Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour CM du 04 06 2026
Arrêté - Ordre du jour CM du 25 09 2024
Procès Verbal - PV CM du 09 04 2026
Déliberation - Liste des Délibérations CM du 09 04 2026
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 29 09 2023
unknown - Ordre du jour CM du 25 09 2025
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 25 04 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 08 juin 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 26 01 2026
unknown - Ordre du jour CM extraordinaire du 28 04 2025
Déliberation - Ordre du jour CM du 09 04 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 08h48 par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour CM du 09 04 2026)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Séance
du jeudi
9 avril
2026
à 20
h 00
en
Mairie
- Salle
du
Conseil
Municipal
FINANCES
Délibération
rectificative
— Affectation
du
Résultat
2025
Vote
des
taux
d’imposition
2026
Approbation
du
Montant
des
produits
fiscalisés
au
profit
du
SIARCE
pour
l’année
2026
Attribution
des
subventions
aux
associations
2026
Droit
à
la
formation
des
élus
Approbation
du
budget
primitif 2026
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
pour
l’année
2026
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Ile-de-France
pour
l’appel
à
projet
«
Stratégie
Energie-Climat
-
Modernisation
de
l’éclairage
public
et
réduction
de
la pollution
lumineuse
»
ADMINISTRATION
GENERALE
9.
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
10.
Création
des
commissions
municipales
et désignation
des
représentants
11.
Désignation
des
représentants
au
Centre
Local
d’Information
et
de
Coordination
Gérontologique
(CLIC)
Orgessonne
12.
Désignation
des
représentants
« Correspondant
Défense
»
13.
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(C.C.I.D.)
14.
Désignation
d’un
délégué
Elu
au
Comité
National
d’Action
Sociale
(CNAS)
RESSOURCES
HUMAINES
15.
Participation
au
financement
de
la protection
sociale
complémentaire
(PSC)
-
Volet
Santé
16.
Modification
de
la
délibération
n°2021/07
instaurant
les
indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
SCOLAIRE
17.
Dénomination
de
l’école
primaire
de
Fontenay-le-Vicomte
2e EI ES ER
Fontenay-le-Vicomte,
le 3
avril
2026