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Convocation - 20251210 32 PERS02 Tableau DES Effectifs Tamp
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20251210 32 PERS02 Tableau DES Effectifs Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Dialogue social,
BOUCHES
DU
RHÔNE
CHÂTEAURENARD
VILLE
DE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers :
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉDIBERATONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ
le :10
DECEMBRE
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
ID
:013-211300272-20251211-20251210
32-DE
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
présents
25
votants
30
PRÉSENTS
:
düment
convoqué,
s'est
réüni
en
session
ordinaire
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
04
décembre
2025
Mmes.
S.
PONCHON,
A.
JARILLO,
PH.
MARTIN,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs,
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL
Mmes
F.
MOURET,
S.
COMBE,
D.
MAHUET,
C.
CHAUVET,
L.
ROQUEPLAN,
S.
DIET-PENCHINAT,
MD.
PAGES,
C.
BARRY,
N. AUBERT
Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
C.
ALLEMANY,
L.
CONSOLIN,
R.
THIERS-SIMON,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
I. MILLET
(pouvoir
à
M.
LUCIANI-RIPETTI),
C.
PTAK
(pouvoir
à JP.
SEISSON),
M.
TEISSIER
(pouvoir
à
S.
PONCHON),
L.
IMBERT
{pouvoir
à
L.
CONSOLIN),S.
LAMBERT
{pouvoir
à
C.
AMIEL),
B.
REYNEÉS
(pouvoir
à
C.
LABARDE)
ABSENTS
: N.
BOUABDALLAH,
M.
LOMBARDO
Secrétaire
de
Séance :
Pierre-Hubert
MARTIN
20251210
- 32/PERSO2.
CREATIONS
- TRANSFORMATIONS
ET
SUPPRESSIONS
DE
POSTES
PERMANENTS
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Mme
Sylvie
COMBE
étant
sortie
de
la
séance,
elle
ne
prend
pas
part
au
vote
Conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
Il appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
1.
Créations
-
Transformations
- Suppressions
de
postes
au
25
décembre
2025
suite
aux
fins
de
contrats
aidés
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
Cat.|
Grade
Nombre
|
Cat.
|Grade
1
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
1
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
22h45
25h00
1
c
Adjoint
administratif
principal
Te
2
c
Adjoint
administratif
territorial
-
classe
- TC
TNC
30h00
Adjoint
administratif
principal
2ère
1
C
classe
-
TC COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025 Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
ID
:013-211300272-20251211-20251210
32-DE
VTT
2
Créations
—
Transformations
-
Suppressions
de
postes
au
1°
janvier
2026
suite
aux
changements
de
temps
de
travail
SUPPRESSION
DE
POSTES
E
CREATION
DE
POSTES
=
_
Nombre
Cat.
Grade
Nombre
|
Cat.
Grade
1
C
Adjoint
technique
territorial
- TNC
1
C
lAdjoint
technique
territorial
- TC
32h00
1
C
Adjoint
technique
territorial
- TC
1
C
Adjoint
technique
territorial
TNC
32h00
1
c
Adjoint
technique
principal
2ème
.
c
Adjoint
technique
principal
2ère
classe
-
TNC
32h00
classe
—- TNC
30h00
1
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
|
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
22h45
32h00
>
c
Adjoint
technique
territorial
-
TNC
2
c
Adjoint
technique
territorial
—- TNC
25h00
28h00
|
c
Adjoint
technique
territorial
-
TNC
|
c
Adjoint
technique
territorial
-
TNC
28h00
25h00
3,
Créations
—
Transformations
-
Suppressions
de
postes
au
1”
janvier
2026
suite
aux
mouvements
de
personnel
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.|
Grade
[Nombre
Cat.
|Crade
ne
RTE
Adjoint
technique
principal
1e
1
C
|Agent
de
maîtrise
principal
-
TC
1
C
classe
- TC
4.
Créations
—
Transformations
- Supporessions
de
postes
au
1°
janvier
2026
suite
aux
réussites
aux
concours/examens
professionnels
7
SUPPRESSION
DE
POSTES
|
CREATION
DE
POSTES
(Nombre
Cat.|
Grade
de
Nombre
|
Cat.
|Grade
|
[
Le,
1
|
C
Adjoint
administratif
territorial
- TC
RU
LS
L
5.
Créations
—
Transformations
- Suppressions
de
postes
au
1°
janvier
2026
suite
aux
évolutions
de
carrière
[SUPPRESSION
DE POSTES
|.
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.
Grade
a
Nombre |
Cat.
(Grade
L
1
C
lAdjoint
technique
territorial
- TC
1
C
dont
Kecnniaue
principal
2e
1
-
|Agent de maîtrise - TNC 32h30
1
c
Es
de maîtrise principal - TNC
1
c
|Agent de maîtrise - TNC 32h00
1
C
.
de maîtrise principal - TNC
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025 Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
S
[
$
Publié
le
ID
:013-211300272-20251211-20251210
32-DE
1
C
Agent
de
maîtrise
-
TC
1]
C
Agent
de
maîtrise
principal
-TC
1
B
|Technicien
territorial
- TC
1
C
Technicien
principal
2e
classe
- TC
L
1
B
|Rédacteur
territorial
-
TC
1
C
[Rédacteur
principal
2ème
classe
- TC
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
ces
créations,
transformations
et
su ppressions
de
postes
au
tableau
des
effectifs.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
11
décembre
2025
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
-CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025