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Compte-Rendu - 2015 09 05 cr conseil municipal
Document publié le Samedi 5 septembre 2015 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 09 05 cr conseil municipal)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Transports,
VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
Page 1 sur 10
L’an deux mille quinze, le 5 septembre, le Conseil municipal de la Commune de Vézelay s’est réuni sous la présidence du Maire, Monsieur Hubert BARBIEUX.
Présents : Messieurs BARBIEUX, RAVELLI, HECQUET, DUJARDIN, LEFEVRE, MORICE, RECORDON et Mesdames BEL, FORET et FOUCHET.
Absent et excusé : Monsieur HECQUET donne pouvoir à Monsieur LEFEVRE
Monsieur DUJARDIN donne pouvoir à Monsieur RECORDON
Secrétaire de séance : Madame FOUCHET
La séance est ouverte à 9h05.
En préambule à la réunion, Monsieur le Maire communique plusieurs informations : - La rentrée scolaire qui a eu le mardi 1er septembre s’est bien déroulée. Les effectifs sont importants.
- La navette a rencontré cet été d’importants problèmes techniques.
- La collecte des ordures ménagères va être modifiée à compter du mardi 7 septembre ; une note d’information a été transmise récemment aux personnes concernées.
Monsieur le Maire précise que Monsieur Recordon arrivera avec quelques minutes de retard.
I- Approbation du compte rendu de séance du Conseil m unicipal du 15 mai et 4 juillet 2015 .
Ils seront validés à l’occasion de la prochaine séance du Conseil municipal.
II- Délibération validant le principe de l’établissement d’un cahier des charges en vu d’une étude et d’un diagnostic du réseau d’eau potable
Monsieur Ravelli précise qu’un rendez-vous avec la société G2C est prévu mardi 8 septembre prochain dans le but de préparer un cahier des charges en vu d’étude et d’un diagnostic du réseau d’eau potable.
Il devient urgent aujourd’hui, compte tenu de la vétusté du réseau, de remettre le réseau à niveau, pour la livraison d’eau à la population de Vézelay mais également au Syndicat des eaux de Sainte- Christine.
Pour mémoire, la société G2C est intervenue en 1998 pour le compte de la Commune, notamment pour les dossiers d’assainissement.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : / VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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Abstention : /
Le Conseil municipal valide le principe de l’établissement d’un cahier des charges en vu d’une étude et d’un diagnostic du réseau d’eau potable
III - Délibération autorisant la création d’une garderie scolaire et fixant la participation financière des familles.
Monique Bel en charge de ce dossier, est nommée rapporteur.
Il est proposé un service supplémentaire aux parents d’enfants scolarisés à Vézelay, de garderie en maternelle et primaire le matin du lundi au vendredi et de garderie en maternelle et étude surveillée, le soir, en primaire, les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
La garderie du matin (de 8h à 8h30) serait encadrée par Monsieur Michel Cabrol. La garderie du soir en maternelle et étude surveillée en primaire (de 16h15 à 17h45) seraient encadrées par Madame Oona Smyth (en contrat aidé) et Mademoiselle Laura Cottin (en service civique).
Le goûter serait proposé à tous les enfants (coût quotidien : 0,19 €
Il est proposé une expérimentation jusqu’aux vacances de la Toussaint.
Il est proposé une participation forfaitaire des familles de 6 € la semaine et 0,50 € la journée.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 9 voix
C ontre : /
Abstention : 1
Le Conseil municipal valide le principe de création d’une garderie scolaire (le matin et le soir) et fixe une participation financière des familles à :
- Forfait de 6,00 € par semaine ;
- 0,50 € par jour
IV – Délibération fixant l a participation financière des familles à la cantine scolaire pour l’année scolaire 2015- 2016.
Les repas servis à la cantine scolaire sont réalisés sur place avec une majorité de produits frais.
Il sera proposé un essai de produits bios.
Le coût moyen d’un repas est évalué à 7 € en moyenne. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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Il est proposé pour l’année scolaire 2015-2016 une participation des parents en hausse de 5 centimes, portant la tarification du repas à 3€ 25 (trois euros et vingt-cinq cents).
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10
Contre : /
Abstention : /
L e Conseil municipal fixe à l’unanimité la participation financière des familles à la cantine scolaire pour l’année scolaire 2015- 2016 à 3,25 € le repas.
V - Délibération engageant la Commune à s’inscrire dans une démarche d’Ad’Ap (agenda d’accessibilité programmée)
Monsieur Morice est nommé rapporteur de ce dossier.
L’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) est obligatoire pour tous les propriétaires ou
exploitants d’établissements recevant du public (ERP) qui ne respecteraient pas leurs obligations
d’accessibilité au 31 décembre 2014.
Il apportera un cadre juridique sécurisé et s’accompagnera d’un calendrier précis et d’un
engagement financier.
Il est le seul moyen pour être en accord avec la loi pour ceux qui n’ont pas satisfait aux
obligations de la loi, après le 1er janvier 2015.
Le projet d’Ad’AP doit être déposé au plus tard le 27 septembre 2015. Toutefois,
La Commune a été sollicitée par la préfecture pour présenter la première partie du dossier
Ad’Ap, c’est-à-dire un calendrier prévisionnel tel qu’envisagé. À savoir : un projet sans
engagement et sans aspect financier qui pourra simplement être modifié au cours de sa
réalisation.
À l’occasion de cette demande, la préfecture demande la délibération du Conseil municipal
engageant la Commune à s’inscrire dans une démarche d’Ad’Ap.
Point sur l’avancement du dossier :
Il a été fait :
L’inventaire des bâtiments concernés (y compris en location municipale) ;
La fiche descriptive des lieux et de problématique accessibilité ;
Le descriptif de la solution quand elle est évidente.
Il reste à faire :
Une réunion avec des membres du Conseil municipal afin de choisir la meilleure option. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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(Notamment, s’agissant du bâtiment de la Mairie) ;
Le chiffrage précis des travaux à entreprendre ;
Pour partie, la préparation d’un dossier ABF. (déclaration préalable de travaux) ;
La présentation de la solution définitive au Conseil municipal.
Les établissements concernés : (hors locations municipales – exemple : La Poste) :
Basilique Sainte-Marie-Madeleine, magasins situes rue Saint-Pierre (verrier et cirier), auberge de
jeunesse, bâtiments de la mairie (services administratifs, salle des fêtes, bibliothèque), cave du
pressoir, musée de l’œuvre, salle gothique, école maternelle, école primaire, salle de l’ancienne
école du hameau des bois de la madeleine, maison Zervos (hameau de la goulotte).
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 10 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil mun icipal vote l’engagement de la Commune à s’inscrire dans une démarche d’Ad’Ap (agenda d’accessibilité programmée).
Madame Foret souhaite vivement que ce sujet d’accessibilité avance rapidement.
VI - Délibération actant les rapports d’activités 2014 de la Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan
- Rapport annuel d’activités 2014 ;
- Rapport annuel 2014 de la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées ;
- Rapport annuel 2014 du Service Public d’Assainissement ;
- Rapport annuel 2014 de la gestion des Déchets Ménagers.
Après avoir pris connaissance des différents rapports d’activités 2014 de la Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan, et échangé sur différents points, le Conseil municipal procède au vote :
P our : 9 voix
Contre : /
Abstention : 1
Le Conseil municipal acte les rapports d’activités 2014 de la Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan
- Rapport annuel d’activités 2014
- Rapport annuel 2014 de la gestion des Déchets Ménagers ;
- - Rapport annuel 2014 de la Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées ;
- - Rapport annuel 2014 du Service Public d’Assainissement Non Collectif. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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Monsieur RECORDON rejoint la séance de Conseil municipal à 10h25.
VII - Délibération act ant le principe d ’une convention avec la Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan dans le cadre de la collecte des ordures ménagères
Un ramassage des ordures ménagères de porte à porte dans les rues inaccessibles au camion de ramassage, sera effectué à compter du 8 septembre par les employés municipaux. La collecte aura lieu les mardi et vendredi entre 10h et 12h.
Les ordures seront déposées dans 4 containers fermés à clefs et installés au point propreté réaménagé dans ce cadre.
Une convention sera établi entre la Commune et la C.C.A.V.M. et précisera notamment ce principe de collecte par les employés communaux et le montant forfaitaire qui sera versé à la Commune en dédommagement du service rendu. Ce montant tiendra compte des heures passées par le personnel, des frais de gasoil, de l’amortissement du véhicule communal.
Le cas des restaurateurs est soulevé.
Il sera à solutionné au fur et à mesure des collectes.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal acte le principe d’une convention avec la Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Morvan dans le cadre de la collecte des ordures ménagères.
VIII - Délibération actant le projet de création d’une route forestière conjointe avec la Commune de Chamoux, autorisant le Maire à engager les dépenses nécessaires et à signer toutes les pièces concernant le dossier
Monsieur le Maire présente le projet de création d’une route forestière, sommière des Montgenets, de deux places de retournement et de dépôt, qui déservirait la forêt communale Les Bois de la Ville. Ce projet pourrait bénéficier à la commune de Chamoux.
Le montant de ce projet est évalué à 76 850 € HT.
Plusieurs conseillers municipaux réagissent à ce sujet :
Monsieur Recordon précise qu’une grande route a déjà été faite, il y a 2 ans, pour le passage des camions. Il rappelle que la forêt est un bien commun, aux aspects multifonctionnels, qui doit être partagé. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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Madame Foret précise qu’une convention entre l’ONF et la Commune de Vézelay a été signée pour une durée de 15 ans. Il serait important d’en revoir les termes.
Monsieur Villiers précise que la Commune est riche de ses bois. Il fait part de l’intérêt de la création d’une telle route qui valorise
Il rappelle que la vente de bois alimente le budget communal.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour :
Contre : 8 voix
Abstention : 3 voix
Le Conseil municipal refuse à la majorité le projet de création d’une route forestière conjointe ave c la Commune de Chamoux, et n’autorise pas le Maire à engager les dépenses nécessaires ni à signer toutes les pièces concernant le dossier.
IX - Plan de coupe 2016 de la forêt communale : délibération autorisant l’ajournement du martelage des parcelles 15, 20, 21, 23, 39 et 40
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que l’Office National des Forêts a proposé le plan de coupe pour l’exercice 2016.
Il est proposé l’ajournement des parcelles suivantes :
Parcelle 15 : coupe vendue AG 2015-07-28
Parcelle 20 : report lié à l’affouage
Parcelle 21 : coupe vendue AG 2015-07-28
Parcelle 23 : report du relevé de couvert, lié à l’affouage
Parcelle 39 : éclaircie récente
Parcelle 40p : éclaircie des perchis récentes
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : 1
Le Conseil municipal autorise à l’unanimité , l’ajournement du martelage des parcelles 15, 20, 21, 23, 39 et 40.
X - Plan de coupe 2016 de la forêt communale : délibération autorisant le martelage en amélioration des parcelles 28 et 29
Madame Fouchet, rapporteur de ce dossier, précise que dans le cadre du plan de coupe pour l’exercice 2016 proposé par l’Office National des Forêts, il est proposé le martelage en amélioration des parcelles 28 et 29 de la forêt communale prévues au plan de gestion. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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Avant toute délibération, il s’avère nécessaire d’organiser une réunion avec l’ensemble des garants et d’obtenir auprès de l’Office National des Forêts, l’historique des parcelles des dix dernières années.
Il est donc décider de différer ce point à une séance ultérieure.
XI - Délibération fixant la date de création de nouveaux grades dans le cadre de la procédure d’avancement de grade pour l’année 2015
Au vu du tableau d’avancement de grade proposé par le Centre de gestion de l’Yonne, il est proposé de délibérer sur les avancements de grade au 1er janvier 2015, en faveur des agents titulaires ci-dessous :
Madame BROUSSE Céline :
Situation actuelle :
Agent spécialisé des écoles maternelles 1ère classe – catégorie C - 6e échelon
Monsieur Olivier CULLIN
Situation actuelle :
Adjoint technique 2e classe – catégorie C – 10e échelon
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de fixer au 1er janvier 2015 la création de
nouveaux grades dans le cadre de la procédure d’avancement de grade pour l’année 2015.
XII - Délibération actant le montant annuel de l’indemnité de conseil de Madame la trésorière principale d’Avallon
Monsieur le Maire précise que la trésorière d’Avallon, qui veille soigneusement sur les comptes de la commune, a fait parvenir par courrier le décompte de ses indemnités de conseil année pour l’année 2014. Ce décompte est établi conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel en cours et s’élève à 423,47 €.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal acte, à l’unanimité, le montant annuel de l’indemnité de conseil de Madame la trésorière principale d’Avallon. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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X- Déclaration d’Intention d’Aliéner
L’étude porte sur une Déclaration d’Intention d’Aliéner pour les parcelles AB 248 et AB 249 situées 10 rue des Bochards, pour une superficie de 305 m² appartenant à Monsieur Laurent MOREAU et Madame Pascale BESANÇON.
Après délibération, le Conseil municipal procède au vote :
Pour : 11 voix
Contre : /
Abstention : /
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas exercer son droit de préemption sur l es p arcelle s AB 248 et AB 249.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire précise qu’une exposition itinérante sur les Grands sites de France, mise à disposition par la C.C.A.V.M., sera présentée Salle Gothique du 3 juin au 15 juin 2015.
Une réunion des 18 maires des communes de l’Opération Grands sites du Vézelien (OGS) s’est tenue le mercredi 13 mai en présence des 18 maires des communes concernées.
Une réflexion a été engagée concernant la gouvernance de l’OGS ; plusieurs possibilités ont été évoquées et notamment la délégation à la C.C.A.V.M. ou plutôt à un syndicat mixte. Les modalités de représentation des citoyens au sein de l’OGS posent aussi question. Ce sujet sera débattu de nouveau à l’occasion d’une prochaine réunion.
Monsieur le Maire informe que la C.C.A.V.M. détiendra la compétence tourisme à compter du 31 décembre 2015, avec la constitution d’un pôle tourisme réunissant les services d’Avallon et de Vézelay.
Deux possibilités : une fusion « en force » avec toutes les complications que cela pourra supposer ou bien la signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec chaque office de tourisme impliquant la modification des statuts de la C.C.A.V.M
Ce dossier sera proposé au vote des élus de la C.C.A.V.M. le 19 mai prochain. Monsieur Lefèvre s’interroge sur l’action la plus pertinente. Monsieur le Maire répond que l’option progressive est la plus judicieuse et la réalisation d’un travail préparatoire est nécessaire. Madame Fouchet souligne que la mise en place du Grand Site impliquera la création d’outils touristiques nouveaux qui seront sans doute de nature à modifier la situation.
Une première réunion de la Commission locale du secteur sauvegardé s’est tenue en mairie de Vézelay, le 11 mai dernier.
Le règlement intérieur de la commission a été validé à cette occasion. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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Un certain nombre de documents et notamment une partie des fiches immeubles seront à retrouver. Elles seront consultables par les habitants.
Une prochaine réunion est envisagée en septembre prochain.
Monsieur le Maire précise que la résiliation des baux emphytéotiques concédés à Domanys interviendra le 8 juin prochain.
Madame Bel propose qu’une visite des maisons dites Rousseau et Gremillet soit effectuée avec l’ensemble de l’équipe municipale après cette signature.
Monsieur Dujardin précise qu’il rencontrera Mme Dufrenne lundi 18 mai prochain afin de faire un point sur le bilan financier de l’Auberge de Jeunesse, ainsi que sur les contrats d’assurance à revoir. Il précise que le récent métrage des terrasses pour la facturation de redevance d’occupation du domaine public permettra une rentrée de recettes d’environ 6 000 € dès que la convention sera rédigée et renvoyée.
Monsieur Dujardin demande que les comptes rendu de Conseil municipal soient affichés sur le panneau d’affichage aux Bois de la Madeleine.
Monsieur Ravelli précise qu’une subvention de 145 000 € concernant l’Auberge de Jeunesse n’a pas été réclamée. Une partie a déjà été versée. Si ce dossier n’est pas transmis avant le 20 mai 2015, ce montant devra être remboursé par la Commune.
Madame Fouchet informe des dispositions relatives à l’affichage publicitaire qui entrent en vigueur au mois de juillet prochain. Le PNR du Morvan a réalisé une notice explicative ; il serait important d’en reprendre l’essentiel dans le bulletin municipal.
Elle évoque l’inauguration de la Maison des Illustres (Maison Zervos de la Goulotte). Une relance a été faite à ce sujet par Monsieur Hecquet, à la DRAC, sans retour à ce jour.
Monsieur Hecquet évoque le repas républicain prévu le 14 juillet : le lieu est à déterminer. Il fait part d’un spectacle équestre le même jour : spectacle payant qui aura lieu sur la Terrasse. Le feu d’artifice organisé par le Comité des Fêtes est prévu le 18 juillet.
Les 19 et 20 septembre se tiendront les Journées du Patrimoine. Il serait intéressant d’ouvrir plus largement au public, les monuments de la Commune : Porte Neuve, Jardins de la Terrasse, Maison Zervos, basilique (suite aux travaux de restauration).
Monsieur Recordon précise qu’une réunion de la Commission Cœur de Village est à prévoir. Concernant les trottoirs : il est important de rappeler aux propriétaires que l’entretien des trottoirs leur appartient.
L’opération ramassage des cartons fonctionne bien. Des démarches sont en cours auprès de sociétés de récupération de cartons. Il est important de choisir la plus efficaces et la plus proche plutôt que la plus offrante.
Monsieur Lefèvre précise qu’un totem de signalisation du Musée de l’œuvre sera installé prochainement à l’entrée du chemin menant au musée. VILLE DE VEZELAY
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2015
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S’agissant de la navette :il serait intéressant de réfléchir sur l’intérêt de la faire circuler entre les Bois de la Madeleine et le hameau de l’Etang, certains jours de la semaine (ex : mercredi, jour de marché).
Madame Forêt remercie les agents municipaux pour le nettoyage des toilettes dans la salle de l’ancienne école des Bois de la Madeleine.
Elle précise qu’il serait nécessaire de refaire une communication auprès de la population sur l’intérêt et l’objectif du stationnement payant dans la Commune. Monsieur le Maire informe qu’un courrier d’information a été adressé à toutes les communes concernées.
Madame Fouchet informe qu’aucun retour de la part de la population concernant le tri sélectif n’a été fait à ce jour. Un rappel pourrait être fait dans le prochain bulletin municipal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.
SIGNATURES
Hubert BARBIEUX Lorant HECQUET Gérard RAVELLI Lionel RECORDON
David LEFEVRE Pierre MORICE Monique BEL Emmanuel
DUJARDIN
Marianne FOUCHET André VILLIERS Micheline FORET