Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20241121 cr caisse des ecoles signe
Compte-Rendu - compte rendu caisse des ecoles du 9 avril 2024
Compte-Rendu - cr signe 20250403
Compte-Rendu - 20240702 cr caisses des ecoles
unknown - caisse des ecoles du 1 avril 2021&inline=true
unknown - caisse des ecoles du 28 mars 2019&inline=true
unknown - Compte rendu caisse des écoles du 1 avril 2021
Déliberation - caisse des ecoles du 3 avril 2025&inline=true
unknown - Compte rendu caisse des écoles du 28 mars 2019
Déliberation - delib 4 pj convention de prestations ville caiss
Compte-Rendu - cr caisse des ecoles 28 avril 2026 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr caisse des ecoles 28 avril 2026 signe)
Thèmes du document : Budget, Loisirs, Famille,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DÉPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT MAX
COMITE DE GESTION DE LA CAISSE DES ÉCOLES
Mardi 28 avril 2026
Tenu sous la présidence de M. Christophe CHEVARDÉ, Président : - Nombre de membres en exercice : 13 - Nombre de présents : 11 - Nombre de votants : 12 - Convocation du Comité de Gestion le : 02/04/2026 - Convocation distribuée le :
02/04/2026
- Affichage du compte-rendu le : 27/04/2026 PRÉSENTS
:
+
Mme LÉONARD Élodie, Mme HUYSENTRUYT Valérie, Mme THOMASSIN Aurore, M. LAURENT Pascal, membres désignés par le Conseil Municipal
e
Mme BALTHAZARD-LORRAIN
Marie,
Mme BORGOBELLO Charline,
Mme SIMONAIRE Carole,
Mme THEVENIN Orlane , représentantes des parents d'élèves
+
Mme DEREX Diane, représentante de la maire de Dommartemont
e
Mme SMOUTS Hélène, représentante de l'Éducation Nationale
+
Avec voix consultatives : M. LEPRIVEY Franck, directeur de l'école élémentaire de Mouzimpré, Mme SUMSKIS Floriane, directrice de l'école Jacques Prévert, Mme PERROLLAZ Caroline, directrice de l'école d'application du centre, Mme GAINEL Florence, directrice de l'école Delaunay et Mme PORTAL Delphine, directrice de l'école Galilée
EXCUSÉES
:
e__
Mme MARZIN Amandine, représentante des parents d'élèves de l'école de Mouzimpré
+
Mme BEAULIEU Magalie, Directrice Générale des Services
POUVOIR :
°
Mme BRULÉ Florence donne pouvoir à Mme HUYSENTRUYT Valérie
+
M. CHEVARDÉ Christophe donne pouvoir à Mme LÉONARD Élodie
Pour Extrait,
Christophe CHEVARDÉ, ORDRE DU JOUR : - Ouverture de la séance - Compte de gestion - Compte administratif - Budget primitif ECHANGES ET POINTS DIVERS - Informations des directeurs sur les fêtes d'école de fin d'année M Le Président remercie les membres de leur présence et informe l'assemblée qu'il doit quitter la séance pour une obligation impérative. Il donne pouvoir à Mme LÉONARD Élodie pour le représenter durant la séance. - le compte de gestion 2025 EXPOSE DES MOTIFS Le compte de gestion
pour l'exercice 2025,
communiqué par le receveur municipal,
reprend
l'ensemble
des mouvements comptables opérés entre le ler janvier
et le 31 décembre 2025.
Pour
mémoire,
le
compte
de
gestion
est
un
document
comptable
enregistrant,
en
partie
double,
les
opérations ordonnancées par l'autorité territoriale et établissant, le cas échéant, le bilan du patrimoine de l'établissement. Concernant
l'exécution
du
budget de
l'exercice
2025,
il
y
a
lieu
de
constater
que
toutes
les
écritures
ordonnancées reprises dans les comptes et les résultats figurant au compte de gestion sont identiques à ceux dégagés par le compte administratif se rapportant au même exercice. PROPOSITION Le compte de gestion pour l'exercice 2025 n'appelant aucune observation ni réserve, il est demandé aux membres du Comité de Gestion de la Caisse des Écoles d'approuver ce document dont les écritures sont conformes à celles du compte administratif du même exercice. DÉLIBÉRATION Le Comité de Gestion de la Caisse des
Écoles,
après en avoir délibéré et à l'unanimité, approuve ce
document dont les écritures sont conformes à celles du compte administratif du même exercice. - le compte administratif 2025 EXPOSE DES MOTIFS Conformément à la réglementation en vigueur, l'ordonnateur est tenu de rendre compte des opérations budgétaires qu'il a exécutées. Le compte administratif est le document qui retrace les réalisations effectives en dépenses (mandats) et en recettes (titres).
Ce document qui présente
les résultats comptables de l'exercice
N-1 doit être approuvé par l'assemblée délibérante. Pour la période du 1”
janvier au 31 décembre 2025, les écritures dégagent les résultats suivants :
En volume, les réalisations de la Caisse des Écoles ont progressé de 2,6 % entre 2024 et 2025 (+ 1976 €). L'étude de la situation financière de l'établissement laisse apparaître un solde excédentaire de clôture de 6 176,23 € (reports des exercices précédents y compris), stable par rapport à celui de l'exercice précédent de 6 212,74 € (- 0,6 %). 1.LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT Plus
particulièrement,
les
dépenses
de fonctionnement se
sont élevées
à
76 777,63
€
en
2025
(contre
74 801,92
€
en
2024),
pour 76 741,12
€ de
recettes
dans
la
même
section
(contre 74 801,92 € en
2024),
hors résultats reportés de l'exercice antérieur. Le
nombre
d'élèves
scolarisés
sur la
commune
a fortement progressé entre
les années scolaires
2024-
2025 et 2025-2026 (+ 38 élèves soit + 5,5 &). Cette évolution
peut s'expliquer pour partie
par l'ouverture de la classe de Toute
Petite
Section
(TPS) à
l'école Galilée en septembre 2025 (pour 12 élèves supplémentaires). Si cette évolution a eu un impact restreint sur les charges de fonctionnement (+ 1976 €
soit + 2,6 %), cela
s'explique par le fait que la
majorité des
nouveaux élèves entre en maternelle.
Ainsi,
le
nombre d'élèves
inscrits
en
classes
de découverte,
qui concernent les
classes
de
CM2,
n'a
que très
peu
progressé
entre
2024 et 2025 (+ 5 élèves). || est précisé que les séjours en classe de découverte représentent environ 45% des réalisations 2025 de la Caisse des Écoles (soit 34 928 €). L'augmentation
des
dépenses de fournitures
scolaires
est
le
principal
levier d'évolution
des charges
en
2025. Bien que déconnectée de la stricte dynamique des effectifs, cette hausse reste contenue : le taux de réalisation de 93 % des crédits budgétés témoigne d'une consommation maîtrisée et de l'existence d'une marge de sécurité pour l'exercice à venir.
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Résultats reportés
(O00x)}
6212,74€
-
€
6212,74€
Opérations de l'exercice
76 777,63 €
76741,12€
-
€
-
€
76 777,63 €
76741,12€
Total
76
777,63 €
82
953,86 €
€
€
76
777,63 €
82
953,86 €
Résultats cumulés
6
176,23 €
6
176,23 €
Anné
lai
2020-
2021-
2022-
2023-
2024-
2025-
nnee
scolaire
2021
2022
2023
2024
2025
2026
Nombre
ii
700
683
687
697
694
732
d'élèves
L'analyse
des
charges
directes
(fournitures,
classes
de
découverte,
livres/BCD,
subventions
aux
coopératives
et activités)
fait apparaître
une
grande
stabilité
du
coût marginal
par élève,
qui
s'établit à
environ 104 € en 2024 et 2025, indiquant une gestion maîtrisée des dépenses. Toutefois, cet indicateur doit être mis en perspective avec le coût de scolarité global (estimé à 1 041 € sur la
base des
refacturations ULIS aux communes), qui intègre les charges de structure portées par la Ville
(personnel, fluides, entretien...) La mise en regard de ces deux chiffres souligne une gestion partagée et asymétrique de la scolarité. Cette perspective
met également en
exergue
la
pression financière que fait peser
l'évolution des effectifs
sur
l'ensemble des ressources du bloc communal. 2.LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT intégralement assises
sur l'activité de l'établissement,
les
recettes,
hors
résultat reporté,
ont évolué
à
la
hausse en 2025 dans une proportion équivalente à celle des dépenses (+ 2,6 %). Le budget de la Caisse des Écoles a surtout bénéficié de subventions communales, à hauteur de : - 10 000 € de la part de la commune de Dommartemont (contre 8 000 € en 2024) pour l'accueil dans les établissements
scolaires
municipaux
de
20
de
ses
élèves
(contre
16
en
2024)
;
pour
mémoire,
la
participation de la commune de Dommartemont a été fixée à 500 € par élève
;
-
50 000 € de
la
part de
la
commune d'Essey-lès-Nancy,
ajustée
pour préserver l'équilibre financier de
l'établissement et plus particulièrement l'excédent de clôture de 2024 nécessaire à la prise en charge des premières factures de l'année jusqu'au vote du budget primitif communal. Hors résultat reporté et subventions, la principale ressource propre de la Caisse des Écoles provient de la participation des familles aux classes de découverte. En 2025, ces recettes s'élèvent à 15 896 £, soit environ 21 % des produits de l'exercice. Mis en regard du coût total de ces séjours (34 928 €,
soit 45 % des dépenses de la Caisse), ce montant
met
en
exergue
la
vocation
sociale
de
l'établissement.
L'application
d'une
tarification
indexée
sur
le
Quotient
Familial
(QF)
permet
ainsi
de
garantir
l'accès
de
tous
les
élèves
de
CM2
à
ces
projets
pédagogiques, la collectivité prenant à sa charge près de 55 % du coût réel des départs. PROPOSITION ILest proposé au Comité de la Caisse des Écoles d'approuver le compte administratif de l'exercice 2025. DELIBERATION Le comité de gestion de la Caisse des Écoles, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité, et après que Mme LÉONARD Élodie se soit retirée, sous la présidence de Mme THOMASSIN Aurore élue par le comité de gestion de la Caisse des Écoles, le Compte Administratif 2025. - le budget primitif 2026 EXPOSE DES MOTIFS l'est proposé aux membres de l'assemblée délibérante d'examiner le projet de budget primitif 2026 de la Caisse des Écoles. Le
budget
primitif
2026
s'équilibre
en
dépenses
et
recettes
à 94
764
€,
pour
la
seule
section
de
fonctionnement,
en
recul
de 4,5
%
par
rapport
au
budget
primitif de
l'exercice
précédent.
Le
présent
4 budget intègre
l'excédent de fonctionnement de l'exercice
précédent,
suite à
l'approbation
du
compte
administratif et du compte de gestion. Plus précisément, le budget primitif 2026 a été élaboré dans le prolongement des orientations débattues lors de la réunion du comité de gestion le 10 avril 2026. S'agissant
des
charges
à
caractère
général,
la
majorité
des
postes
de
dépenses
(fournitures
scolaires,
livres/BCD...) a été ajustée compte tenu de l'évolution de la fréquentation des établissements scolaires et classes spécialisées constatée à la
rentrée de septembre dernier (de 694 à 732 élèves,
la classe de toute
petite section de maternelle nouvellement ouverte, dont le budget est rattaché au budget communal).
Poste de dépense
Coût unitaire
EAC
Ecole Mouzimpré
|
Ecole Galilée
|
Ecole Prévert
|
Ecole Delaunay
Total
Nombre d'enfants
200
219
76
145
72
712
Fourniture scolaires
35 € par enfant
7 000,00 €
7 665,00 €
2 660,00 €
5 075,00 €
2 520,00 €
24 920,00 €
Livres
3 € par enfant
600,00 €
657,00 €
228,00 €
435,00 €
216,00 €
2 136,00 €
Subvention aux coopératives |
7 € par enfant
1 400,00 €
1 533,00 €
532,00 €
1 015,00 €
504,00 €
4 984,00 €
Total
9 000,00 €
9 855,00 €
3 420,00 €
6 525,00 €
3 240,00 €
32 040,00 €
Le projet de budget comprend une enveloppe de 35 € par élève de la dotation forfaitaire en fournitures scolaires ainsi qu'une dotation de 3 € par élève pour la BCD. Le projet de budget intègre également l'organisation de deux séjours en classes de découverte (soit une ouverture de crédits de 40 619 € en 2026 transports y compris, contre 43 950 €
l'an passé) ainsi qu'une
stabilisation des crédits alloués aux écoles pour la prise en charge des transports piscine.
BP 2025
Réalisé 2025
BP 2026
Classes de découverte - Hébergement
39 150,40 €
30 128,00 €
35 819,40 €
Ecole du Centre
19 919,60 €
16 101,20 €
18 807,20 €
Ecole Mouzimpré
19 230,80 €
14 026,80 €
17012,20€
|
Classes de découverte - Transport
4 800,00 €
4 800,00 €
4 800,00 €
Ecole du Centre
2 400,00 €
2 400,00 €
2 400,00 €
Ecole Mouzimpré
2 400,00 €
2 400,00 €
2 400,00 €
TOTAL
43 950,40 € |
34 928,00 €
| 40 619,40 €
Concernant les
subventions
aux coopératives
scolaires,
la
participation
par élève a
été
maintenue
à
un
niveau équivalent aux exercices précédents. Ces subventions prennent en compte :
_ une participation à la coopérative des écoles de 7 euros par enfant
;
_ une enveloppe pour la prise en charge des frais d'affranchissement
;
_ une enveloppe de subvention pour les transports.
Enfin,
comme
pour
les
exercices
précédents,
il
est
proposé
d'inscrire
des
crédits
budgétaires
pour
permettre
la
régularisation
comptable de titres
devenus
irrécouvrables
émis
par
l'établissement sur les
exercices précédents sous forme :
- d'admissions en non-valeur (500 euros) ; - de créances éteintes (500 euros).
S'agissant
des
recettes
de
fonctionnement,
les
crédits
ouverts
en
dépenses
seront
couverts
par
la
subvention d'équilibre versée par la commune d'Essey-lès-Nancy, par la participation de Dommartemont à la scolarisation de ses élèves,
ainsi
que par la
participation aux classes de découverte des familles des
enfants scolarisés dans les écoles élémentaires.
BP 2026
|
Participation des familles aux classes de découverte
17 000,00 €
Remboursement des frais de transports par les écoles (sorties scolaires)
4 000,00 €
Participation de Dommartemont à la scolarisation de ses élèves
7 600,00 €
|
Subvention de la commune au fonctionnement de la Caisse des Ecoles
59 988,17 €
Excédent reporté de l'exercice précédent
6 176,23 €
Total des recettes
94 764,40 €
|
AU final,
considérant l'excédent reporté à
la clôture de l'exercice précédent (+
6 176,23 €),
la Caisse des
Ecoles
sollicitera,
auprès
de
la
ville
d'Essey-lès-Nancy,
le
versement
d'une
subvention
maximale
de
59 988,17 € (contre 62 979,49 € en 2025). PROPOSITION l'est proposé à l'assemblée délibérante d'adopter le budget primitif 2026 : - par nature pour l'ensemble des comptes du budget
;
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement. DÉLIBÉRATION Le Comité de Gestion de la Caisse des Écoles, après en avoir délibéré et à l'unanimité, adopte le budget primitif 2026 :
- par nature pour l'ensemble des comptes du budget
;
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement.
l'est précisé que le budget de la classe de TPS de l'école Galilée est intégré au budget communal, au titre des dépenses scolaires. En réponse à Mme Balthazard relative à la baisse du coût de la participation de Dommartemont pour l'année scolaire 2026, il est précisé que cette diminution s'explique par le nombre d'enfants inscrits de Dommartemont dans les écoles d'Essey-lès-Nancy. Mme Balthazard s'interroge par ailleurs sur les difficultés financières rencontrées par la commune et sur l'éventualité d'appliquer aux familles de Dommartemont les tarifs extérieurs. Mme Léonard explique que les tarifs périscolaires ainsi que la participation de Dommartemont aux frais de scolarité seront très prochainement réexaminés. Les discussions sont actuellement en cours de négociation. Voici les dates des fêtes des écoles 2026 : - Ecole d'application du centre : le 2 juillet à
16h30 jusque 23h00 dans le parc du Haut-Château avec une
exposition sur le thème des cabanes. Spectacle de théâtre le 2 juin à 19h30, salle Maringer, pour 3 classes de CM1/CM2 - Ecole de Mouzimpré : le vendredi 26
juin à l'école, en 2 parties : de 15h00 à 16h30 spectacle puis à
partir de 16h30 kermesse par l'association des parents d'élèves : jeux de kermesse gratuits et restauration barbecue. Souhait du directeur d'un rangement du matériel à 20h30 Souhait également d'avoir un podium sur remorque par un prestataire extérieur - Ecole Delaunay : le mardi 23 juin à 16h30 dans la cour de l'école Spectacle de chants et de danses et expositions dans chaque classe Quelques parents d'élèves demandent pour faire une kermesse, à voir si les parents volontaires sont en nombre suffisants. - Ecole Galilée : le vendredi 19 juin à 15h30 dans la cour de l'école Spectacle de chants de de danses suivi d'un goûter partagé avec les parents (jusque 18h00) - Ecole Prévert : le vendredi 19 juin à 18h00 salle Maringer Spectacle de danses suivi d'une vente de gâteaux et de boissons. Rappel de demande de matériels à faire en amont par le biais du formulaire manifestation de la mairie. Mme Pereira informe l'assemblée que la Maison de la Parentalité accueillera une stagiaire mal entendante (mai et juin 2026). Elle est spécialisée dans le langage des signes et pourrait proposer des interventions auprès des assistantes maternelles, des familles et des écoles. L'école Galilée serait intéressée pour les enfants allophones, et pourquoi pas pour les enfants en situation de handicap et pour exprimer les émotions. Fin de la séance à 18h15 Pour Extrait,