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Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Famille,
yonnax ASUS
CVORTAK.E
Fr ê
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2022
N°
de
la
Délibération
Objet
Décisions
Acceptation
du
legs
de
Monsieur
Marcel
JULLIEN
à la
Ville
d'OYONNAX
pour
le
Musée
de
la Grande
Vapeur
Adoption
à l'unanimité
Convention
de
servitude
suite
aux
travaux
sur
le
réseau
de
chaleur
urbain
Adoption
à l'unanimité
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2023
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
à
l'unanimité
de
la présentation
du
rapport
Ouverture
des
Crédits
avant
le vote
des
Budgets
Primitifs
2023
Adoption
à l'unanimité
Révision
des
AP/CP
Autorisations
de
Programme
Crédits
de
Paiements et
des
AE/CP
Autorisations
d'Engagement
Crédits
de
Paiements
Adoption
à l'unanimité
Exercice
2022
- Budget
Principal
DM
n°2
Adoption
à l'unanimité
Exercice
2022
- Budget
VALEXPO
DM
n°1
Adoption
à l'unanimité
Budget
annexe
de
VALEXPO
-— Prise
en
charge
par
le budget
général
suite
à la
Décision
Modificative
n°1
Adoption
à l'unanimité
Garantie financière à accorder à la SEMCODA d'un montant total de 626 700 €
Adoption
à l'unanimité
Tarifs
des
concessions
des
cimetières
-
Adoption
à l'unanimité
10
Année 2023 Année
2022
:
Adoption
à l'unanimité
Versement
de
subventions
11
dans
le cadre
du
Fonds
Initiatives
Locales
(FIL)
Signature
de
la convention
de
transfert
Adoption
à l'unanimité
12
du
Centre
Social
Ouest
en
gestion
directe
CAF
à la
Ville
d'OYONNAX
13
Création
de
postes
: Centre
social
Adoption
à l'unanimité
municipal
14
Création
d'un
emploi
non
permanent
—
Adoption
à l'unanimité
poste
d'accueil
en
secteur
médical
Dérogation
collective
à la
règle
du
repos
Adoption
à la
majorité
15
dominical
des
salariés
-
2 abstentions
(groupe
Oyonnax
en
Année
2023
commun)
Projet
Scientifique
et Culturel
du
Musée
Adoption
à l'unanimité
16
du
Peigne
et
de
la Plasturgie
Nouveaux
tarifs
pour
la boutique
du
Adoption
à l'unanimité
17
Musée
du
Peigne
et
de
la Plasturgie
Cônseiller
départemental
Page
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