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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 28 mai 2026
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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 28 avril 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 07h01 par la commune d'Ambilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 28 avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
_Ambilly UN
PONT
ENTRE
NOUS
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
28
avril
2026
Affiché
et
publié
le
15
avril
2026
e
Ouverture
de
la séance
avec
désignation
d’un/d’une
secrétaire
de
séance
1.
APPROBATION
DES
PROCÈS-VERBAUX :
>
Conseil
municipal
du
26
février
2026
>
Conseil
municipal
du
21
mars
2026
2.
PROJETS
DE
DÉLIBÉRATIONS
FINANCES
:
N°021-2026
: Subventions
aux
associations
— Attribution
année
2026
N°022-2026
: Centre
Communal
d'Action
Sociale
— Attribution
d’une
subvention
pour
l’année
2026
N°023-2026
: Contribution
communale
aux
dépenses
liées
à
un
séjour
«
classes
olympiques
»
de
l’école
privée
Saint-François
— Année
scolaire
2025/2026
N°024-2026
: Contribution
communale
aux
dépenses
liées
à
une
classe
verte
—
École
de
la
Paix
—
Année
scolaire
2025/2026
N°025-2026
: Contribution
communale
aux
dépenses
liées
à
une
classe
immersive
en
anglais
—
École
privée
La
Chamarette
— Année
scolaire
2025/2026
N°026-2026
: Actualisation
de
l'AP/CP
— 2024-1
—
Construction
d’un
bâtiment
périscolaire
N°027-2026
: Actualisation
de
l'AP/CP
— 2024-2
—
Rénovation
extérieure
du
complexe
sportif
Lucien
VEYRAT N°028-2026
:
Actualisation
de
l'AP/CP
—
2024-3
—
Construction
d’un
bâtiment
associations
sportives N°029-2026
: Autorisation
AP/CP
- 2025-1-
Création
d’une
maison
de
santé
N°030-2026
: Autorisation
AP/CP
— 2025-2
—
Extension
du
réfectoire
de
l’école
de
la
Paix
N°031-2026
: Création
d'une
autorisation
AP/CP
—
2026-1
—
Réhabilitation
du
groupe
scolaire
de
la
Fraternité N°032-2026
: Approbation
des
taux
d'imposition
2026
N°033-2026
: Reprise
anticipée
des
résultats
2025
N°034-2026
: Approbation
du
Budget
Primitif
2026
et
ses
annexes
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
Désignation
des
représentants
élus
au
sein
de
l'Agence
France
Locale
(AFL)
-
Délégations
consenties
au
Maire
-
Création
de
la
commission
des
finances
-
Création
de
la
commission
urbanisme
-
Désignation
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO) RESSOURCES
HUMAINES
-
Désignation
des
délégués
et correspondants
—
Comité
Nationale
d'Action
Sociale
(CNAS)
-
Modification
du
tableau
des
emplois
URBANISME
-
Création
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
-
Désignation
des
délégués
et
correspondants
SYANE
3.
QUESTIONS
DIVERSES