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Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 29 09 2023
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
"
Séance
du
vendredi
29
septembre
2023
à 20
h 30
en
Mairie
- Salle
du
Conseil
Municipal
AFFAIRES
SCOLAIRES
/ SOCIALES
Convention
pour
la mise
à disposition
de
places
au
centre
de
loisirs
de
la
commune
de
CHEVANNES
et
détermination
du
montant
de
la
participation
communale
Demande
d’attribution
d’une
aide
d’urgence
pour
le
paiement
d’une
facture
d’électricité
d’une
famille
fontenoise
Convention
de
prise
en
charge
des
frais
d’écolage
pour
un
enfant
fontenois
scolarisé
dans
une
classe
ULIS
au
sein
de
la
commune
de
BREUILLET
pour
l’année
2022-2023
Convention
de prise
en
charge
des
frais
d’écolage
pour
un
enfant
fontenois
scolarisé
dans
une
classe
ULIS
au
sein
de
la
commune
de
BREUILLET
pour
l’année
2023-2024
SIARCE
Rapport
d’activité
2022
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement,
de
Rivières
et du
Cycle
de
l’Eau
(STARCE)
AFFAIRES
GENERALES
Désignation
d’un
référent
déontologue
de
l’élu
local
URBANISME/AMENAGEMENT
Approbation
du plan
de
zonage
de
distribution
de
l’eau
potable
INFORMATION
Décisions
du
Maire.
Points
divers.
à) Nalérie MICK RIVES
Maire de FONTENAY-LE-VICOMTE