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Procès Verbal - COMM20230101 Approbation PV 6.12.2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Krautergersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - COMM20230101 Approbation PV 6.12.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Bas-Rhin
Arrondissement
de
Sélestat-Erstein
*
Nombre
de
conseillers
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 18
Conseillers
présents
:
12
Conseillers
absents
:
6
COMMUNE
DE
KRAUTERGERSHEIM
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
10
janvier
2023
Sous
la présidence
de
M.
René
HOELT,
Maire.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Caroline
WAGENTRUTZ.
Membres
présents
: Mmes
et Mrs
Jean-Michel
CHALON,
Gaël
GREULICH,
René
HOELT,
Denis
LEHMANN,
Didier
MEYER,
Régis
MEYER,
Damien
PFLEGER,
Alice
REIBEL,
Bernard
STOEFFLER,
Thierry
STOEFFLER,
Caroline
WAGENTRUTZ,
Corinne
WEBER.
Membres
absents
excusés
: Mmes
et Mrs
Valérie
BENTZ,
Monique
DELL,
Marie
Hélène
GOEPP,
Nicolas
GUTH,
Françoise
KOELL,
Carole
PEYNET.
Membre
absent
ayant
donné
procuration
: Mme
Françoise
KOELL
à Mme
Corinne
WEBER.
Monsieur
le Maire
à constaté
que
le quorum
était
atteint
pour
tenir
la séance.
Délibération
n°
COMM20230101
Obiet
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
6
décembre
2022
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
e
approuve
le procès-verbal
de
la séance
du
6 décembre
2022.
(suivent
les
signatures)
P/le
Maire,
l’ Adjoint
au
Maire
Pour
extrait
conforme,
Krautergersheim,
le
13 janvier
2023
P/le
Maire,
l’Adjoint
au
Maire
Denis
LEHMANN
Accusé de réception en préfecture 067-216702480-20230110-COMM20230101-DE Date de télétransmission : 13/01/2023 Date de réception préfecture : 13/01/2023
Publié en ligne le 18/09/2023