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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 11 decembre 2025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 07h10 par la commune d'Ambilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 11 decembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Famille,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance 11 décembre 2025
Affiché et publié le 04 décembre 2025
Ouverture de la séance avec désignation d’un/d’une secrétaire de séance
1. PRÉSENTATIONS :
1.1 Présentation du projet de magasin des producteurs locaux dans la ZAC Étoile 1.2 Présentation projet Coop Étoile de la ZAC par Denis MAIRE (Vice-Président Annemasse Agglo en charge de l’aménagement du territoire et de l’innovation territoriale - référent de la ZAC) et Marie CHAMOSSET (Chargée de mission - Maison Des Habitants)
2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX :
Conseil Municipal du 18 septembre 2025
Conseil Municipal du 16 octobre 2025
3. DÉCISIONS DU MAIRE - Compte-rendu - Article L.2122-22 du CGCT :
Décision n°2025-088 : Attribution des lots 2, 4, 5, 9, 11, 12, 14 et 16 du marché de travaux
de rénovation et extension de l’école de la Fraternité – Marché 2025-07
Décision n°2025-089 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation des
écoles élémentaire et maternelle de la Paix – Marché 2025-09
Décision n°2025-090 : Convention d’aide et d’assistance dans le cadre du Plan Communal
de Sauvegarde de la Commune d’Ambilly
Décision n°2025-091 : Acquisition d’une concession funéraire – Carré A – Place n°P79
Décision n°2025-092 : Renouvellement d’une concession funéraire – Carré B – Case de
columbarium n°64
Décision n°2025-093 : Renouvellement d’une concession funéraire – Carré C – Place n°85
Décision n°2025-094 : Acquisition d’une concession funéraire – Carré D – Case de
columbarium n°99
Décision n°2025-095 : Acquisition d’une concession funéraire – Carré D – Case de
columbarium n°100
Décision n°2025-096 : Acquisition d’une concession funéraire – Carré D – Case de
columbarium n°102
Décision n°2025-097 : Mandatement du cabinet d’avocats KANANI/REZKI
Décision n°2025-098 : Contrat d’occupation précaire avec M. James LANG pour un local
commercial au 48 rue de Genève – Copropriété « Maison Moderne » - Opération de
valorisation du patrimoine communal
Décision n°2025-099 : Réalisation de sondages et études géotechniques avec IP1R au 50
rue Ravier « Maison Carrée » Décision n°2025-100 : Sollicitation de subvention auprès du fonds européen de
développement régional pour la rénovation thermique et fonctionnelle de la cuisine et du
réfectoire de la Paix à Ambilly
Décision n°2025-101 : Sollicitation de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales
de Haute-Savoie pour la rénovation thermique et fonctionnelle du réfectoire de la Paix à
Ambilly
Décision n°2025-102 : Sollicitation de subvention auprès de la Dotation d’Équipement des
Territoires Ruraux pour les travaux de rénovation thermique et fonctionnelle de la cuisine et
du réfectoire de la Paix à Ambilly
Décision n°2025-103 : Sollicitation de subvention auprès du Ministère de la Transition
Écologique et de l’Aménagement du Territoire pour les travaux de renaturation de la cour dans
le cadre de l’opération de rénovation thermique et fonctionnelle et extension de l’école de la
Fraternité
Décision n°2025-104 : Attribution des lots 3, 6, 13 et 15 du marché de travaux de rénovation
et extension de l’école de la Fraternité – Marché 2025-07
Décision n°2025-105 : Attribution du marché public de travaux de rénovation thermique et
fonctionnelle et extension de l’école de la Fraternité – Lot 10 menuiseries intérieures bois –
Marché n°2025-07
Décision n°2025-106 : Attribution des lots 7 et 8 du marché de travaux de rénovation et
extension de l’école de la Fraternité – Marché 2025-07
Décision n°2025-107 : M57 – Fongibilité des crédits – Décision de virement de crédits
4. PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
N°095-2025 : Véhicules de service - Autorisation de remisage à domicile et règlement
d’utilisation des véhicules de service
RESSOURCES HUMAINES
N°096-2025 : Avancement de grade - Détermination du taux d’avancement de grade pour
l’année 2025
N°097-2025 : Convention de participation MNT (Mutuelle Nationale Territoriale) - Adhésion à la
convention de participation santé proposée par le Centre De Gestion de Haute-Savoie (CDG
74) et fixation du montant de la participation financière de l’employeur
RÉUSSITE ÉDUCATIVE
N°098-2025 : Convention de prestations avec la ville d’Annemasse - Projet de convention de
prestation de services avec la commune d’Annemasse dans le cadre du Relai Petite Enfance
(RPE) FINANCES
N°099-2025 : Autorisation d’engager et de mandater les dépenses d’investissement avant le
vote du budget 2026
N°100-2025 : Garantie d’emprunt au bailleur social Haute-Savoie Habitat pour la construction
de 22 logements locatifs - 38 rue A. Briand – Approbation
N°101-2025 : Validation du principe de garantie d’emprunt sur les 7 logements PLS de
l’opération d’habitat coopératif « COOPÉTOILE » au sein de la ZAC ÉTOILE (lot C9-1)
TECHNIQUE-VOIRIE
N°102-2025 : Approbation de la convention pluriannuelle relative à la mise en place d’un
dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique
N°103-2025 : Approbation de la convention réglant la participation de la commune d’Ambilly
aux travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement de la rue des Belosses
N°104-2025 : Approbation de la convention réglant la participation de la commune d’Ambilly
aux travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement des rues des Marronniers, des
Alpes et du Mont Blanc
N°105-2025 : Approbation de la convention réglant la participation de la commune d’Ambilly
aux travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement des rues du Jura et des Jardins
N°106-2025 : Service Commun « signalisation lumineuse tricolore » : Avenant à la convention
de création et de fonctionnement du service
URBANISME
N°107-2025 : Projet urbain Étoile Annemasse-Genève - Pacte politique de solidarité entre
Annemasse Agglomération et les communes d’Ambilly, d’Annemasse et de Ville-la-Grand –
Approbation de l’avenant n°4
N°108-2025 : Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°256 au Centre Hospitalier Alpes
Léman
5. QUESTIONS DIVERSES