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Compte-Rendu - compte rendu caisse des ecoles du 9 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu caisse des ecoles du 9 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Sociétal,
VILLE
D'ESSEY-LES-NANCY
DÉPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
NANCY
CANTON
DE
SAINT
MAX
COMITE
DE
GESTION
DE
LA
CAISSE
DES
ÉCOLES
Mardi
9
avril
2024
Tenu
sous
la présidence
de
M.
Michel
BREUILLE,
Président :
- Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
- Nombre
de
présents
: 09
- Nombre
de
votants
: 11
- Convocation
du
Comité
de
Gestion
le
: 29/03/2024
- Convocation
distribuée
le
: 29/03/2024
- Affichage
du
compte-rendu
le : 19/04/2024
PRÉSENTS
: M. LAURENT
Pascal,
Mme
POYDENOT
Monika,
M.
RIFF
Matthieu,
membres
désignés
par
le
Conseil
Municipal
Mme
KOMAROFF-KOURLOFF
Michel,
adjoint
au
maire
de
Dommartemont
Mme
BALTHAZARD-LORRAIN
Marie,
Mme
GARCIA
VELERDAS
Sonia,
Mme
KLING
Tatiana
et
Mme
BORGOBELLO
Charline,
représentantes
des
parents
d'élèves
Avec
voix
consultatives
: M.
LEPRIVEY
Franck,
directeur
de
l'école
élémentaire
de
Mouzimpré,
Mme
LAURENT
Sylviane,
directrice
de
l'école
Jacques
Prévert
et
Mme
GAINEL
Florence,
directrice
de
l'école
Delaunay
POUVOIRS
:
Mme
SCHINDLER
Brigitte
donne
tous
pouvoirs
à Mme
POYDENOT
Monika
Mme
SIMONAIRE
Carole
donne
tous
pouvoirs
à M.
LAURENT
Pascal
EXCUSÉS
: M. QUESTE
Loïc,
représentant
de
l'Éducation
Nationale
Mme
SCHINDLER
Brigitte,
membre
du
Conseil
Municipal
M
SAPIRSTEIN
Gilles,
membre
du
Conseil
Municipal
M.
LIESENFELT
Alain,
Maire
de
Dommartemont
Mme
BALLIET
Manon,
directrice
de
l'école
Galilée
Mme
SIMONAIRE
Carole,
représentante
des
parents
d'élèves
de
l'école
Galilée ORDRE
DU
JOUR
- Ouverture
de
la séance
- Validation
du
compte-rendu
de
la séance
du
19
mars
2024
- Compte
de
gestion
- Compte
administratif
- Budget
primitif
ECHANGES
ET
POINTS
DIVERS
- Retour
de
la classe
de
découverte
- école
du
centre
- Présentation
de
la
démarche
de
création
de
l'EVS
(Espace
de
Vie
Sociale)
M
Le
Président
prend
la parole
et il remercie
les
membres
de
la Caisse
des
Ecoles
de
leur
présence.
Le
premier
sujet
abordé
est
celui
de
la présentation
de
la démarche
de
création
de
l'EVS
par
M
PISTORESI
Robert
et
Mme
LOZINGUEZ
Marie.
Le travail
sur
la création
d'un
Espace
de
Vie
Sociale
a commencé
en
2021
par
le biais
d'une
employée
du
CCAS
mais
n'a
pas
été jusqu'au
bout.
Néanmoins
il est
déjà
bien
avancé
concernant
le diagnostic
ou
encore
les
locaux.
La
mission
de
M
Pistoresi
est donc
de
le finaliser
pour
un
agrément
et une
ouverture
des
locaux
en
janvier
2025.
La
définition
simple
d'un
EVS
par
la CAF
est :
Les
Espaces
de
Vie Sociale
sont des
lieux de proximité gérés
par des
associations
qui développent
des
actions
collectives
permettant
:
-
La socialisation
des
personnes
pour
lutter contre
l'isolement.
-
Le
développement
des
liens
sociaux
et
la
cohésion
sociale
sur
le
territoire
pour
favoriser
le
« mieux
vivre
ensemble
».
-
La prise
de
responsabilité
des
usagers
et le développement
de
la citoyenneté
de proximité,
pour
développer
les compétences
des
personnes
et les impliquer
dans
la vie sociale.
Le
but
est
la création
pour
simplifier
d'une
« maison
commune
de
proximité
».
La
CAF
demande
impérativement
que
la
création
d'un
EVS
soit
travaillée
avec
tous,
c'est-à-dire
les
partenaires
institutionnels
(CAF,
Etat,
Conseil
Départemental,
Métropole
et
autres),
les
partenaires
associatifs
mais
aussi
et c'est
fondamental,
les
habitants
du
quartier.
Sa
mission
est également
de
réaliser
en
plus
du
diagnostic
quantitatif
(données
INSEE,
travaux
réalisés
par
divers
cabinets
conseils,
la
CTG
et
autres),
un
diagnostic
qualitatif
avec
des
habitants.
De
ces
travaux
en
ressortiront
des
axes
de
priorité
qui
amèneront
à un
projet.
Le
diagnostic
et le projet
doit
être
partagé
par
tous.
M
Le
Président
donne
des
informations
sur
le projet
de
chauffage
urbain
sur
Mouzimpré
: une
chaufferie
sera
implantée
sur
la plaine
Flageul,
ce
qui
suscite
des
questions
des
habitants
: nuisances?
Fumées?
Afin
de
les
rassurer
une
réunion
publique
va
bientôt
être
programmée
avec
l'intervention
de
spécialistes
début
mai. M
Le
Président
indique
les
pouvoirs
et les
excusés,
puis
il invite
les
membres
à valider
le compte-rendu
de
la
précédente
Caisse
des
Ecoles
du
19
mars
2024.
Mme
POYDENOT
présente
le compte
de
gestion
2023
EXPOSE
DES
MOTIFS
Le
compte
de
gestion
pour
l'exercice
2023,
communiqué
par
le
receveur
municipal,
reprend
l'ensemble
des
mouvements
comptables
opérés
entre
le 1er janvier
et le 31
décembre
2023.
Pour
mémoire,
le compte
de
gestion
est
un
document
comptable
enregistrant,
en
partie
double,
les opé-
rations
ordonnancées
par
l'autorité
territoriale
et
établissant,
le
cas
échéant,
le
bilan
du
patrimoine
de
l'établissement. Concernant
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2023,
il y
a
lieu
de
constater
que
toutes
les
écritures
or-
donnancées
reprises
dans
les
comptes
et
les
résultats
figurant
au
compte
de
gestion
sont
identiques
à
ceux
dégagés
par
le compte
administratif
se
rapportant
au
même
exercice.
PROPOSITION Le
compte
de
gestion
pour
l'exercice
2023
n'appelant
aucune
observation
ni
réserve,
il est
demandé
aux
membres
du
Comité
de
Gestion
de
la Caisse
des
Écoles
d'approuver
ce
document
dont
les
écritures
sont
conformes
à celles
du
compte
administratif
du
même
exercice.
DÉLIBÉRATION Le
Comité
de
Gestion
de
la Caisse
des
Écoles,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité,
approuve
ce
docu-
ment
dont
les
écritures
sont
conformes
à celles
du
compte
administratif
du
même
exercice.
Mme
Poydenot
fait lecture
du
compte
administratif
2023
EXPOSE
DES
MOTIFS
Conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
l'ordonnateur
est
tenu
de
rendre
compte
des
opérations
budgétaires
qu'il
a exécutées.
Le
compte
administratif
est
le document
qui
retrace
les
réalisations
effectives
en
dépenses
(mandats)
et en
recettes
(titres).
Ce
document
qui
présente
les
résultats
comptables
de
l'exercice
N-1
doit
être
approuvé
par
l'assemblée
délibérante.
Pour
la période
du
1% janvier
au
31
décembre
2023,
les
écritures
dégagent
les
résultats
suivants
:
Fonctionnement
Investissement
Ensem ble
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Résultats
reportés
4
632,79
€
4
632,79
€
Opérations
de
l'exercice
76
610,05
€
78
190,00
€
-
€
-
€
76
610,05
€
78
190,00
€
76
610,05
€
82
822,79
€
-
€
-
€
76
610,05
€
82
822,79
€
Résultats
de
clôture
6212,74€
6212,74€
3 En
volume,
les
réalisations
de
la Caisse
des
Écoles
ont
progressé
de
31
%
entre
2022
et 2023
(+
18
227
€).
L'étude
de
la
situation
financière
de
l'établissement
laisse
apparaître
un
solde
excédentaire
de
clôture
de
6 212,74
€
(reports
des
exercices
précédents
y compris),
en
progression
par
rapport
à celui
de
l'exercice
précédent
de
4 632,79
€.
1 LES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Plus
particulièrement,
les
dépenses
de
fonctionnement
se
sont
élevées
à
76
610,05
€
en
2023
(contre
58
383,48
€
en
2022),
pour
7/8
190
€
de
recettes
dans
la
même
section
(contre
58
821,61
€
en
2021),
hors
résultats
reportés
de
l'exercice
antérieur.
Comme
expliqué
lors
du
débat
d'orientations
budgétaires,
l'évolution
du
budget
de
l'établissement
s'explique
principalement
par
l'organisation
de
deux
séjours
en
classes
de
découverte,
contre
un
seul
en
2022.
En
2022,
l'école
d'application
du
Centre
avait
préféré
l'ouverture
de
crédits
pour
l'organisation
d'activités
s'inscrivant
dans
Un
projet
éducatif
coconstruit
entre
la ville et les écoles.
Au
final,
près
de
15.000
€
de
crédits
supplémentaires
ont
été
mobilisés
en
2023
pour
l'organisation
des
séjours
en
classes
de
découverte,
hors
participation
des
familles
(environ
9.500
€).
L'évolution
des
charges
de
l'établissement
s'explique
aussi
par
l'ajustement
des
postes
de
charges
à
caractère
général,
compte
tenu
du
contexte
inflationniste
exceptionnel
(pesant
notamment
sur le coût
des
transports
et
du
papier)
et de
l'augmentation
globale
de
la fréquentation
des
établissements
scolaires
et
classes
spécialisées
constatée
à la
rentrée
de
septembre
2022.
L'augmentation
des
charges
de
la
Caisse
des
Écoles
s'explique
enfin
par
le
rattachement
comptable
des
factures
du
projet
«la
Main
à
la
Pâte
»
relatives
aux
exercices
2020,
2021
et
2022
non
parvenues
à
l'établissement
(soit
un
total
de
2
222
€).
Il. LES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
intégralement
assises
sur
l'activité
de
l'établissement,
les
recettes
ont
progressé
en
2023
dans
une
proportion
presque
équivalente
à celle
des
dépenses
(+
33
%).
Le
budget
de
la Caisse
des
Écoles
a surtout
bénéficié
de
subventions
communales,
à hauteur
de :
e
9000 €
de
la
part
de
la commune
de
Dommartemont
(contre
3
960
€ en
2022)
pour
l'accueil
dans
les
établissements
scolaires
municipaux
de
18
de
ses
élèves
(contre
12
en
2022)
; pour
mémoire,
la
participation
de
la commune
de
Dommartemont
avait
dû
être
revalorisée
en
2023
pour
faire
face
au
contexte
inflationniste
(de
300
€
à
500
€
élèves)
;
e
50
000
€ de
la
part
de
la commune
d'Essey-lès-Nancy,
ajustée
pour
préserver
l'équilibre
financier
de
l'établissement
et
plus
particulièrement
l'excédent
de
clôture
de
2022
nécessaire
à la
prise
en
charge
des
premières
factures
de
l'année
jusqu'au
vote
du
budget
primitif communal.
Avec
l'organisation
de
deux
séjours
en
classes
de
découverte,
la Caisse
des
Écoles
a vu
la participation
des
familles
doublée
à 16
820
€ contre
8 125
€ en
2022. PROPOSITION ILest
proposé
au
Comité
de
la Caisse
des
Écoles
d'approuver
le compte
administratif
de
l'exercice
2023.
DELIBERATION Le
comité
de
gestion
de
la Caisse
des
Ecoles,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l'unanimité,
et après
que
M.
Le
Président
se
soit
retiré,
sous
la présidence
de
M.
Laurent
élu
par
le comité
de
gestion
de
la Caisse
des
Écoles,
le Compte
Administratif
2023.
M
Le
Président
précise
que
l'augmentation
de
la
participation
de
la commune
de
Dommartemont
a été
faite
en
concertation
avec
M
Le
Maire
de
Dommartemont
et il précise
également
que
cela
n'a
pas
été
fait depuis
plusieurs
années.
M
Le
Président
donne
la parole
à Mme
Poydenot
au
sujet
du
budget
primitif 2024.
EXPOSE
DES
MOTIFS
Ilest
proposé
aux
membres
de
l'assemblée
délibérante
d'examiner
le projet
de
budget
primitif 2024
de
la
Caisse
des
Écoles.
Le
budget
primitif
2024
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à 92
552
€,
pour
la
seule
section
de
fonctionnement,
en
augmentation
de
1,3
%
par
rapport
au
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
Le
présent
budget
intègre
l'excédent
de
fonctionnement
de
l'exercice
précédent,
suite
à
l'approbation
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion.
Plus
précisément,
le budget
primitif
2024
a été
élaboré
dans
le prolongement
des
orientations
débattues
lors
de
la réunion
du
comité
de
gestion
le 19
mars
2024.
S'agissant
des
charges
à
caractère
général,
la
majorité
des
postes
de
dépenses
(fournitures
scolaires,
prestations
de
transport...)
a été
ajustée
compte
tenu
de
l'évolution
de
la fréquentation
des
établissements
scolaires
et
classes
spécialisées
constatée
à
la
rentrée
de
septembre
dernier
(de
703
à
687
élèves,
Unité
Pédagogique
pour
Élèves
Allophones
nouvellement
Arrivés
y
comprise).
Le
projet
de
budget
n'intègre
toutefois
pas
les
prévisions
d'augmentation,
à
la
rentrée
prochaine,
du
nombre
d'élèves
en
maternelle
telles
que
formulées
par
l'Éducation
Nationale.
Comme
proposé
lors
du
débat
d'orientations
budgétaires,
le
projet
de
budget
comprend,
en
revanche,
une
progression
de
2 €
par
élève
de
la dotation
forfaitaire
en
fournitures
scolaires.
Cette
modération
de
la
dotation
(désormais
à
32
€
contre
35
€
en
2022
et
30
€
en
2023)
et
le
recul
du
nombre
d'élèves
permet,
dans
un
contexte
d'inflation
toujours
dynamique,
de
conserver
dans
le
budget
de
l'exercice
l'organisation
de
deux
séjours
en
classes
de
découverte
(soit
une
ouverture
de
crédits
de
A1
914
€ en
2024
transports
y compris,
contre
41
576
€
l'an
passé).
Concernant
les subventions
aux
coopératives
scolaires,
la participation
par élève
a été
maintenue
au
même
niveau
que
les
exercices
précédents.
Enfin,
comme
en
2023,
il est
proposé
d'inscrire
des
crédits
budgétaires
pour
permettre
la
régularisation
comptable
de
titres
devenus
irrécouvrables
émis
par
l'établissement
sur
les
exercices
précédents
sous
forme :
- d'admissions
en
non-valeur
(500
euros)
;
- de
créances
éteintes
(500
euros). S'agissant
des
recettes
de
fonctionnement,
les
crédits
ouverts
en
dépenses
seront
couverts
par
les
subventions
d'équilibre
versées
par
les communes
de
Dommartemont
et d'Essey-lès-Nancy,
ainsi
que
par
la participation
aux
classes
de
découverte
des
familles
des
enfants
scolarisés
dans
les écoles
élémentaires.
AU
final,
considérant
l'excédent
reporté
à
la
clôture
de
l'exercice
précédent
(+
6 212,74
€),
la
Caisse
des
Écoles
sollicitera,
auprès
de
la
ville
d'Essey-lès-Nancy,
le
versement
d'une
subvention
maximale
de
56
339,26
€
(contre
58
768,93
€).
PROPOSITION l'est
proposé
à l'assemblée
délibérante
d'adopter
le budget
primitif 2024
:
- par
nature
pour
l'ensemble
des
comptes
du
budget;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement.
DÉLIBÉRATION Le
Comité
de
Gestion
de
la
Caisse
des
Écoles,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité,
adopte
le
budget
primitif 2024 :
- par
nature
pour
l'ensemble
des
comptes
du
budget;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement.
Mme
Balthazard-Lorrain
interroge
sur
les
sommes
en
admissions
en
non-valeurs
et les
créances
irrécouvrables,
y'en
a-t-il
beaucoup?
M
Laurent
répond
que
cela
s'apure
petità
petit,
il précise
que
pour
la Caisse
des
Ecoles
cela
ne
concerne
que
les
impayés
pour
les
séjours
en
classe
de
découverte.
M
Le
Président
indique
qu'il
a bien
pris
en
compte
le souhait
des
directeurs
d'école
de
passer
à 35€
par
élèves
pour
le budget
2025.
Il précise
aussi
qu'il
va
étudier
la question
du
marché
de
fournitures
scolaires
et du
marché
transports.
Retour
classe
de
découverte
de
l'école
du
centre
: Mme
Lanzoni
lit la
note
transmise
par
Mme
Bertozzi
:
" La
classe
découverte
s'est
bien
passée.
Les
activités
étaient
riches,
bien
organisées
et variées.
La
météo
a demandé
quelques
aménagements,
surtout
par
rapport
à la voile.
Des
activités
étaient
prévues
en
amont
pour
pallier
ces
annulations.
Les
repas
étaient
excellents.
(Une
collègue
se
plaint
d'ailleurs
d'avoir
pris
2
kgl).
Les
animateurs
et animatrices
étaient
bienveillants
avec
les
enfants.
Pour
chaque
activité,
les enfants
étaient
en
sécurité.
Le
retour
est très
positif autant
pour
les enseignants
que
pour
les
enfants."
Le
prochain
séjour
est
du
lundi
15
au
vendredi
19
avril
2024
pour
l'école
de
Mouzimpré.
M
Breuille
et
Mme
Poydenot
seront
présents
au
départ
du
bus.
Il précise
qu'il
faudra
être
vigilant
concernant
l'accès
du
bus
au
parking
Maringer
à cause
des
barrières.
M
Leprivey
indique
qu'il
n'y
aura
au
départ
que
35
enfants,
une
maman
vient
de
l'appeler
pour
désins-
crire
sa
fille.
Celle-ci
ne
veut
plus
y aller car
ses
copines
n'y vont
pas,
elle
a pleuré. M
Le
Président
indique
que
pour
cette
année
l'école
de
Mouzimpré
partira
en
classe
de
découverte
avec
un
nombre
réduit
d'élèves
mais
qu'il
faudra
certainement
réfléchir
à une
autre
formule
pour
l'année
pro-
chaine. Mme
Pereira
propose
de
faire
un
travail
en
amont
avec
les familles
pour
le prochain
séjour
en
classe
de
découverte
(en
septembre
et octobre)
: témoignage
des
anciens
élèves,
pot
convivial
avec
les familles,
présentation
de
la structure,
contact
avec
l'EVS....
Essayer
"de
motiver"
et
"d'enlever"
les
craintes
des
fa-
milles
et des
enfants.
Mme
Laurent
aimerait
savoir
les
raisons
pour
lesquelles
la rue
Roger
Bérin
sera
fermée
aux
heures
d'en-
trée
et
de
sortie
d'école
(8h30
et
16h30)
à
la
rentrée
prochaine?
M
Le
Président
répond
que
c'est
pour
des
raisons
de
sécurité,
il y a trop
d'incivilités
des
automobilistes,
cette
fermeture
ponctuelle
sera
menée
à titre
expérimental.
Si
l'expérience
est
concluante,
le dispositif
sera
mis
en
place
définitivement
à la rentrée
de
septembre
2024.
À
la rentrée
scolaire
2024/2025,
la construction
de
la nouvelle
restauration
scolaire
va
débuter,
la circula-
tion
de
la rue
Roger
Bérin
en
sera
modifiée,
elle
ne
sera
plus
que
dans
un
sens
(une
année
de
travaux).
M
Le
Président
annonce
que
le marché
de
printemps
sur
la place
de
la République
aura
lieu
le vendredi
19
avril,
la
place
sera
fermée
au
stationnement
à
partir
de
12h00.
Fin
de
séance
à
18h42
Pour
Extrait,