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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
SCnef
Conseil
Municipal
du
6 novembre
2023
Liste
des
délibérations
Délibération
Approuvée,
ajournée
Numéro
Objet
ou
refusée
par
le CM
DEL2023035
|
Convention
de
gestion
des
activités
physiques
et
sportives
périscolaires
2023-2024
entre
la Communauté
Approuvée
de
communes
« le
Grand
Charolais
» et
la commune
de
Molinet
DEL2023036
|
Tarifs
cantine
scolaire
— Année
2024
Approuvée
DEL2023037
|
Bail
du
pré
de
« l’ancien
cimetière
»
Approuvée
DEL2023038
|
Création
d’emplois
d’agents
recenseurs
et
de
désignation
du
coordonnateur
communal
de
Approuvée
recensement
au
titre
de
l’année
2024
DEL2023039
|
Création
et suppression
d’emploi
Approuvée
DEL2023040
|
Tableau
des
effectifs
du
Personnel
Communal
Approuvée
DEL2023041
|
Taxe
et redevance
assainissement
2024
Approuvée
DEL2023042
|
Acceptation
d’un
fonds
de
concours
versé
par
la
Communauté
de
communes
« le
Grand
Charolais
» dans
Approuvée
le cadre
du
Fonds
d’Aide
à l’Investissement
Rural
2023
DEL2023043
|
Dissolution
du
CCAS
pour
une
commune
décidant
d’exercer
la compétence
Action
Sociale
sur
son
budget
Approuvée
principal
DEL2023044
|
Débat
concernant
le Projet
d'Aménagement
et de
Développement
Durable
dans
le cadre
de
l’élaboration
Approuvée
du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
de
la
Communauté
de
communes
Le
Grand
Charolais
Liste
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le 8
novembre
2023.