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Déliberation - Liste des deliberation 10 11 2024
Document publié le Dimanche 10 novembre 2024 par la commune de Richelieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberation 10 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République
Française
Département
INDRE-ET-LOIRE
Commune
de
Richelieu
affiché
le
: 15/11/2023
te
des délibé
(a D
ations
du
conseil
municipal
de
Richelieu
éance
du
10
Novembre
2023
Conformément
à
l'article
L.2121-5
modifié
du
CGCT,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
conseil
municipal,
doit
être
affichée
à
la
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
lorsqu'il
existe,
dans
un
délai
d'une
semaine
à compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
L'an
2023
et
le
10
Novembre
à
20
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
MARTEGOUTTE
Etienne,
Maire.
Présents
: M.
MARTEGOUTTE
Etienne,
Maire,
Mmes
: BACLE
Véronique,
BARBOT
Marie-France,
BARON
Audrey,
CASTERMAN
Peggy,
FASILLEAU
Edwige,
GIRAULT-DUTEMPLE
Pascale,
LECLERC
Lydia,
MM
:
AUBERT
Michel,
BITAUD
Bertrand,
COMTET
Brice,
DELANNOY
Alcyme,
GABORIT
Bernard,
MALECOT
Jean-François,
PENOT
Patrick,
RAIMBAULT
Guy
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 19
eo
Présents
: 16
Date
de
la
convocation
: 03/11/2023
Date
d'affichage
: 03/11/2023
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous
Préfecture
de
Chinon
le
: 15/11/2023
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Audrey
BARON
Délibérations
Approbation
du
PV
de
la séance
du
13/10/2023
réf
: 2023-11-01
A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0 abstentions
: 0)
Convention
pour
les
vérifications
techniques
réglementaires
réf : 2023-11-02 A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0 abstentions
: 0)
Rapport
d'activité
2022
de
la
CCTVV
réf : 2023-11-03 A
l'unanimité
(pour
: 18
contre
: 0
abstentions :
O)
Assainissement
collectif
: Avenant
à
la convention
de
délégation
de
service
public
réf
: 2023-11-04
A
l'unanimité
(pour:
18
contre:
0 abstentions
: 0)
Modification
du
périmètre
du
syndicat
d'eau
et statuts
du
nouveau
syndicat
réf : 2023-11-05 A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0 abstentions
: 0)
Renouvellement
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
réf
: 2023-11-06
A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0
abstentions
: O)
Convention
avec
le
Département
37
relative
au
développement
de
la
lecture
publique
et des
bibliothèques réf
: 2023-11-07
A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: O
abstentions
: O) Carte
d'achats
réf
: 2023-11-08
A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0
abstentions
: 0)
Décision
modificative
aux
budgets
(Général
et Assainissement)
réf: 2023-11-09 A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0 abstentions
: O)
Approbation
du
rapport
de
la
CLETC
de
la
CCTVV
réf
: 2023-11-10
A
l'unanimité
(pour:
18
contre:
0 abstentions
: 0)
Rémunération
des
agents
recenseurs
réf
: 2023-11-11
A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0 abstentions
: O)
Modification
d'une
durée
d'amortissement
comptable
réf : 2023-11-12 A
l'unanimité
(pour:
18
contre
: 0
abstentions
: 0)
Séance
levée
à:
21:50
Le
Maire,
È“
GieiT ienne
MARTEGOUTTE