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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - boqp5xbyp3y6jjl)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
FOLIO 2024-243
MAIRIE de GROISY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 9 DECEMBRE 2024
DELIBERATION
** GROISY *” Conseillers en exercice : 24 - Présents : 16 - Votants : 23
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 3 décembre 2024
Etaient présents : Isabelle BASTID - Régis BLANC - Henri CHAUMONTET - Gérard DUGAVE Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU Christelle MICHELIN - Mélanie OUVRY - Camille REMILLON - Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO
Etaient excusés : Clément BERTA - Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Amélie CONTAT-FONTAINE Daniel JORDANOU - Stephen MARTRES - David VERNEY
Etait absente : Fabienne ALTER
Pouvoirs : 7
Clément BERTA a donné pouvoir à Isabelle BASTID
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Philippe SIMONNET
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Christophe SIBILLE
Amélie CONTAT-FONTAINE a donné pouvoir à Brian SINICKI
Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO
Stephen MARTRES a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
David VERNEY a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Quorum : 13
Secrétaire de séance : Philippe MANDEREAU
DEL N° 2024-108 - ADMINISTRATION GENERALE - COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES : MODIFICATION
Par délibération n°2022-075 du 21 novembre 2022, le Conseil Municipal a modifié les commissions communales et remplacé les délibérations des 12 octobre 2020, 14 juin 2021 et 24 janvier 2022.
Suite à l'installation de deux suppléants au sein du Conseil Municipal, à la démission d’un adjoint et de deux conseillers municipaux, il convient de reprendre la délibération constituant les commissions communales conformément à l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Sachant que le Maire en est Président de droit, il propose de fixer le nombre de ces commissions à huit et de confier la responsabilité de celles-ci aux Maires-Adjoints.
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, des membres présents et représentés,
- FIXE le nombre de commissions municipales permanentes à huit,
- ARRETE l'appellation et la composition des huit commissions comme suit :
- Vie Associative
- Urbanisme
- Action Sociale
- Finances
- Travaux
- Enfance — Jeunesse
- Communication — Culture
- Environnement ;
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 9 décembre 2024 FOLIO 2024-244
1. Vie Associative
Vice-Président: Christophe SIBILLE, Maire-Adjoint
Membres : Nathalie BOCQUET, Nathalie CHAPPET, Gérard DUGAVE, Caroline LAMOUILLE, Conseillers Municipaux.
2. Urbanisme
Vice-Présidente : Isabelle BASTID, Maire-Adjointe
Membres : Christophe SIBILLE, Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoints
Clément BERTA, Nathalie BOCQUET, Isabelle DUPANLOUP, Daniel JORDANOU, Stephen MARTRES, Camille REMILLON, Philippe SIMONNET, Conseillers Municipaux.
3. Action Sociale
Vice-Présidente : Béatrice VALLEJO, Maire-Adjoint
Membres : Anaïs DURET Maire-Adjointe
Fabienne ALTER, Nathalie BOCQUET, Isabelle DUPANLOUP, Caroline LAMOUILLE, Mélanie OUVRY, Conseillères Municipales.
4. Finances
Vice-Président: Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint
Membres : Isabelle BASTID, Anais DURET, Christophe SIBILLE, Brian SINICKI, Béatrice VALLEJO, Maire-Adjoints,
Régis BLANC, Gérard DUGAVE, Isabelle DUPANLOUP, Daniel JORDANOU, Jean LACHAVANNE, Stephen MARTRES, Philippe SIMONNET, David VERNEY, Conseillers Municipaux.
5. Travaux
Vice-Président: Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint
Membres : Isabelle BASTID, Maire-Adjointe
Clément BERTA, Daniel JORDANOU, Jean LACHAVANNE, Caroline LAMOUILLE, Stephen MARTRES, Philippe SIMONNET, David VERNEY, Conseillers Municipaux.
6. Enfance - Jeunesse
Vice-Présidente : Anaïs DURET, Maire-Adjointe
Membres : Nathalie CHAPPET, Caroline LAMOUILLE, Christelle MICHELIN, Mélanie OUVRY, Conseillères Municipales.
7. Communication - Culture
Président : Henri CHAUMONTET, Maire
Membres : Christophe SIBILLE, Maire-Adjoint
Amélie CONTAT-FONTAINE, Gérard DUGAVE, Mélanie OUVRY, Conseillers Municipaux.
8. Environnement
Vice-Président: Brian SINICKI, Maire-Adjoint
Membres: Fabienne ALTER, Clément BERTA, Amélie CONTAT-FONTAINE, Jean LACHAVANNE, Stephen MARTRES, Christelle MICHELIN, Conseillers Municipaux.
Le Secrétaire de séance,
Philippe MANDEREAU
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le : 19-/42 2024
Publié le : 44/42/ 202U
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY
Conseil Municipal du 9 décembre 2024