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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
L’an deux mille-vingt-six, le mercredi 27 mai à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation du Maire : Jeudi 21 mai 2026
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-Jacques MASSON, Jean-Marc ETAIX, Magalie BERBEL, Yann RAPHOZ, Jean-Marc BELLY, Fabienne BELMONTE, Anne BERGER, Laurine BOLLON, David CLOET, Pierre-Anthony COUTURIER, Sébastien EJARQUE, Séraphine FOURNIER, Florian GAUVIN, Anaïs GIBELLO, Denis MARTIN, Kelly OLIVENCIA, Maryline ROUX-BOLLENGIER, Rémy TURI, Alison VIAL BRUN-CAYTAN.
Membre(s) absent(s) ayant donné procuration :
Sandrine GANDY à Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE.
Jérôme PUTHON à Pierre-Anthony COUTURIER.
Désignation du secrétaire de séance : Magalie BERBEL.
Membres en exercice : 23 Présents : 21
Délibération n° DEL1_27_05_26
Vote des subventions aux associations : ventilation générale annuelle.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_27_05_26
Groupement de commandes pour la fourniture de repas en liaison froide aux établissements liés à l’enfance des communes du secteur de Yenne.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_27_05_26
Approbation de la convention pour l’assistance technique du Département de la Savoie dans le domaine de l’assainissement collectif.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_27_05_26
Convention de superposition d’affectations sur le domaine public concédé n°6012 à la compagnie nationale du Rhône au profit de la commune de Yenne.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_27_05_26
Acquisition à l’euro symbolique auprès de la société ELONICO des parcelles C 4164 et C 4166 situées Praz Ferra. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL6_27_05_26
Réquisition et acte de vente des parcelles en indivision (1/48ème et 4/48ème) à la section cadastrée B, pour des superficies consolidées de 79a 02ca et 46a 66ca.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL7_27_05_26
Bail civil avec l’association Les jardins du Flon dans le cadre des jardins partagés. APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du mercredi 27 mai 2026 à 19h30 Délibération n° DEL8_27_05_26
Remboursement des frais de garde d’enfants.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL9_27_05_26
Suppression d’un poste vacant d'agent technique territorial à 32h.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL10_27_05_26
Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement d’activité.
RETIRÉE