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Thèmes du document : Ruralité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
ESCnef
Conseil
Municipal
du
6
novembre
2024
Liste
des
délibérations
Délibération
Approuvée,
ajournée
Numéro
Objet
ou
refusée
par
le CM
Dissimulation
réseau
Basse
Tension
la
Broche
Ajournée
RD
779
Eclairage
public
suite
dissimulation
réseau
Ajournée
Basse
Tension
la Broche
RD
779
Dissimulation
réseau
Basse
Tension
la
Broche
Ajournée
RD
779
(partie
commune
avec
Chassenard)
DEL2024037
Suppression
emploi
permanent
Approuvée
DEL2024038
Tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
Approuvée
DEL2024039
Délibération
portant
modification
de
la
Approuvée
délibération
N°DEL2024023
du
6
juin
2024
précisant
le champ
d’application
des
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
et heures
complémentaires
DEL2024040
Tarifs
cantine
scolaire
— année
2025
Approuvée
DEL2024041
Rapport
d’observations
définitives
relatif
au
Approuvée
contrôle
des
comptes
et
de
la
gestion
de
la
Communauté
de
communes
Le
Grand
Charolais
(organique
et accueil
du
jeune
enfant)
Autorisation
intervention
de
l’huissier
Maitre
Ajournée
Alexa
Langevin
DEL2024042
Taxe
et redevance
Assainissement
2025
Approuvée
DEL2024043
Acceptation
d’un
fonds
de
concours
versé
par
la
Approuvée
Communauté
de
communes
«Le
Grand
Charolais
»
dans
le
cadre
du
Fonds
d’Aide
à
l’Investissement
Rural
2024
Liste
publiée
sur
le
site
internet
de
la commune
le
13
novembre
2024