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Déliberation - Conseil municipal Tableau deliberation 20 juin
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Villiers-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Tableau deliberation 20 juin)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Institutions publiques,
Délibération N° Objet Approuvée ou refusée par l’organe délibérant
2023-014 Approbation du compte administratif Approuvée
2023-015 Approbation du compte de gestion Approuvée
2023-016 Affectation des résultats Approuvée
2023-017 Décision modificative n°1 Approuvée
2023-018 Taxe locale sur la publicité extérieure Approuvée
2023-019 Actualisation du tableau des effectifs Approuvée
2023-020 Indemnité de chaussures et petits équipements Approuvée
2023-021 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles
Approuvée
2023-022 Actualisation du règlement intérieur de l’accueil des enfants (extra et périscolaires)
Approuvée
2023-023 Actualisation du règlement intérieur du club jeunesse Approuvée
2023-024 Actualisation du règlement intérieur de la petite crèche Approuvée
2023-025 Actualisation des modalités de remboursement du QF aux associations
Approuvée
2023-026 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal Approuvée
2023-027 Vente d’un véhicule municipal Approuvée
2023-028 Instauration de la charte de l’arbre Approuvée
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2023