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Procès Verbal - cms 628 PV CM 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Saint-André-en-Royans.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 628 PV CM 13 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL et COMPTE RENDU de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE du 13 MAI 2025
Présents: Mrs et Mmes Gaëlle BRUN, Frédéric DE AZEVEDO, , Jean-Philippe DODE, Audrey FALBO épouse PASCAL,
Gérard GUILLET, Gérard POIRAUD, Michel ROMEY, Brigitte VUILLOD
Excusée : Virginie NUGUES épouse BELLE, Laurent PASCAL
ORDRE DU JOUR
-rendu du conseil municipal des 25 mars et 16 avril 2025 et désignation d’un secrétaire de
Les procès-verbaux du conseil municipal des 25 mars et 16 avril 2025 sont approuvés à l'unanimité.
Madame Brigitte VUILLOD est désignée secrétaire de séance.
2/ Présentation par Madame Blandine Resseguier du CAUE du travail de réflexion sur la place de l’ancienne mairie
Madame RESSEGUIER vient présenter le rapport de son travail concernant la réflexion sur le devenir de la place de
l’ancienne mairie. Le mandat actuel étant en passe de se terminer, les travaux envisagés ne seraient engagés qu'après
septembre 2026, si le conseil municipal alors en place le décide.
3/ Participation financière à l’achat d’un simulateur de flammes par la caserne de pompiers de Pont-en-Royans
La commune de Pont-en-Royans relaie la demande des pompiers de la caserne de Pont-en-Royans qui sollicitent le
soutien des communes pour l'acquisition d'un simulateur de flammes. Ce type de matériel coûte environ 1500 €.
Le simulateur permettrait de renforcer la formation des sapeurs-pompiers.
Il serait aussi utilisé lors de diverses animations, telles que les journées portes ouvertes et les interventions auprès des
élèves de 3ème du collège de Pont-en-Royans.
Cet équipement contribuerait à sensibiliser les jeunes générations aux dangers du feu et à l'importance des gestes de
premiers secours.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide :
- De participer à hauteur de 200 € au financement d’un simulateur de flammes par la caserne de pompiers de Pont-
en-Royans.
- Dit que les crédits sont inscrits au budget 2025 de la commune.
4/ Rétrocession à la commune d’une parcelle chemin de Fontaine Baylon
Considérant que suite à la division et au bornage des parcelles A406 et A419 appartenant à Madame Audrey FALBO,
chemin de Fontaine Baylon, il est proposé, pour garantir le maintien de la visibilité le long de la voie, que Madame
Audrey FALBO rétrocède à la commune pour l’euro symbolique, les parcelles nouvellement numérotées A420 et À 421
qui correspondent au talus entre la voie et la propriété de Madame Falbo, telles qu’elles figurent sur le plan de bornage
annexé.
I convient de réaliser cette cession par un acte authentique.
Les volumes correspondants, selon les relevés effectués par un géomètre, sont de :
* parcelle A420 : 38 m?
+ parcelle A421 : 42 m?
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte authentique de cession à l’euro symbolique à la commune avec le
propriétaire ci-dessus mentionné.
- DIT que les frais de rédaction de l'acte de cession à l’euro symbolique sont à la charge de la commune.
- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2025 de la commune.
5/ Participation financière au logement du service civique de l’ABC
Dans le cadre de la démarche d’Atlas de la biodiversité communal, le Parc du Vercors a engagé un nouveau service
civique.
L'indemnisation de la mission étant faible, il est proposé aux communes faisant partie de la démarche ABC cette année,
de participer financièrement au logement de la personne recrutée.
1 Un logement est mis à disposition par la commune de St Nazaire-en-Royans, à tarif réduit, et il est proposé à chaque
commune de participer au financement d’une partie du reste à charge.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- De participer à hauteur de 200 € au financement du logement du service civique.
- De verser cette somme en une seule fois à la commune de Saint-Nazaire-en-Royans.
- Dit que les crédits sont inscrits au budget 2025 de la commune.
6/ Subvention au Comité d'Animation pour le feu d’artifice de la vogue 2025
Le Maire fait part de la demande de subvention faite par le Comité d'Animation pour financer le feu d'artifice qui sera
tiré lors de la vogue annuelle du village, au mois d’août prochain.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal décide de verser une subvention d’un montant de 1 500 €
pour le financement du feu d'artifice qui sera tiré lors de la vogue 2025.
La somme sera versée au Comité d'Animation sur présentation de la facture d’achat de la prestation.
7/ Points divers et organisation des manifestations et réunions publiques à venir
- Le conseil évoque la question de l'achat d'un poêle à granulés dans le logement communal situé 80 rue du bourg.
Après discussion, il semble plus opportun de réfléchir à des travaux plus globaux, d'isolation notamment.
- Les conseillers municipaux sont informés des premiers achats effectués pour constituer les mallettes du Plan
Communal de Sauvegarde.
= La commune va mettre en vente des tuiles dont elle n’a plus l'utilité. Il s’agira d’une vente au lot sur décision du
Maire.
- La question du marquage effectué par les organisateurs de manifestations sportives est évoquée et il va désormais
être indiqué aux associations lorsqu'elles demandent l’autorisation de passage sur la commune pour leurs
manifestations, de n’utiliser que de la peinture qui part à l’eau ou de la rubalise qui serait enlevée une fois la manifestation terminée.
- La date du prochain conseil municipal est fixée au 08 juillet.
- Les conseillers municipaux évoquent l’organisation de la journée des chemins le 14 juin prochain.
- Un point est fait sur les différentes manifestations à venir.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h55
Procès-Verbal approuvé le 08 juillet 2025.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Frédéric DE AZEVEDO Brigitte VUILLOD
CA —