombre d’adjoints au maire,

AUTORISE le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

4. Elections des adjoints au Maire

CONSIDERANT que

- les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, - sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, - si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.

VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2122-4 et L2122-7-2 ; VU les résultats du scrutin relatif à l’élection des adjoints, tels que fixés au procès-verbal annexé à la présente délibération ;

Après le bon déroulé des opérations de vote et compte des résultats du scrutin, comptabilise : A l’issue du premier tour de scrutin :

. 11 suffrages exprimés pour la liste unique proposée.

Le conseil municipal par :

. 9 voix POUR,

. 2 votes blancs,

. 0 ABSENTION,

. 0 voix CONTRE,

ELIT la liste proposée ;

INSTALLE

- Madame Aurore SCHMITT, en qualité de 1°" adjointe ;

- Monsieur Daniel MOUROT, en qualité de 2° adjoint.

AUTORISE le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Lecture de la charte des élus locaux et remise d’une copie à chacun des membres du conseil municipal,

ainsi que les articles L.2123-1 à L.2123-35 du CGCT relatifs aux conditions d’exercice des mandats municipaux.5. Désignation des représentants de la Commune au Syndicat intercommunal à la carte de la Barèche Il est demandé aux membres du conseil municipal présents de désigner 3 titulaires et 3 suppléants pour représenter la commune lors des réunions du Syndicat intercommunal à la Carte de la Barèche. Le conseil municipal, décide après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents de désigner : Titulaires : Gérard PESEUX, Aurore SCHMITT et Daniel MOUROT Suppléants : Ghislaine HUSY-ROUSTAN, Florian HUGUENOTTE et Laëtitia CUENOT Pour : 11 — Abstention : 0 —- Contre : 0

6. Désignation des représentants de la Commune à la Communauté de Communes Loue Lison Gérard PESEUX est nommé pour représenter la commune de Durnes lors des réunions de la Communauté de Communes Loue Lison et Aurore SCHMITT est désignée comme suppléante.

7. Questions diverses

> Calendrier :

28 Mars : Mise en place de sapins sur les maisons des nouveaux conseillers, puis apéritif pour tous les habitants au bâtiment communal ou la salle des fêtes selon le temps ;

18 Avril: 100 ans de Madame Charlotte BOICHARD ; apéritif offert par la Commune à tous les habitants.

25 Avril : Nettoyage du village

3 Mai : Vide grenier

13 Juin : Mc Durnes

14 Juillet : Jeux inter-villages à Voires

> Prochaine réunion de conseil : le 10 Avril 2026 ; Vote des budgets de la Communes > Commissions : les commissions seront finalisées lors du prochain conseil municipal.

L'ordre du jour étant épuise, la séance est levée à 21 heures 50.

La secrétaire de séance, Le Maire, Ghislaine HUSY-ROUSTAN Gérard PESEUX

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