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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 09 decembre 2025
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune d'Épône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 09 decembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Famille,
B)
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E)
F)
CONSEIL MUNICIPAL D'EPÔNE
SEANCE DU MARDI 09 DECEMBRE 2025
(Articles L2121-7 à L2121-28 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT))
À 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal de l'Hôtel de Ville
90, avenue du Professeur Émile-Sergent - 78680 Épône
ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour est le suivant :
Désignation de secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 septembre 2025
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de compétence
Communication du Maire
FINANCES ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Décision Modificative n° 1 au BP 2028.
Autorisation d'engager, de liquider, et de mandater 4 des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2026.
Acompte subvention 2026 au CCAS (Centre Communal d'Action Sociale) avant le vote du Budget Primitif 2026.
Dérogation au principe de repos dominical pour les commerces de détail au titre de l'année 2026. Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 23/09/2028 de la Communauté Urbaine GPSEO.
TRAVAUX, URBANISME, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, MOBILITE, VIE ECONOMIQUE ET ESPACES VERTS
Convention de mise à disposition de terrains de tennis entre les communes de Magnanville et d'Epône. Convention de financement avec le Département des Yvelines pour l'aménagement d'un équipement sportif tennis dans le cadre de la reconstruction du Collège « Benjamin Franklin ». Approbation de la convention avec la Société « Vediaud » relative à l'installation de mobiliers urbains publicitaires (abris voyageurs, panneaux d'affichage et sucettes publicitaires).
ADMINISTRATION GENERALE, EVENEMENTIEL ET VIE ASSOCIATIVE
Mise à disposition d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services. Approbation du Règlement Intérieur du Stadium « Julien Absalon ». Approbation du Règlement Intérieur du « Dojo Saint Martin ».
Approbation du Règlement Intérieur du « Club Canin Route d'Elisabethville ».
CULTURE, PATRIMOINE ET TOURISME
Adoption du Règlement de l’espace et atelier numérique de la Médiathèque « Pierre Amouroux » (Avenant au Règlement Intérieur de la Médiathèque).
AFFAIRES SOCIALES, VIE FAMILIALE, PETITE ENFANCE ET SANTE
Présentation et validation du plan d'actions VADA « Ville Amie des Ainés » de la commune d’'Epône.
ENFANCE, JEUNESSE ET PREVENTION
Renouvellement de la Convention d'Objectifs et de Financement avec la Caisse des Allocations Familiales (CAF) — Période 2026-2029.
Questions Orales
Fait à Epône, le 3 décembre 2025
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(Yveines) Mairé d'Epône
HÔTEL DE VILLE
90, avenue du professeur Émile Sergent, 78680 Epône
Tél. 01 30 95 05 65
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