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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 19 fevrier 2024 1)
Thèmes du document : Santé, Travail et emploi, Institutions publiques,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 21 février 2024 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Christine CLEMENT, conseillère municipale
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2024-001-001 Création d’un emploi d’adjoint technique principal 1ère classe Approuvé à l’unanimité
2024-001-002 Création d’un emploi de rédacteur principal de 1ère classe Approuvé à l’unanimité
2024-001-003 Création d’un emploi de rédacteur contractuel Approuvé à l’unanimité
2024-001-004 Recrutement de 4 agents techniques saisonniers pour les services techniques Approuvé à l’unanimité
2024-001-005 Mise à jour du tableau des emplois communaux Approuvé à l’unanimité
2024-001-006 Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Savoie 2024-2029 Approuvé à l’unanimité
2024-001-007 Convention de mise à disposition d’un conseiller de prévention du Centre de Gestion de la Savoie Approuvé à l’unanimité
2024-001-008 Mise en place de la gratuité pour tous, à la médiathèque Approuvé à l’unanimité
2024-001-009 Approbation de la charte des bénévoles de la médiathèque Approuvé à l’unanimité
2024-001-010 Approbation du règlement intérieur de la médiathèque Approuvé à l’unanimité
2024-001-011 Convention d’occupation temporaire de la parcelle OC27 par la Maison Technique du Département Approuvé à l’unanimité
2024-001-012 Demande d’aide pour travaux sylvicoles – Programme Sylv’acctes 2024 Approuvé à l’unanimité
2024-001-013 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Savoie – Travaux création de desserte en forêt communale Approuvé à l’unanimité
2024-001-014 Approbation du choix du délégataire et du projet de convention de délégation de service public Approuvé à l’unanimité 2024-001-015
Approbation de la convention d’intervention et de portage foncier
de l’opération de réhabilitation du bâtiment de la pharmacie avec
l’EPFL de la Savoie
Approuvé à
l’unanimité
2024-001-016 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise Adoption à 15 pour et 1 abstention
2024-001-017 Convention ponctuelle d’occupation du domaine concédé EDF (route de Malgovert) Approuvé à l’unanimité
2024-001-018 Participation au capital social de la société coopérative d’intérêt collectif « Centrales Villageoises Energies Tarines » Approuvé à l’unanimité