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Procès Verbal - DELB 20140354 01
Document publié le Lundi 2 juin 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140354 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Justice et droit,
AVENANT N°2 A LA CONVENTION N°3.14.01
ENTRE
La Ville du Havre, représentée par Madame Agnès CANAYER, Adjoint au Maire chargée de la Cohésion Sociale, agissant en cette qualité et en vertu d'une délibération du Conseil Municipal en date du 2 juin 2014, désignée ci-après par "la Ville",
D’UNE PART,
ET
L’Association des Ecoles Eugène Varlin, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée en Préfecture de Seine-Maritime le 21 octobre 1992, avis publié au J.O. du 6 novembre 1992 (modification du titre et de l’objet de l’Association déclarée en Sous-Préfecture de Seine-Maritime le 30 novembre 2001), ayant son siège social 1 allée Emile Aubry - 76610 Le Havre, représentée par Madame Blandine LEFEBVRE, Présidente de l’association, agissant en cette qualité en vertu d’une décision de l’Assemblée Générale en date du ……………………………, désignée ci-après par « l’Association », D’AUTRE PART,
VU la délibération n°20131012 du conseil municipal du 16 décembre 2013, autorisant le Maire à signer la convention d’objectif n° 3.14.01 notifiée le 28 janvier 2014, au titre de l’exercice 2014,
VU la délibération n°20140102 du conseil municipal du 10 mars 2014, autorisant le Maire à signer l’avenant n°1 à la convention d’objectif n° 3.14.01, notifié le 3 avril 2014,
CONSIDERANT qu’il y a lieu de compléter l’article 2 « Activités de l’Association » et l’article 4 « Subvention de fonctionnement », pour l’exercice 2014,
IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :
L’article 2 - « Activités de l’Association » est complété par ce qui suit :
- Dans le cadre du dispositif « Ville Vie Vacances » - Printemps 2014, organisation d’un stage « cuisine du monde » à destination de 11 jeunes issus du quartier de Caucriauville, âgés de 12 à 15 ans. Les objectifs de cette action sont notamment de permettre l’épanouissement de chacun au sein d’un groupe et favoriser la mixité, permettre aux jeunes de découvrir de nouvelles saveurs et mettre en pratique des connaissances acquises en matière d’équilibre nutritionnel.
L’article 4 - « Subvention de fonctionnement » est complété par ce qui suit :
La Ville du Havre s’engage à verser à l’Association des Ecoles Eugène Varlin une subvention exceptionnelle d’un montant de 675 €, pour l’organisation d’un stage de cuisine dans le cadre du dispositif « Ville Vie Vacances » - Printemps 2014.2
Cette subvention sera versée dans son intégralité après notification du présent avenant.
Les autres articles de la convention restent inchangés.
Fait en un exemplaire
Fait à ……………, le …………… Fait à Le Havre, le ………… Pour l’Association Pour la Ville du Havre
Blandine LEFEBVRE Agnès CANAYER Présidente Adjoint au Maire Chargée de la Cohésion Sociale