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Convocation - 20260930 08 RAG08 Tableau DES Effectifs Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260930 08 RAG08 Tableau DES Effectifs Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Jeunesse,
CHÂTEAURENARD
VILLE
DE
BOUCHES DU
RHÔNE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
GEUX
MILLE
VINGT
SIX
le
:30
SEPTEMBRE REGISTRE
DES
DÉ
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Envoyé en
préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026 Publié le
bec
ID : 013-211800272-20261001-20260980_08-DE
le
Conseil!
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
présents
26
votants
31
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
M.
LUCIANI,
À.
SALZE
Mrs,
E.
CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL,
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
23
septembre
2026
Mmes
!.
MILLET,
L.
NEVEU,
L.
ROQUEPLAN,
À.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
J.
ATTAL,
C.
ALEX,
C.FOREY,
S.
DIET,
Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
R.
THIERS-SIMON,
L.
IMBERT,
K.
ERRAHMOUNI,
L.
CERVERO-
BELTRAN,
M.
BERNAL,
T.
ALTEIRAC,
E.
GROS,
V.
LESCOT
ABSENTS EXCUSES : Mmes
et
Mrs.
A.
JARILLO
(pouvoir
à
5.
PONCHON),
D.
CHAMBON
{pouvoir
à
M.
MARTEL),
€.
SARRAZIN
(pouvoir
à
À.
SALZE),
B.
CHAUVET
(pouvoir
à
B.
CLARETON),
M.
SANTELLI
(pouvoir
à
V.
LESCOT)
ABSENTS
:
Mrs
M.
FORGEAT,
E.
GILOT
20260930
-
O8/RAGDB.
CREATIONS
—
TRANSFORMATIONS
ET
SUPPRESSIONS
DE
POSTES
PERMANENTS
AU
TABLEAU DES
EFFECTIFS
Conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
sont
créés par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité.
il
appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
1.
Créations
—
Transformations
-
Suyppressions
de
postes
au
1°
octobre
2026
suite
aux
mouvements
de
personnel
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Cat.
Grade
Nombre
Cat.
Grade
Nombre
1
À
|Attaché
Hors
classe
- TC
3
À
Attaché
territorial
-
TC
2
c
Adjoint
d'animation
territorial
- TNC
30h00
2
€
|Agent
de
maîtrise
principal
-
TC
2
€
Adjoint
technique
territorial
- TC
1
c
Agent
de
maîtrise
principal -
TNC
1
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
32h30
25h00
1
c
[Adjoint
technique
principal
287
1
€
|Adjoint
technique
territorial
- TC
classe
-
TNC
32h00
COMMUNE
DE CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL MUNICIPAL
DU
30
SEPTEMBRE
2026 Envoyé en
préfecture le 02/10/2026
Reçu en préfecture le 02/10/2026 Publié le
SL
ID : 013-211300272-20261001-20260930_08-DE
2
C
|Brigadier-Chef
principal
- TC
1
C
|Gardien-Brigadier
- TC
Garde-Champêtre
chef
principal
-
TC
2.
Créations
-
Transformations
-
Suppressions
de
postes
au
1”
octobre
2026
suite
au
changements de
temps
de
travail
| SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.iGrade
Nombre
| Cat.
Grade
1
ei
Adjoint
technique
territorial
- TNC
1
€
Adjoint
technique
territorial
- TC
30h00
1
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
1
€
Adjoint
technique
territorial
-
TNC
25h00
28h00
1
C
Adjoint
administratif
territorial
- TNC
1
C
Adjoint
administratif
territorial
- TC
30h00
1
€
l'Adjoint
d'animation
territorial
- TC
1
(es
soul
d'animation
territorial
- TNC
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Ressources
-
Administration
Générale
le
17
septembre
2026
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
ces
créations,
transformations
et
suppressions
de
postes
permanents
au
tableau
des effectifs Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Châteaurena Li octobre 2026 LE
MAIRE
RS
Marcel
MARTE]
CT
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
36
SEPTEMBRE
2026