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Déliberation - liste deliberation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Richelieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Commune
de
Richelieu
affiché
le :
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Richelieu
Séance
du
7
Juin
2024
|
Conformément
à
l'article
L.2121-5
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal,
doit
être
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
lorsqu'il
existe,
dans
un
délai
d'une
semaine
à compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
L'an
2024
et
le
7
Juin
à
20
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Mairie,
sous
la
présidence
de
MARTEGOUTTE
Etienne,
Maire.
Présents
: M.
MARTEGOUTTE
Etienne,
Maire,
Mmes
: BARON
Audrey,
CASTERMAN
Peggy,
de
BECDELIEVRE
Charlotte,
FASILLEAU
Edwige,
FROMENTIN
Eliane,
GIRAULT-DUTEMPLE
Pascale,
LECLERC
Lydia,
SARDET
Odile,
MM
: AUBERT
Michel,
BITAUD
Bertrand,
COMTET
Brice,
DELANNOY
Alcyme,
GABORIT
Bernard,
GIOVANNINI
Farid,
PENOT
Patrick,
RAIMBAULT
Guy
Excusés
: BACLE
Véronique,
MALECOT
Jean-François,
Procurations
: Mme
BACLE
à
M.
MARTEGOUTTE,
M.
MALECOT
à
M.
RAIMBAULT.
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
e
Présents
: 17
Date
de
la
convocation
: 31/05/2024
Date
d'affichage
: 31/05/2024
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous
Préfecture
de
Chinon
le
: 11/06/2024
et
publication
ou
notification
du
: 11/06/2024
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Audrey
BARON
Délibérations ADOPTION
DU
PV
DU
26/04/2024
réf
: 2024-07-01
A
l'unanimité
(pour:
19
contre
: 0 abstentions
: 0)
VALIDATION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
réf
: 2024-06-02
A
l'unanimité
(pour:
19
contre
:
0
abstentions
: O) ACTUALISATION
DES
COMMISSIONS
rèf
: 2024-06-03
A
Funanimité
(pour:
18
contre
: O abstentions
: 0)
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DANS
LES
COMMISSIONS
DE
LA
CCTVV
réf
: 2024-06-04
A
l'unanimité
{pour:
49
contre
: 0 abstentions
: 0)
DEGREVEMENT
D'UNE
FACTURE
D'ASSAINISSEMENT
réf
: 2024-06-05
À
l'unanimité
(pour:
49
contre
: O
abstentions
: O)
REVISION
PARTIELLE
DES
TARIFS
COMMUNAUX
réf
: 2024-06-06
À
l'unanimité
{pour:
19
contre
: 0 abstentions
: O}
SUBVENTION
AU
CCAS
ET
A
LA
MFR
de
NOYANT
DE
TOURAINE
réf
: 2024-06-07
À
l'unanimité
(pour:
19
contre
: O0 abstentions
: 0)
PRESENTATION
DU
PARCOURS
PATRIMONIAL
ET
TOURISTIQUE
réf
: 2024-06-08
À
l'unanimité
(pour
: 19
contre
:
0
abstentions
: G}
CONVENTION
DE
MECENAT
AVEC
LA
FONDATION
DE
LA
BANQUE
POPULAIRE
VAL
DE
FRANCE
réf
: 2024-06-09
A
l'unanimité
(pour
: 19
contre
:
G
abstentions
: O}
CONVENTION
DE
MECENAT
AVEC
AXA
réf
: 2024-06-10
À
l'unanimité
(pour:
19
contre
: 0 abstentions
: O}
CONVENTION
AVEC
LA
CCTVV
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
D'UN
LOGICIEL
COMMUN
DE
BIBLIOTHECONOMIE réf
: 2024-06-11
A
l'unanimité
{pour:
19
contre
: 0 abstentions
: 0}
Séance
levée
à:
22
h 45