Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13.06.23
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11.02.25
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13.12.22
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11.10.22
Déliberation - Liste des deliberations CM du14.05.24
Déliberation - liste des deliberations du CM 14 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12.03.24
Déliberation - Liste des deliberations CM du 11.06.24
Déliberation - Liste des deliberations CM du 24.09.24
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15.11.22
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14.03.23
Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Saint-Martin-d'Abbat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 14.03.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
- 1 -
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
Liste des délibérations examinées en séance
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT
⬧⬧⬧⬧
2023-15 - Aménagement de l’espace et urbanisme – Installation d’entreprise – vente de terrain à la SAS PORTIER JNM AMENAGEMENTS
Délibération approuvée à l’unanimité
2023-16 – Ressources humaines – Convention avec le CDG45 pour adhérer à la prestation retraite
Délibération approuvée à l’unanimité
2023-17 – Finances et budgets locaux – Approbation du compte de gestion 2022 Délibération approuvée à l’unanimité
2023-18 – Finances et budgets locaux – Vote du compte administratif 2022 Délibération approuvée à l’unanimité
2023-19 - Finances et budgets locaux – Affectation du résultat de l’exercice Délibération approuvée à l’unanimité
2023-20 – Finances et budgets locaux – Subventions 2023 aux Associations Délibération approuvée à l’unanimité
2023-21 – Finances et budgets locaux – Tarifs communaux – Concessions cimetière Délibération approuvée à l’unanimité
2023-22 – Finances et budgets locaux – Tarifs communaux - Photocopies Délibération approuvée à l’unanimité
2023-23 – Finances et budgets locaux – Tarifs communaux – Droits de place pour stationnement
Délibération approuvée à l’unanimité
2023-24 – Finances et budgets locaux – Tarifs communaux – locations de salles Délibération approuvée à l’unanimité
2023-25 – Finances et budgets locaux – Budget primitif 2023
Délibération approuvée à l’unanimité
MAIRIE
10 Place de la Mairie
SAINT-MARTIN-D’ABBAT
45110
02.38.46.86.40
Courriel: mairie@saintmartindabbat.fr
Site : www.saintmartindabbat.fr