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Compte-Rendu - 2015 05 15 cr conseil municipal
Document publié le Vendredi 15 mai 2015 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 05 15 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
Page 1 sur 10
L’an deux mille quinze, le quinze mai, le Conseil municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence du Maire, Monsieur Hubert BARBIEUX.
Présents : Messieurs BARBIEUX, RAVELLI, HECQUET, DUJARDIN, LEFEVRE, MORICE, RECORDON et Mesdames BEL, FORET et FOUCHET.
Absent et excusé : Monsieur VILLIERS donne pouvoir à Monsieur BARBIEUX
Secrétaire de séance : Monsieur DUJARDIN
La séance est ouverte à 20h.
En préambule à la réunion, Monsieur le Maire communique plusieurs informations : - Travaux de la basilique :
Ils sont effectués dans les délais attendus s’agissant du Chœur et de la Crypte.
Les factures sont en cours de paiement. Il a été fait appel à la ligne de trésorerie. - Navette :
Elle a repris du service depuis le 25 avril dernier. Elle commence à être connue et très appréciée.
Bilan des 15 premiers jours d’exploitation : 950 personnes transportées.
- Plan Vigipirate :
Différentes mesures ont prises aux abords de la basilique et ce pour une durée indéterminée. - Fleurissement :
Des sacs de géraniums ont été suspendus à l’entrée du village, de nombreuses vivaces et annuelles ont été plantées notamment dans la cour de la mairie, au monument aux morts et à divers autres endroits.
Les choses vont se développer au fur et à mesure dans ce domaine ; l’objectif étant de faire progresser l’image de Vézelay.
I- Approbation du compte rendu de séance du Conseil m unicipal du 14 avril 2015 .
Compte rendu de la séance du 14 avril 2015
Après échanges, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
C ontre : /
Abstention : /
Le compte rendu du 14 avril 2015 est approuvé. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
Page 2 sur 10
II- Délibération autorisant le maire à signer la convention d’assistance à l’exploitation des stations de production et de traitement de l’eau potable à Asquins et à l’Etang et du surpresseur de la basilique.
Afin d’assurer un support technique des stations de pompage d’Asquins et de l’Etang et du surpresseur de la basilique, qui consistera à effectuer deux visites par an afin de réaliser notamment le réglage et le pilotage des stations, le contrôle des installations électriques, l’entretien mécanique, le contrôle et le nettoyage de pompes…, il est proposé de signer une convention avec la Société SAUR, opérateur de gestion déléguée de services d’eau et d’assainissement, pour une durée d’un an renouvelable 2 fois.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal autorise le Maire, à l’unanimité, à signer la convention d’assistance à l’exploitation des stati ons de production et de traitement de l’eau potable à Asquins et à l’Etang et du surpresseur de la basilique.
III- Délibération autorisant le maire à signer la convention d’adhésion à un service commun chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme, mis en place par la Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan (C.C.A.V.M.)
Le 1er juillet 2015, la Direction Départementale des Territoires cessera l’instruction des dossiers en matière d’instruction des actes et autorisations liées à l’application du droit des sols (ADS).
La C.C.A.V.M. propose de mutualiser les services en créant un service commun d’instruction des autorisations du droit des sols » (service A.D.S.) et d’engager une personne chargée des dossiers.
Ce désengagement de l’état ne sera pas sans impact financier pour la Commune : un coût annuel de 2 000 € est à prévoir.
Une convention sera signée entre la Commune et la C.C.A.V.M pour l’instruction des actes et autorisation liées à l’autorisation du droit des sols ; celle-ci précisera notamment le champ d’application, les modalités de mise à disposition, les missions respectives de la commune et du service, les modalités d’organisation matérielle, les responsabilités et les modalités d’intervention dans le cas de contentieux et/ou recours,
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : / VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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Le Conseil municipal,
Décide, à l’unanimité, d’adhérer au service A.D.S. qui sera, le cas échéant, créé par la C.C.A.V.M. selon les modalités suivantes :
- Création d’un poste d’instructeur catégorie B à temps plein,
- Répartition du coût du service entre les communes concernées sur la base des besoins communaux en « équivalents permis de construire » recensés par les services de la D.D.T. sur les 3 dernières années.
Décide de confier à ce service commun l’instruction des actes suivants : - Cua : certificat d’urbanisme de simple information
- Cub : certificat d’urbanisme pré- opérationnel
- DP : déclaration préalable
- PD : permis de démolir
- PC : permis de construire
- PA : permis d’aménager
Autorise le Ma ire à signer la convention d’adhésion au service commun chargé de
l’instruction des autorisations d’urbanisme, mis en place par la C.C.A.V.M.
Il est rappelé que tous travaux effectués dans la Commune doivent faire l’objet d’un dépôt de dossier de déclaration préalable de travaux.
IV - Délibération autorisant l’attribution d’une indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public exerçant les fonctions de receveur de la Commune.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que Madame Fabre, trésorière d'Avallon, accepte de fournir à la commune des prestations facultatives de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable, notamment dans les domaines suivants : établissement des documents budgétaires et comptables - gestion financière, analyse budgétaire, financière et de trésorerie, mise en œuvre des règlements budgétaires et financiers. Il précise que ces prestations justifient l’octroi de l’indemnité de conseil prévue par l’arrêté du 16 décembre 1983.
Le taux d’indemnité n’étant pas connu à ce jour, il est proposé le vote du principe d’attribution de cette indemnité.
Le montant sera délibéré ultérieurement.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11
Contre : /
Abstention : /
L e Conseil municipal vote à l’unanimité le principe d’attribution d’une indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public exerçant les fonctions de receveur de la Commune. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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V - Délibération autorisant un remboursement de frais de déplacements pour M. Hecque t, 1er adjoint
Monsieur Lorant Hecquet, 1er adjoint, représentera la Commune à l’occasion de : - L’assemblée générale de l’association nationale des maires des stations classées et
communes touristiques, le 2 juin 2015, à Paris
- L’assemblée générale de l’association française des biens du patrimoine mondial, les 4 et 5 juin 2015, à Pont-du-Gard.
Il est proposé le remboursement sur les bases règlementaires suivantes :
- des frais de repas à hauteur de 15,25 €, le repas ;
- des frais d’hébergement à hauteur de 60,00 € la nuitée ;
- des frais kilométriques selon le barème en vigueur au 1er janvier 2015.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le C onseil municipal décide à l’unanimité le remboursement des frais de déplacement de M. Lorant Hecquet, 1er adjoint.
VI - Délibération autorisant le Maire à signer l’avenant sur les travaux complémentaires de restauration et de mise en valeur du chœur de la basilique Sainte-Marie-Madeleine – parties hautes du chevet
Les travaux de restauration et de mise en valeur du chœur de la basilique Sainte-Marie-Madeleine sont actuellement en cours d’achèvement selon les prescriptions du projet.
Cependant, les maçonneries supérieures du chevet (arcs-boutants, façades des tribunes et élévations du haut-chœur) apparaissent particulièrement désaccordées avec les maçonneries des chapelles basses, dont les parements ont été restaurés dans le cadre des travaux.
Aussi est-il proposé des travaux de restauration et de mise en valeur des parties hautes du chevet et de confier ces travaux sous forme d’avenant à l’entreprise SNBR, adjudicataire du lot maçonnerie-pierre de taille de l’opération en cours selon le détail ci-dessous :
- travaux complémentaires maçonnerie-pierre de taille pour un montant de
149 864,30 € HT portant le marché de l’entreprise SNBR de 959 850,49 € HT à 1 109 714,79 € HT ;
Il est précisé que la Commission d’Appel d’Offre, réunie le 4 mai 2015, après avoir pris connaissance des devis, a émis un avis favorable quant à la réalisation de ces travaux.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote : VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal autorise le Maire, à l’unanimité, à signer l’avenant sur les travaux complémentaires de restauration et de mise en valeur du chœur de la b asilique Sainte - Marie - Madeleine – parties hautes du chev et.
Un conseiller municipal souhaite que des précisions soient demandées sur le traitement « biocide » préventif prévu des maçonneries.
VII - Délibération autorisant le Maire à signer les avenants sur les travaux
d’aménagement le long du bas-côté nord de la nef et de l’avant nef de la basilique Sainte- Marie-Madeleine
L’avenant n’ayant pas été reçu en temps voulu, il est proposé de différer la délibération sur ce dossier.
Il est précisé que dans le cadre des travaux d’aménagement, le revêtement de la rue du Chapitre et les raccordements divers ne sont pas prévus.
VIII - Délibération autorisant le Maire à signer les avenants de fin de chantier relatifs à la restauration et la mise en valeur du chœur de la Basilique Sainte-Marie-Madeleine
Les travaux de restauration et de mise en valeur du chœur de la basilique Sainte-Marie-Madeleine sont actuellement en cours d’achèvement selon les prescriptions du projet.
Afin de tenir compte des dernières évolutions du chantier, les propositions pour avenants au marché des entreprises Socra, Sud France, Art Vitrail et Cerelec doivent permettre la contractualisation d’ouvrages non exécutés de travaux complémentaires et/ou de prestations nouvelles avec modification des montants de marchés.
Selon les devis, il est proposé la réalisation :
- De travaux nouveaux de restauration de sculpture pour un montant de 1 885,80 € HT portant sur le marché de l’entreprise Socra de 43 426,00 € HT à 45 311,80 € HT ;
- De travaux nouveaux de restauration de menuiserie pour un montant de 8 513,00 € HT et de prestations en moins-value pour un montant de 4 300,00 € HT portant sur le marché de l’entreprise Sud France de 129 372,00 € HT à 133 585,00 HT ;
- De travaux complémentaires de vitraux pour un montant de 7 493,00 € HT portant le marché de l’entreprise Art Vitrail de 52 570,25 € HT à 60 063,25 € HT ; VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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- De travaux en diminution d’électricité pour un montant de 4 775,00 € HT portant sur le marché de l’entreprise Cer’elec de 80 125,00 € HT à 75 350,00 € HT.
S’agissant de l’étude menée par le Cabinet Opus 5 (Decaris), dans le narthex, l’étude du carottage sera finalisée en septembre.
Les fouilles ont été faites en présence d’archéologue.
Le Comité scientifique prendra la décision de faire retirer les étais en place actuellement.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal autorise le Maire, à l’unanimité, à signer les 3 avenants de fin de chantiers relatifs à la restauration et la mise en valeur du chœur de la Basilique Sainte - Marie - Madelein e.
IX - Délibération fixant les montants de subvention versés par la Commune aux associations de Vézelay, pour l’année 2015
Monsieur Hecquet, en charge de ce dossier, est nommé rapporteur.
Il est précisé que les montants de subventions proposés ont été revus à la baisse par rapport à 2014 – diminution de 10% en moyenne- ; cela est la conséquence de la diminution des dotations de l’Etat.
Il est rappelé qu’en 2014, un certain nombre de subventions avaient été votées et n’avaient pas été versées car non demandées par les associations. Un bilan de celles-ci sera transmis.
Après présentation des dossiers, il est proposé d’attribuer aux associations de Vézelay, les montants de subvention précisés ci-dessous :
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ANNEE 2015
Nom de l'association ou de la structure Subvention 2015
Comité des Fêtes 1 100,00
Vézelay s'enflamme 4 000,00
Les Amis des Bois de la Madeleine 500,00
Rendez-Vous du Lire et de l'Ecrire 500,00
Vie et Patrimoine 4 000,00
ANACR (anciens combattants) 25,00
UNA (aide à domicile) 465,00
Club de l'amitié 600,00
Confrérie des 4 Coteaux 180,00
FNACA 100,00 VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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Jeunes sapeurs pompiers 135,00
Festival Handy'Art 100,00
Ass, Alzheimer 50,00
ADIL 89 50,00
Bibliothèque municipale 1 000,00
Coopérative scolaire élémentaire 1 621,00
Coopérative scolaire maternelle 1 372,00
Amis de la sculpture (Musée de l’Œuvre) 4 000,00
Total 19 798,00 VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : 1
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de verser aux associations de Vézelay, les mont ants de subvention pour l’année 2015, selon le détail ci - dessus.
Monsieur Morice rappelle la nécessité de mise en route d’une Commission culture et la prévision d’un budget de 3 000 € dédié aux manifestations culturelles organisées par la Commune.
X - Déclaration d’Intention d’Aliéner
L’étude porte sur une Déclaration d’Intention d’Aliéner pour les parcelles AB 248 et AB 249 situées 10 rue des Bochards, pour une superficie de 305 m² appartenant à Monsieur Laurent MOREAU et Madame Pascale BESANÇON.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas exercer son droit de préemption sur l es parcelle s AB 248 et AB 249.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire précise qu’une exposition itinérante sur les Grands sites de France, mise à disposition par la C.C.A.V.M., sera présentée Salle Gothique du 3 juin au 15 juin 2015.
Une réunion des 18 maires des communes de l’Opération Grands sites du Vézelien (OGS) s’est tenue le mercredi 13 mai en présence des 18 maires des communes concernées.
Une réflexion a été engagée concernant la gouvernance de l’OGS ; plusieurs possibilités ont été évoquées et notamment la délégation à la C.C.A.V.M. ou plutôt à un syndicat mixte. Les modalités de représentation des citoyens au sein de l’OGS posent aussi question. Ce sujet sera débattu de nouveau à l’occasion d’une prochaine réunion.
Monsieur le Maire informe que la C.C.A.V.M. détiendra la compétence tourisme à compter du 31 décembre 2015, avec la constitution d’un pôle tourisme réunissant les services d’Avallon et de Vézelay.
Deux possibilités : une fusion « en force » avec toutes les complications que cela pourra supposer ou bien la signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec chaque office de tourisme impliquant la modification des statuts de la C.C.A.V.M VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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Ce dossier sera proposé au vote des élus de la C.C.A.V.M. le 19 mai prochain. Monsieur Lefèvre s’interroge sur l’action la plus pertinente. Monsieur le Maire répond que l’option progressive est la plus judicieuse et la réalisation d’un travail préparatoire est nécessaire. Madame Fouchet souligne que la mise en place du Grand Site impliquera la création d’outils touristiques nouveaux qui seront sans doute, de nature à modifier la situation.
Une première réunion de la Commission locale du secteur sauvegardé s’est tenue en mairie de Vézelay, le 11 mai dernier.
Le règlement intérieur de la commission a été validé à cette occasion.
Un certain nombre de documents et notamment une partie des fiches immeubles seront à retrouver. Elles seront consultables par les habitants.
Une prochaine réunion est envisagée en septembre prochain.
Monsieur le Maire précise que la résiliation des baux emphytéotiques concédés à Domanys interviendra le 8 juin prochain.
Madame Bel propose qu’une visite des maisons dites Rousseau et Gremillet soit effectuée avec l’ensemble de l’équipe municipale après cette signature.
Monsieur Dujardin précise qu’il rencontrera Mme Dufrenne lundi 18 mai prochain afin de faire un point sur le bilan financier de l’Auberge de Jeunesse, ainsi que sur les contrats d’assurance à revoir. Il précise que le récent métrage des terrasses pour la facturation de redevance d’occupation du domaine public permettra une rentrée de recettes d’environ 6 000 € dès que la convention sera rédigée et renvoyée.
Monsieur Dujardin demande que les comptes rendu de Conseil municipal soient affichés sur le panneau d’affichage aux Bois de la Madeleine.
Monsieur Ravelli précise qu’une subvention de 145 000 € concernant l’Auberge de Jeunesse n’a pas été réclamée. Une partie a déjà été versée. Si ce dossier n’est pas transmis avant le 20 mai 2015, ce montant devra être remboursé par la Commune.
Madame Fouchet informe des dispositions relatives à l’affichage publicitaire qui entrent en vigueur au mois de juillet prochain. Le PNR du Morvan a réalisé une notice explicative ; il serait important d’en reprendre l’essentiel dans le bulletin municipal.
Elle évoque l’inauguration de la Maison des Illustres (Maison Zervos de la Goulotte). Une relance a été faite à ce sujet par Monsieur Hecquet, à la DRAC, sans retour à ce jour.
Monsieur Hecquet évoque le repas républicain prévu le 14 juillet : le lieu est à déterminer. Il fait part d’un spectacle équestre le même jour : spectacle payant qui aura lieu sur la Terrasse. Le feu d’artifice organisé par le Comité des Fêtes est prévu le 18 juillet.
Les 19 et 20 septembre se tiendront les Journées du Patrimoine. Il serait intéressant d’ouvrir plus largement au public, les monuments de la Commune : Porte Neuve, Jardins de la Terrasse, Maison Zervos, basilique (suite aux travaux de restauration).
Monsieur Recordon précise qu’une réunion de la Commission Cœur de Village est à prévoir. Concernant les trottoirs : il est important de rappeler aux propriétaires que l’entretien des trottoirs leur appartient. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2015
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L’opération ramassage des cartons fonctionne bien. Des démarches sont en cours auprès de sociétés de récupération de cartons. Il est important de choisir la plus efficaces et la plus proche plutôt que la plus offrante.
Monsieur Lefèvre précise qu’un totem de signalisation du Musée de l’œuvre sera installé prochainement à l’entrée du chemin menant au musée.
S’agissant de la navette :il serait intéressant de réfléchir sur l’intérêt de la faire circuler entre les Bois de la Madeleine et le hameau de l’Etang, certains jours de la semaine (ex : mercredi, jour de marché).
Madame Forêt remercie les agents municipaux pour le nettoyage des toilettes dans la salle de l’ancienne école des Bois de la Madeleine.
Elle précise qu’il serait nécessaire de refaire une communication auprès de la population sur l’intérêt et l’objectif du stationnement payant dans la Commune. Monsieur le Maire informe qu’un courrier d’information a été adressé à toutes les communes concernées.
Madame Fouchet informe qu’aucun retour de la part de la population concernant le tri sélectif n’a été fait à ce jour. Un rappel pourrait être fait dans le prochain bulletin municipal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.
SIGNATURES
Hubert BARBIEUX Lorant HECQUET Gérard RAVELLI Lionel RECORDON
David LEFEVRE Pierre MORICE Monique BEL Emmanuel
DUJARDIN
Marianne FOUCHET André VILLIERS Micheline FORET