Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 06 11 2025
Conseil Municipal - Ordre du jour CM extraordinaire du 04 12 2023
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 05 12 2024
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 29 09 2023
unknown - Ordre du jour CM du 08 12 2022
unknown - Ordre du jour CM du 22 06 2023
Conseil Municipal - Ordre du jour CM Extraordinaire du 10 03 2023
Déliberation - Ordre du jour CM du 10 02 2023 1
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 27 03 2024
Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM du 19 12 2023
Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 19 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fontenay-le-Vicomte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre du jour CM du 19 12 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Inégalités sociales,
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Séance
du
mardi
19
décembre
2023
à 20
h
30
en
Mairie
- Salle
du
Conseil
Municipal
FINANCES
Ouverture
du
quart
des
crédits
d’investissement
AFFAIRES
SCOLAIRES
/ SOCIALES
Convention
de
prise
en
charge
des
frais
de
scolarité
pour
un
enfant
fontenois
scolarisé
dans
une
classe
ULIS
au
sein
de
la
commune
de
LISSES
pour
l’année
2023-2024
C.C.V.E.
Rapport
d’activité
2022
de
la
Communauté
de
Communes
du
Val
d’Essonne
(CCVE) DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
Lancement
de
la procédure
simplifiée
de
délégation
de
service
public
pour
l'enlèvement
et la mise
en
fourrière
de
véhicules
automobiles
URBANISME/AMENAGEMENT
Rétrocession
et
intégration
de
la
voirie,
des
espaces
verts
et
des
réseaux
divers
de
la
résidence
«Nature
et
Sens»
dans
le
domaine
public
communal Avis
sur
la
nouvelle
proposition
de
Périmètre
Délimité
des
Abords
du
Monument
Historique
du
Parc
de
Villeroy
à MENNECY
ASMINISTRATION
GENERALE
Convention
d’habilitation
dans
le
cadre
du
partenariat
CEE
SIGEIF-
SIPPEREC-SMOYS
MOTION
Motion
de
soutien
au
Département INFORMATION
Décisions
du
Maire.
Points
divers.
Fontenay-le-Vicomte,
le
13
décembre
2023
de
Die
“,
Valérie MICK
RIVES
Maire de FONTENAY-LE-VICOMTE