Procès Verbal - PV+CM+8oct2024+

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Procès Verbal - PV+CM+8oct2024+ Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Bouilly. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+8oct2024+)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL (PV)

DU MARDI 8 OCTOBRE 2024

Affichage le : 21 novembre 2024 Page 1 sur 6

L'an deux mille vingt quatre, le mardi 8 octobre, à 19 heures 15,

Le conseil municipal (CM) de la commune de Bouilly, dûment convoqué le 2 octobre 2024 (convocation dématérialisée via Xdemat), s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Benoît Groux, Maire.

Etaient présents : Nadège Berthaux, Frank Chevassu, Patrice Cropat, Benoît Groux, Lolita Guillard, Marc Hégo, Alain Hourseau, Evelyne Juffin, Marlène Ninoreille, Philippe Ninoreille, Isabelle Noël et Nathalie Ravigneaux

Etait absente représentée : Francine Ninoreille représentée par Marc Hégo

Etait absent : Julien Cieslar

__________________________

Approbation du procès-verbal du lundi 24 juin 2024

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

__________________________

Secrétaire de séance désigné par le CM : Philippe Ninoreille.

Ordre du Jour :

1- SPL XDemat : Rapport de gestion sur les opérations de l'exercice clos le 31 décembre 2023

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM approuve le bilan et les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2023 présentés dans le rapport de gestion sur les opérations dudit exercice par la société SPL XDemat au cours de son assemblée générale ordinaire du 28 juin 2024.

2- Office National des Forêts (ONF)

a/ Forêt Communale : Etat d'assiette 2025 - parcelle n°12

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM approuve l'état d'assiette 2025 de la coupe de bois n°12 de la forêt communale de Bouilly et demande à l'ONF de bien vouloir procéder à sa désignation et à sa mobilisation selon la destination retenue ci-après :

Parcelle : 12, Surface : 3.03 ha, Type de coupe : amélioration, Coupe prévue : non. Destination : Délivrance intégrale

Il laisse à l'ONF le soin d’organiser au mieux les ventes de coupes de bois sur pied, la commune demeurant libre de fixer elle-même les prix de retrait si elle le juge utile.

Le CM décide de répartir l’affouage par foyer, la délivrance se fera sur pied. Pour la délivrance de bois sur pied des bois d’affouage, le CM désigne comme garants pour la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

MM. Vincent PROTIN, Rémy COURTIN, Julien CIESLAR.

Le CM donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.PROCÈS-VERBAL - Conseil municipal du 8 octobre 2024 Page 2 sur 6

b/ Forêt indivise Bouilly-Souligny : Etat d'assiette 2025 - parcelles n°10 R et n°2 B

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré et sous réserve d'une délibération concordante de la commune de Souligny, le CM approuve l'état d'assiette 2025 des coupes de bois n°10 R et n°2 B de la forêt indivise de Bouilly-Souligny. Il demande à l'ONF de bien vouloir procéder à sa désignation et à sa mobilisation selon la destination retenue ci-après :

Parcelle : 10 R, Type de coupe : amélioration, Coupe prévue : oui, Destination : Délivrance intégrale Parcelle : 2 B, Type de coupe : amélioration, Coupe prévue : oui, Destination : Délivrance intégrale Il laisse à l'ONF le soin d’organiser au mieux les ventes de coupes de bois sur pied, la commune demeurant libre de fixer elle-même les prix de retrait si elle le juge utile.

Coupes proposées en report par l'ONF :

Parcelle : 27 Report, Motifs : couvert non refermé suite éclaircie G=21 m²

Parcelle : 29 Suppression, Motifs : attente nouvel aménagement pour décision groupe Le CM décide de répartir l’affouage par foyer, la délivrance se fera sur pied. Pour la délivrance de bois sur pied des bois d’affouage, le CM désigne comme garants pour la bonne exploitation des bois, conformément aux règles applicables en la matière aux bois vendus en bloc et sur pied :

MM. Vincent PROTIN, Rémy COURTIN, Julien CIESLAR.

Le CM donne pouvoir à M. le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de vente.

c/ Forêt indivise Bouilly-Souligny : Bois façonné

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré et sous réserve d'une délibération concordante de la commune de Souligny, le CM : ● Accepte la proposition de l'ONF de façonner les parcelles numérotées :

9.u, 1.a, 10.a, 5.a, 6.a, 16.a, 22.u, 21.u, 20.u, 19.u, 18.u, 2.u, 17.u, 3.u, 4.u, 13.u, 24.u, de la forêt indivise Bouilly-Souligny pour un volume estimatif de 360 m3.

● Retient l'ONF en tant qu'assistant technique à donneur d'ordre (ATDO).

● Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à cette opération.

● Prend note que les communes de Bouilly et de Souligny auront à régler les frais d'exploitation (abattage,

façonnage, débardage) au prestataire. Un devis intégrant le coût de l'exploitation et la rémunération de l'ONF pour le suivi de l'opération sera présenté aux mairies.

● Autorise l'ONF à prélever 1% du montant de la vente des produits commercialisés dans le cadre d'un

contrat d'approvisionnement pour frais de gestion.

Dépense totale estimée : 15 630,00 € HT

Recette totale estimée : 50 946,00 € HT

3- Communauté d'Agglomération Troyes Champagne Métropole : Lutte contre les déchets abandonnés diffus - convention CITEO

M. le Maire rappelle que cette convention n’a pas été retenue lors du dernier conseil municipal faute d’explication suffisante. Il s’agit d’un organisme mandaté par l'État. Les fonds sont issus des éco-participations. L'objectif est de mettre en valeur les actions de ramassage de déchets abandonnés diffus. Pour une adhésion après le 30 juin 2024, la commune percevra 45 cts/habitant et ensuite, 90 cts/habitant par année pleine.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13PROCÈS-VERBAL - Conseil municipal du 8 octobre 2024 Page 3 sur 6

Après avoir entendu l'exposé de M. le Maire et en avoir délibéré, le CM retient la convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo.

Cette délibération annule et remplace celle prise au cours du CM du 24 juin 2024.

4- Agents communaux - Service Technique : Contrat à durée déterminée à partir du 1er novembre 2024

Suite aux arrêts de travail de différents agents du service technique, la commune a fait appel à un agent remplaçant afin de pallier divers travaux. Le contrat concernant cet agent court jusqu'au 31 octobre 2024. M. le Maire propose un contrat d'accroissement temporaire d'activité pour cet agent technique, au vu des différents travaux restant à réaliser à ce jour.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM autorise M. le Maire à procéder à la signature de ce contrat d'accroissement temporaire d'activité.

5- Régie de Recettes : Nomination d'un régisseur suite à une démission

Suite à la démission de Mme Joannis Ch., il convient de nommer un régisseur de recettes titulaire. Mme Noël I. et M. Cropat P. soumettent respectivement leur candidature en tant que régisseurs de recettes titulaire et suppléant.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM accepte la nomination de Mme Noël I. en tant que régisseur de recettes titulaire et nomme M. Cropat P. en tant que régisseur de recettes suppléant.

6- Direction Générale des Finances : Modification de la longueur de voiries

La commune possède différents types de voiries sur son territoire : nationale, départementales, communales et chemins ruraux.

Il a déjà été évoqué, lors d’un conseil précédant, l'échange entre la commune de Bouilly et le Département, de la rue de la Paix, voirie départementale avec la rue de l'Hôtel de Ville comprise entre la rue du Bois et la scierie Bézier, voirie communale. De ce fait, la commune se déleste de 300 mètres de voirie communale.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM accepte cet échange et prend en compte la modification de longueur de voirie communale.

7- Urbanisme

a/ Adhésion au logiciel SPL XUrba

Depuis le 1er janvier 2018, la commune de Bouilly confie, sous le couvert d'une convention, l'instruction des dossiers d'urbanisme au service commun d'autorisation des droits des sols de TCM. Le logiciel Oxalis est en conséquence mis à la disposition de la commune pour l'enregistrement des dossiers. Ce dernier va être remplacé par l'application Xurba proposée par la SPL-Xdemat. En qualité d'actionnaire à la société SPL-Xdemat, la commune de Bouilly peut bénéficier de ce module numérique. Le coût est de 90,00 € HT/an.PROCÈS-VERBAL - Conseil municipal du 8 octobre 2024 Page 4 sur 6

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM accepte d'adhérer au logiciel SPL-Xurba.

b/ Révision du PLU : mise en compatibilité du PLU avec le SCOT

La commune de Bouilly doit réviser son Plan Local d'Urbanisme (PLU). Il nous a été fait observer que la délibération du 4 juillet 2023, concernant ce point, souffre d'un manque de renseignements obligatoires. Il est donc nécessaire de la reformuler en y incluant les précisions utiles.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après en avoir délibéré, le CM accepte cette nouvelle délibération.

8- Demande de subvention exceptionnelle

M. le Maire informe le CM qu'il a reçu une demande de subvention exceptionnelle de l'Atelier Musical de l'Aube (AMA) qui a des difficultés à boucler son budget, notamment en conséquence de l'emploi de personnel.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 12 1

Après en avoir délibéré, le CM accepte d'attribuer une subvention exceptionnelle de 750,00 € à l'AMA.

9- Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval : les délégués du conseil municipal au sein du conseil syndical

Mme Ninoreille M. a présenté sa démission de la présidence du Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval. Suite à cette démission, M. le Maire propose de remanier la position des membres délégués de la commune à ce syndicat.

Décision prise par :

Vote : Conseillers présents

Suffrages exprimés

avec pouvoir Pour Contre Abstention

Non

participant

12 12 + 1 pouvoir 13

Après avoir entendu l'exposé de M. le Maire, de Mme Ninoreille M. et en avoir délibéré, le CM désigne : - comme délégués titulaires : M. Groux B et Mme Ninoreille M.

- comme délégués suppléants : M. Chevassu F. et Mme Guillard L.

10- Informations diverses

- Monsieur le Maire

. Dépôt de pain

Bons retours concernant le dépôt de pain mis en place par la commune dans les locaux de l'EHPAD suite à la fermeture de la boulangerie. Mme Ravigneaux N. et d’autres membres confirment cet état de fait.

M. le Maire présente ses remerciements très appuyés aux membres du conseil municipal ainsi qu’aux bénévoles, pour leur grande disponibilité et leur implication au service des administrés.PROCÈS-VERBAL - Conseil municipal du 8 octobre 2024 Page 5 sur 6

. Déchets verts

La communauté d'agglomération Troyes Champagne Métropole souhaite distribuer des nouveaux conteneurs à déchets verts. Il est notamment invoqué une surproduction de ce type de déchets sur le périmètre de l’ex communauté de communes Bouilly-Mogne-Aumont. M. le Maire s’interroge sur ce flux qui s’explique peut-être par l’absence d’une déchèterie sur cette partie du territoire de TCM. Il attend des réponses sur les possibilités de traitement des volumes conséquents liés à la taille de haies ou celle liée au ramassage des feuilles. Les déchèteries de l’agglomération n’acceptent en effet qu’1 M3 par passage alors que l’Yonne 3 M3. Il émet également son inquiétude sur le traitement des biodéchets pour lequel TCM propose des composteurs individuels alors que la solution en porte à porte via le bac à déchets verts est une solution collective de valorisation. Dans l’attente d’une information claire apportée aux habitants et d’une réelle visibilité de l’implantation d’une déchèterie sur le secteur, M. le Maire explique avoir pour l’heure refusé cette distribution de bacs à déchets verts sur la commune de Bouilly.

Les anciens conteneurs ne pourront plus être utilisés et le nombre des nouveaux conteneurs par foyer est réglementé.

. France Services

Propose : - le 14 octobre 2024 : découverte du site Amélie

- le 15 octobre 2024 : en savoir davantage sur les différents régimes de retraite

. Carrefour Express

Ouverture programmée le 6 novembre 2024 avec un bail de 9 ans.

. Pacte de communauté

Une brochure "Pacte de communauté" de TCM est distribuée aux membres du CM.

. Schéma directeur des communautés

Le conseil est informé de la mise à disposition d'un schéma directeur des communautés. Ce document sera adressé aux membres du conseil par mail.

- Alain Hourseau

. Panneaux touristiques des rues

L'association de Défense du Patrimoine projette de créer un parcours dans Bouilly et implanter des panneaux expliquant les différentes rues de la commune. Le tracé de ce parcours est à définir ainsi que l'implantation des panneaux, après validation par le CM.

. Croix de Saint-Vincent

A l'origine, la Croix de Saint-Vincent a été offerte par la famille Mouillefarine-Degois.

Elle était implantée au milieu des vignes qui entouraient la commune à cette époque.

Cette croix qui pourrait appartenir à la commune a malheureusement été accidentée. L'association de Défense du Patrimoine envisage de la restaurer. Le choix de son implantation future est porté à la réflexion des membres du CM.

. Archives communales

Depuis 1980, la commune de Bouilly bénéficie d'une dérogation pour conserver ses documents d'archives en mairie. Dernièrement, les Archives Départementales sont venues inspecter les archives communales. Les inspecteurs ont relaté une très bonne tenue des archives.

- Marc Hégo

. Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Il envisage de créer un groupe de travail constitué d'élus et d'habitants souhaitant s'investir dans ce projet.

- Marlène Ninoreille

. Compostière de l'Aube

Une visite de la compostière est programmée le samedi 12 octobre 2024.

- Frank Chevassu

. Journée Paint-ball

La journée paint-ball du 24 août 2024 s'est déroulée dans une ambiance très conviviale. Vingt trois jeunes ont participé à cette animation, proposée gratuitement par la commission de la jeunesse.

Il regrette cependant que les courriers de l'Aube lui aient fait faux bond à la veille de la sortie.

L'expérience est à renouveler en trouvant un nouveau thème.PROCÈS-VERBAL - Conseil municipal du 8 octobre 2024 Page 6 sur 6

- Philippe Ninoreille

. Journée nettoyage des chemins forestiers

Une journée nettoyage des chemins forestiers a été organisée le samedi 7 septembre 2024, réunissant les chasses aux bois de Bouilly et de Souligny, les commissions des bois des deux communes et des affouagistes. Un gros travail a été réalisé au cours de cette journée dans une ambiance amicale.

La forêt est très fragile et les gros coups de vent sont à craindre.

. Charte de la communication sur le panneau lumineux

Rappel : pour faire passer une information sur le panneau lumineux de la commune, une charte de la communication a été mise en place. Les associations doivent remplir un formulaire qui est disponible en mairie et sur le site de la commune dans la rubrique "associations".

- Patrice Cropat

. Enquête "Mutuelle Communale"

L'enquête concernant une mutuelle communale a donné trente trois retours : vingt avis favorables, six contre et sept indécis.

Un courrier sera adressé aux personnes ayant répondu à cette enquête.

. Vingt ans de l'entreprise locale VDM

Très bonne soirée agréable avec un bon buffet. Il a été impressionné par les engins exposés.

- Isabelle Noël

. Distribution de bulbes de narcisse

En remplacement de la distribution de godets de fleurs au mois de mai, la commission de l'environnement a décidé de distribuer cette année des bulbes de narcisses.

Cette distribution aura lieu le samedi 19 octobre 2024 dans la salle du conseil.

Seuls les cent premiers inscrits seront servis.

. Décorations de Noël

La mise en place des décorations de Noël est programmée le samedi 7 décembre 2024, en fonction de la livraison des sapins par l'amicale des parents d'élèves (APAE).

- Nadège Berthaux

. Journée du Patrimoine

Lors de la Journée du Patrimoine, la visite de la source du Crôt du Doux a attiré deux cent cinquante visiteurs.

- Evelyne Juffin

. Création d'un atelier créatif

Elle informe de la création d'un atelier créatif. Le mercredi matin de 10h à 12h pour les enfants et le mardi soir de 20h à 22h pour les adultes.

. Mona-Lisa

La Compagnie des Colporteurs, en collaboration avec le CCAS, a organisé au foyer familial un petit concert au cours duquel des personnes présentes racontaient une tranche de leur vie.

. Marché de Noël

Le Comité des Fêtes et l'EHPAD "La Colline" organisent conjointement le Marché de Noël, le samedi 30 novembre 2024 : au foyer familial de 10h à 19h et à l'EHPAD de 14h à 18h.

11- Questions diverses

- M. Hourseau A. demande que la commission de la voirie étudie la possibilité pour les cyclistes de remonter la rue Boucher, entre la rue du Bois et la rue de la Pompe. Il constate qu'un certain nombre de personnes le fons déjà, sans aucune sécurité.

La séance est levée à 00 heure 12.