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Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Économie et finances,
nee Oyonnax
AIRAPERE
LE
rs
Êr
MAY,
DVE
K.ft
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
OCTOBRE
2024
N°
de
la
Délibération
Objet
Décisions
Installation
de
Madame
Hayet
LAKHDAR
Le
Conseil
municipal
prend
acte
de
l'installation
de
INST-1
CHAOUCH,
Conseillère
municipale
en]
ladame
Hayet
LAKHDAR
remplacement
de
Madame
Sonia
CHAOUCH.
Conseillère
CHEVAUCHET
..
municipale
Désignation
de
Madame
Hayet
LAKHDAR
INST-2
CHAOUCH
dans
les
Commissions
Adoption
à
l'unanimité
municipales
INST-3
Prolongation
|
de
convention
Avenir
Adoption
à
l'unanimité
Montagnes
Ingénierie
Produits
irrécouvrables
—
Admissions
en
non
-
Fl-1
valeur
et
créances
éteintes
- Budget
à
Adoption
à
l'unanimité
caractère
commercial
FI-2
Transferts
de crédits,
Exercice
2024
- Budget
Adoption
à
l'unanimité
annexe
à
caractère
commercial
DM
n°1
Produits
irrécouvrables
—
Admissions
en
non-
es
à
ii
sipe
FI-3
.
ne
.
Adoption
à
l'unanimité
valeur
et
créances
éteintes
- Budget
Principal
Fl-4
Modification
du
tableau
des
subventions
de
Adoption
à
l'unanimité
fonctionnement
à
verser
en
2024
Versement
d'une
subvention
d'équipement
FI-5
au
profit
du
Centre
Communal
d'Action
Adoption
à
l'unanimité
Sociale
d'Oyonnax
EI-6
Rapport
annuel
de
gestion
et financier
de
la
Le
Conseil
municipal
prend
SEMCODA
Année
2023
acte
du
rapport
Souscription
au
capital
de
la
Société
Publique
FI-7
Locale
de
l'Energie
et du
Climat
de
l'Ain
-
Adoption
à
l'unanimité
SPL
ALEC
AIN
Rapport
n°CV-FO-1
Adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine
et
convention
de
collecte
de
dons
pour
le
projet
de
la
Grande
Vapeur
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°CV-FO-2
Acquisition
d’une
maison
située
56
rue
Anatole
France
à
Madame
Marie-
Christine
CHAVANON
née
GALLAY
Adoption
à
l'unanimité Rapport
n°CV-FO-3
Octroi
de
servitudes
au
profit
d'ENEDIS
Adoption
à l'unanimité
Rapport
n°CV-FO-4
Adoption
du
règlement
de
l'opération
de
façades
(2024-2027)
Adoption
à l'unanimité
Rapport
n°PV-1
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
- Rapport
annuel
Année
2023
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°PV-2
Convention
partenariale
- Financement
-
Prévention
de
la
délinquance
CISPD
Année
2024
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°PV-3
Convention
annuelle
d'objectifs
PRA/PEP01
Année
2024
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°PV-4
Convention
de
Prévention
Spécialisée
2024-
2026
- Bassin
Haut-Bugey
Adoption
à
l'unanimité
Rapport
n°PV-5
Convention
Abattement
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
bâties-2025/2030
avec
la
Semcoda
et
Dynacité
Adoption
à
l'unanimité
Convention
annuelle
d'objectifs
Médiation
—
Rapport
n'PV:6
Politique
de
la Ville Année
2024
ARSpUGn
à Una
Bail
emphytéotique
pour
l'exploitation
de
la
MP-J-1
centrale
hydroélectrique
de
la
Source
Bleue
à
Adoption
à
l'unanimité
Dortan
MP-J-2
Bail
commercial
- La
Villa
- 8
rue
Bichat
Adoption
à
l'unanimité
MP-J-3
Convention
d'entretien
du
parking
souterrain
Adoption
à
l'unanimité
de
la
Grenette
Convention
constitutive
d'un
groupement
de
MP-J-4
commandes
permanent
entre
la
Ville
et
le
Adoption
à
l'unanimité
CCAS
MP-J-5
Acquisition
d'une
licence
IV
sur
vente
aux
Adoption
à
l'unanimité
enchères Modification
des
statuts
du
Syndicat
ST-1
Intercommunal
d'Energie
et
de
E-
Adoption
à
l'unanimité
communication
de
l'Ain
(SIEA)
Convention
d'autorisation
de
passage
d'un
réseau
de
chaleur
dans
un
ouvrage
du
un
Le
ST2
Domaine
Public
Autoroutier
Concédé
(sans
Agaphien
à
lneniie
ouvrage
d'accueil)
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
de
se
Rd
sn
ST-3
chaleur
(ADEME)
Adoption
à
l'unanimité
SCO-1
Reprise
de
l'activité
du
Centre
Social
Est
par
Adoption
à
l'unanimité
la Ville
RH-1
Suppression
et création
d'emplois
Adoption
à
l'unanimité Fixation
et
autorisation
du
nombre
de
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
RH-2
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
Adoption
à
l'unanimité
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
pour
la
période
scolaire
2024/2025
Création
des
indemnités
horaires
pour
RFFS
travaux
supplémentaires
—
IHTS
FRIGRER
à
l'MARIRE
RH-4
HÉSTsRnOn
des
conges
annuels non
pris
Adoption
à
l'unanimité
en
cas
de
cessation
définitive
d'activité
Mise
en
place
du
bonus
attractivité
CAF
pour
RH-5
le
personnel
en
accueil
collectif
de
la
petite
Adoption
à
l'unanimité
enfance Enquête
de
recensement
de
la
population
SP-1
2025:
désignation
d’un
coordonnateur,
Adoption
à
l'unanimité
création
d'emplois
d'agents
recenseurs
et
fixation
de
leur
rémunération
EDUC-1
Renouvellement
du
label
Cité
Educative
Adoption
à
l'unanimité
Oyonnax
- Bellignat
CULT-1
«
Carte
Jeunes
01
»
Adoption
à
l'unanimité
Fait
à Oyonnax,
le 7 octobre
2024
Conseiller
dépaätementa