Convocation - convocation 17 septembre 2020

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Convocation - convocation 17 septembre 2020 Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune d'Aubenas-les-Alpes. Lien du pdf (Convocation - convocation 17 septembre 2020)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit, République française

Département des Alpes-de-Haute-Provence - Arrondissement : FORCALQUIER

AUBENAS LES ALPES

Mairie

04110 AUBENAS-LES-ALPES

Le 10 septembre 2020 ,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

jeudi 17 septembre 2020 à 18 heures 30

Salle du Conseil municipal

Mairie

04110 AUBENAS LES ALPES

Ordre du jour:

ORDRE DU JOUR

 Refus du transfert PLU à la Communauté de Communes Haute Provence Pays de Banon  Annuler la délibération du Fodac et la refaire en modifiant le montant,

 Contrat APAVE jeu d'enfants

 Augmentation du prix de l'eau

 Désignation pour remplacer M. PETIET à la commission de contrôle des élections  Annulation d'une créance et recouvrable au nom de SUEUR

 Devis pour les poteaux d'adressage

 Délibérer sur les frais de reproduction des documents administratifs demandés par un administré  Concession de Monsieur et Madame ANDLAUER

 Questions diverses

Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,

Le Maire,

MOYA BrigittePOUVOIR (1)

Je soussigné(e) donne pouvoir à

.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 17 septembre 2020 à 18 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.

Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.

Fait à ..................................................................... le .......................................201............. Bon pour pouvoir et signature

(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum