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Compte-Rendu - 1649170234 COMPTE RENDU 2 du Conseil Municipal du 11 FEVRIER 2022
Document publié le Vendredi 11 février 2022 par la commune de Pompiey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1649170234 COMPTE RENDU 2 du Conseil Municipal du 11 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
P a g e | 1
Canton de LAVARDAC MAIRIE DE POMPIEY Arrondissement de NÉRAC
29, Route de Xaintrailles
47230 POMPIEY
---------------------
Tel : 05.53.65.53.73
e . mail : commune@mairiepompiey.fr
Heures d’ouverture de la Mairie
Lundi : 8H / 12H -14H / 18H -- Mardi : 14H / 19H -- Mercredi : 14H / 18H -- Jeudi : 8H / 12H -14H / 18H -- Vendredi : 14H / 18H
COMPTE RENDU N° 2
Conseil Municipal Du Vendredi 11 Février 2022
Nombre de Conseillers en Exercice : 10 L’an Deux Mille Vingt Deux Présents : 7 Et le Onze du mois de Février Votants : 7+1 pouvoir Le Conseil Municipal, Pouvoirs : 1 dûment convoqué en session ordinaire, Absents : 2 sous la présidence De Monsieur SUAREZ Jean-Pierre, Maire Date de la Convocation : le 7 Février 2022
Secrétaire de Séance : Madame RODRIGUEZ Sandra
Ouverture de Séance : 18 h 05
PRESENTS : Monsieur SUAREZ Jean-Pierre, Maire,
Monsieur ANTONIAZZI Jean-Claude, Monsieur VICINI Joël, Adjoints,
Madame RODRIGUEZ Sandra, Monsieur LARRUE Ludovic, Monsieur ZAÏA René, Madame FLEURY Jocelyne, Conseillers
POUVOIRS : de Monsieur JANCOVEK David à Monsieur LARRUE Ludovic EXCUSÉ : Monsieur PASQUALI Éric,
ABSENT : Madame SAUBOUA Isabelle,
Délibération n° 002/2022 du 11 Février 2022 –
Objet : Entretien des espaces verts pour 2022 – ESAT de Bouët -
Monsieur Le Maire rappelle que l’entretien des espaces verts est confié depuis de nombreuses années, à l’ESAT de Bouët. Pour l’année 2022 il a été demandé que l’ESAT présente les devis suivant les prestations demandées. La même demande a été faite auprès d’une autre entreprise s’occupant des espaces verts. Chaque membre présent peut consulter les pièces présentées.
Monsieur le Maire propose à chacun de se prononcer.
Le Conseil Municipal Considérant l’exposé de Monsieur Le Maire, Après en avoir délibéré, Décide D’accepter pour 2022 les devis « Contrat Annule 2022 » de l’ESAT de Bouët tel que suit : Contrat n°1 – Tontes sans ramassage 4000m2 12 passages → 1 619,71 € TTC Contrat n° 1/bis – Tontes avec ramassage 2 000m2 – 12 passages → 994,03 € TTC Contrat n° 2 – Taille des haies avec ramassage 220 ml → 1 375,26 € TTC Contrat n° 3 – Taille des arbres avec ramassage – 17 arbres → 446,11 € TTC Contrat n° 4 – ramassage des feuilles 4 fois → 1 180,13 € TTC Contrat n° 5 – Désherbage chimique – 5 passages → 906,78 € TTC Pour une prestation annuelle de 6 522,02 € TTC
Accepte que la facturation soit mensuelle, de février à décembre 2022.
Fait et délibéré que de dessus, les, jour mois et an, pour copie conforme. Monsieur Jean-Pierre SUAREZ, Maire
*****
Délibération n° 003/2022 du 11 Février 2022 –
Objet : Entretien des espaces verts pour 2022 – VERT NATURE -
Monsieur Le Maire rappelle que l’entretien des espaces verts est confié depuis de nombreuses années, à l’ESAT de Bouët. Pour l’année 2022 il a été demandé que l’ESAT présente les devis suivant les prestations habituelles. Il est précisé que certaines prestations ne peuvent être prise en charge par l’ESAT, en raison de l’urgence de la demande ou de la technicité demandée pour laquelle l’ESAT n’est pas compétent.
La demande de devis, identique à celle demandée à l’ESAT, a été proposé à l’entreprise VERT NATURE Chaque membre présent peut consulter les pièces présentées.
Monsieur le Maire propose à chacun de se prononcer.
Le Conseil Municipal Considérant l’exposé de Monsieur Le Maire, Après en avoir délibéré, Décide Après étude des devis présentés, les membres présents décident, en continuité des années précédentes D’accepter pour 2022 les devis « Contrat Annule 2022 » de l’ESAT de Bouët. Décident que pour toutes autres prestation, la Commune fera appel à l’entreprise VERT NATURE, L’entretien des chalets -tontes, tailles des haies, arbres, arbustes – prestation à la demande et sur devis présentés Toutes autres demandes d’entretien des espaces verts ou autres, petite maintenance et/ou réparation. Disent que chaque prestation demandée sera étudiée après dépôt de devis.
Fait et délibéré que de dessus, les, jour mois et an, pour copie conforme. Monsieur Jean-Pierre SUAREZ, Maire *****
Levée de séance : 18h30.