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Ordre du Jour - ordre du jour 4
Document publié le Mercredi 26 juin 2019 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 4)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Assurance,
Page 1 sur 1
Adoption du compte-rendu de la séance du 26 juin 2019
01/ 01 AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ACCUEIL ET D'HABITAT DES GENS DU VOYAGE DU NORD
01/ 02 DISPOSITIFS DE HERSES : CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LA VILLE DE SAINT-ANDRÉ 02/ 01 CONVENTION AVEC LA MSA - LUTTE CONTRE L’ÉVITEMENT SCOLAIRE 02/ 02 ÉVOLUTION DE LA GRILLE DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LOISIRS 02/ 03 DECISION MODIFICATIVE N°1 DE L'ANNEE 2019
02/ 04 TRANSFORMATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CLASSE TEMPS COMPLET EN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL TEMPS COMPLET
02/ 05 TRANSFORMATION D’UN POSTE DE RÉDACTEUR TERRITORIAL EN UN POSTE D’ATTACHE TERRITORIAL
02/ 06 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 2ème CLASSE À TEMPS COMPLET EN TECHNICIEN À TEMPS COMPLET
02/ 07 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ASSISTANT D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 1ère CLASSE À TEMPS NON COMPLET EN PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE À TEMPS NON COMPLET
02/ 08 TRANSFORMATION D'UN POSTE D’ÉDUCATEUR DES APS PRINCIPAL 2ème CLASSE EN UN POSTE D’ÉDUCATEUR DES APS
02/ 09 DELIBERATION AUTORISANT LA COLLECTIVITÉ A MANDATER LE CDG59 EN VUE D'UN CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE POUR COUVRIR LE RISQUE STATUTAIRE
02/ 10 DÉVELOPPER ET AMÉLIORER L’INTÉGRATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP EN ATTRIBUANT LES AIDES ET PRIMES FIXÉES PAR LE FIPHFP
04/ 01 MISE EN VENTE D'UN ANCIEN LOGEMENT DE FONCTION SITUE RUE DE L'ABBE LEMIRE 04/ 02 LUTTE CONTRE L'INDECENCE DES LOGEMENTS - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF DU NORD -ANNEE 2019
04/ 03 DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DANS LES COMMERCES POUR L'ANNEE 2020 04/ 04 RAPPORT D'ACTIVITE DU CONCESSIONNAIRE DE SERVICE PUBLIC DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT POUR L'ANNEE 2018
05/ 01 RAPPORT ANNUEL DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA STRUCTURE MULTI-ACCUEIL ALAIN LE MARC'HADOUR
07/ 01 CONCOURS EXCEPTIONNEL A L'ASSOCIATION FOOTBALL CLUB MADELEINOIS 08/ 01 NOUVEAU PLAN DE DEPLACEMENTS DOUX
08/ 02 ATTRIBUTION D'UNE AIDE FINANCIÈRE MUNICIPALE POUR LA CONVERSION D'UN VÉHICULE AU BIOÉTHANOL
08/ 03 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ECO-ENTRETIEN DES VÉHICULES DES PARTICULIERS MADELEINOIS
08/ 04 ZONE BLEUE - MODIFICATION TARIFAIRE DES CARTES DE STATIONNEMENT 09/ 01 CONCOURS A L'ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU COEUR - CAMPAGNE DE DISTRIBUTION 2018-2019
09/ 02 CONCOURS A L'ASSOCIATION LES RESTAURANTS DU COEUR - CAMPAGNE DE DISTRIBUTION 2019-2020
Ordre du Jour
Conseil Municipal du mercredi 16 octobre 2019
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