Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM du 27052025
Procès Verbal - 01 ANN PV DU CM DU 29042025 27052025 tampon
Déliberation - Liste des delibs
Déliberation - Liste des deliberations 25022025
Déliberation - Liste des deliberations 25032025
Déliberation - Liste des deliberations 22102024
Déliberation - Liste des delib 240226
Déliberation - Liste des deliberations 16122025
Déliberation - Liste des deliberations 19112024
Déliberation - Liste des deliberations 08072025
Déliberation - Liste des deliberations 27052025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Descartes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27052025)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Page 1 sur 1
Conseil municipal du 27 mai 2025
Liste des délibérations
OooOooO
Procès-verbal et décisions
01 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2025 =>Adoptée à l’unanimité (1 abstention de Sébastien MARCHAL)
Finances
02 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2025 - DECISION MODIFICATIVE N°1
=>Adoptée à l’unanimité (3 abstentions de Maryline COLLIN-LOUAULT, Michèle CHEVALLIER, Paul MÉMIN) 03 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2025 - ANNULATION D’UN TITRE EN CREANCES ETEINTES =>Adoptée à l’unanimité
04 – ADOPTION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L’ANNEE 2025
=>Adoptée à l’unanimité (1 abstention de Sébastien MARCHAL)
05 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE SOLIDARITES POUR 2025 =>Adoptée à l’unanimité
06 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR 2025 =>Adoptée à l’unanimité
07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES POUR 2025 =>Adoptée à l’unanimité
Urbanisme
08 – AVIS DE LA COMMUNE RELATIF A LA VENTE D’UN LOGEMENT SOCIAL PAR TOURAINE LOGEMENT SITUE AU 16 RUE DE LA MARNE
=>Adoptée à l’unanimité
09 – AVIS SUR LE PROJET D’ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HORAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
=>Adoptée à l’unanimité (4 abstentions de Joël MOREAU, Sylvie BERTRAND, Sébastien MARCHAL et Alain BARREAU) Finances
10 – ATTRIBUTION DE CHEQUES-CADEAUX AUX PERSONNES DE PLUS DE 80 ANS =>Adoptée à l’unanimité
OooOooO
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 27 mai 2025
République Française
VILLE DE DESCARTES
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie - 45057 Orléans Cedex 1 ou par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la date d’affichage ou de publication.
Fait et délibéré à Descartes le 27/05/2025.
Publié électroniquement le 02/06/2025.
Bruno MÉREAU
Le Secrétaire de séance
Christophe MUNSCHY
Le Maire