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Procès Verbal - PV41 19102022
Document publié le Mercredi 19 octobre 2022 par la commune de Saint-Caprais-de-Blaye.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV41 19102022)
Thèmes du document : Environnement, Industrie, Justice et droit,
Le ValÿLivenne PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL pu 19 OCTOBRE 2022
COMMUNE DE VAL-DE-LIVENNE
L'an deux mille vingt deux, le dix-neuf octobre, à dix huit heures trente.
Les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis en séance ordinaire dans la salle habituelle
de leurs délibérations, sous la présidence de Philippe LABRIEUX, Maire de la commune de VAL-DE-LIVENNE.
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 octobre 2022
Nombre de membres en exercice : 23
Nombre de présents : 17
Nombre de votants : 20
Étaient présents : Philippe LABRIEUX - Maire, Lydia HERAUD - 1*° adjointe, Thierry SOULIGNAC - 2°"* adjoint,
Isabelle YUBERO - 3è"° adjointe, David DUPUY - 4?" adjoint, Valérie CHAUBÉNIT - 5è"° adjointe, Guy PAILLÉ - 6°"
adjoint, Brigitte AMIAR, Gisèle BROCHON, Laurie CONTE, Gisèle DALL'ARMI, Stéphane DUCOUT, Alain EYMAS,
Alain FOURNIER, Loïc GENOUVRIER, Kévin LAMBRUN, Jean Luc SEUBE - Conseillers municipaux,
Étaient excusées : Patrick BERTHELOT, Tiffany MARCONNET, Virginie TRANSON.
Étaient absents : Marie HAURE, Orianne LUCIDARME, Mickaël VILLETORTE.
Avaient donné pouvoir: Patrick BERTHELOT à Guy PAILLÉ, Tiffany MARCONNET à Isabelle YUBERO, Virginie
TRANSON à Alain FOURNIER.
Secrétaire de séance : Gisèle DALL'ARMI
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Les comptes rendus des deux dernières séances sont adoptés à l'unanimité des présents.
AA
Délibération N°373 : Décision modificative n°1 - Budget principal
Monsieur Alain Fournier, Conseiller municipal délégué aux finances, présente un projet de
décision modificative n° 1 du budget principal 2022 de Val-de-Livenne. Il explique qu'il convient
de procéder à des modifications de crédits inscrits au budget primitif, pour équilibrer les lignes en
dépassement et prévoir l'inscription de crédits pour couvrir des annulations de titres sur exercices
antérieurs.
Il propose aux membres du Conseil de procéder aux modifications suivantes :
En section de fonctionnement :
__En dépenses :
Chapitre 023 article 023 — Virement à la section de fonctionnement - 2000 €
En recettes :
Chapitre 67 article 673 — Titres annulés (sur exercices antérieurs)... + 2 000 €
En section d'investissement :
En dépenses :
Chapitre 21 article 2151 — Réseaux de voirie... ss - 2000 €
En recettes :
Chapitre 021 article 021 — Virement de la section de fonctionnement... -2000€ Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décide :
“€ D'ACCEPTER les modifications ci-dessus détaillées sur le budget principal 2022 de Val-de-
Livenne.
NAN
Délibération N°374 : Admission en non-valeur - Budget assainissement
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Sur proposition de M. le Trésorier, il est proposé aux membres du Conseil de statuer sur
l'admission en non-valeur des titres de recettes suivants :
V£& 2014 T-700200000149 - 100,99 € -- Décédé et demande renseignement négative
“% 2015 T-700200000064 - 33,84 € -- PV Carence
“€ 2015 T-700200000064 - 128.81 € -- PV Carence
“€ 2016 T-700200000060 - 212.14 € -- PV Carence
“€ 2016 T-700200000060 - 41.28 € -- PV Carence
“€ 2017 T-700200000068 - 225.93 € -- PV Carence
“1 2017 T-700200000068 - 44.84 € -- PV Carence
“€ 2019 R-12-99 - 57.65 € -- Poursuite sans effet
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décide :
“€ D'ACCEPTER les modifications ci-dessus détaillées sur le budget principal 2022 de Val-de-Livenne. De
constater l'admission en non-valeur des sommes ci-dessus détaillées pour un montant total de 845.48 €
“£ D'ACCEPTER l'inscription des crédits sur le budget assainissement 2022.
À A
Délibération N°375 : Comité de pilotage — Etude de revitalisation de l'école Georges Bergeon
de Marcillac
M. Le Maire explique que dans le cadre du lancement de l'étude de revitalisation de l'école Georges Bergeon de
Marcillac, en collaboration avec le Département de la Gironde et le C.A.U.E, il est conseillé de mettre en place
une commission représentée par des élus, Le département de la Gironde, le CAUE, Gironde ressources,
l'inspection académique, le directeur et les enseignants de l’école, des agents, des parents d'élèves et des
habitants de la commune. Cette liste étant exhaustive.
Cette dernière sera composée :
«€ Les élus :
v
Thierry SOULIGNAC - Adjoint Bâtiments et Voirie,
Jean-Luc SEUBE - Délégué Bâtiments et occupation des espaces,
Y__ Isabelle YUBERO - Adjointe à la vie scolaire et extra-scolaire.
“€ Département de la Gironde, service d'aides aux communes représenté par Nolwenn
PERSONNIC
“% Gironde Ressources “ C.A.U.E représenté par Stanislas ROBERT
“€ Inspection académique de Blaye représenté par Christophe GUILLEROT
“Æ L'équipe enseignante de Marcillac
Y__ François AUDUREAU - Directeur et enseignant PS et MS
Y__ Noémie COURONNÉ - Enseignante MS et GS
Y Laura CORLAY - Enseignante GS et CP
Émilie AUBRY - Enseignante CE1
Y Lucie MENAGER - Enseignante CE2
"À Les agents :
Ÿ Vanessa CHAUVIN - DGS
Y__ Sylvie RONDONNET - ATSEM
Ÿ__ Coline LABORDE - Apprenti ATSEM
Ÿ__ Christiane RENAUD - Service restauration Marcillac
Y _ Floriane BRONDY - Service Périscolaire St-Caprais
“€ Les parents d'élèves :
Ÿ Stéphanie CHAUVIN
Y Tiffany MARCONNET
Y Pascaline SCHARRER
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décide :
“ DE CRÉER un comité de pilotage pour l'étude de revalorisation de l’école Georges Bergeon de Marcillac
=4 D'APPROUVER la composition du comité présentée ci-dessus.
RAA
Délibération N°376 : Cimetières — Reprise des concessions en l'état d'abandon
M. Le Maire explique que plusieurs concessions perpétuelles se trouvent en état d'abandon et propose de
mettre en place une procédure de reprise des concessions. Cette procédure est autorisée par le code général
des collectivités territoriales. Pour qu'une concession funéraire puisse faire l'objet d'une reprise, il convient
qu’elle remplisse trois critères :
“£ avoir plus de trente ans d'existence ;
“€ que la dernière inhumation ait été effectuée il y a plus de 10 ans
«Æ être en l’état d'abandon.
La procédure devrait durer 1 an, elle comprend :
“% la constatation de l’état d'abandon,
la rédaction d’un procès -verbal
# l'affichage et l'information aux représentants de la famille dans la mesure du possible
“Æ la reprise, la réhabilitation et la réattribution des concessions.
Il est proposé de créer une commission pour chaque cimetière.
Pour le cimetière de Saint-Caprais, elle sera composée de :
“#% Isabelle YUBERO, Élue «€ Bruno BATS, Agents de Surveillance de la voie publique
“… Martine LEJEUNE, Agent en charge du cimetière.
Pour le cimetière de Marcillac, elle sera composée de :
€ Brigitte AMIAR, Élue
*€ Bruno BATS, Agents de Surveillance de la voie publique
“% Patricia LAMBERT, Agent en charge du cimetière.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décide :
“€ DE CRÉER une commission pour la reprise des concessions en l’état d'abandon
“L D'APPROUVER la composition des commissions présentées ci-dessus
DE PRÉVOIR LES CREDITS NECESSAIRES AU BUDGET PRINCIPAL 2023 de Val-de-Livenne pour
une éventuelle sollicitation auprès d'un généalogiste.
“€
“€ DE CHARGER M. le Maire d'effectuer toute démarche nécessaire et de signer tout document
nécessaire à la mise en œuvre de cette procédure.
KA
Délibération N°377: Convention cadre - Pour la mise en œuvre des opérations d'acquisitions
foncières sur les bords de la Livenne
Vu l'arrêté ministériel du 22 décembre 2014 portant à la désignation du site Natura2000 FR7200864 « marais
de Braud-et-Saint-Louis et Saint-Ciers-sur-Gironde (zone spéciale de conservation) » ;
Vu le registre des délibérations de la Communauté de Communes de l'Estuaire, N° Délib/2012/10/879 ayant
pour objet « Natura2000 : Modification de la compétence de la Communautés de Communes de l'Estuaire » ;
Vu l'extrait du registre des délibérations du conseil de la Communauté de Communes de l'Estuaire
(N° Délib/2014/03/1152) ayant pour objet la « modification des statuts - Extension de Compétences Bassin versant
de la Livenne »
Vu le registre des délibérations de la Communauté de Communes de l’Estuaire, N° Délib/2017/11/1771 ayant
pour objet la « Modification des statuts - intégration de la compétence GEMAPI au 01° janvier 2018 » ;
Vu l'extrait du registre des délibérations du conseil de la Communauté de Communes de l'Estuaire
(N° Délib/2022/07/0451) ayant pour objet « Validation de principe concernant la mise œuvre de la stratégie
foncière pour la conservation des zones humides sur le bassin versant de la Livenne »,
Monsieur le Maire, informe le conseil municipal avoir été sollicité par le service Eau et Environnement de
la Communauté de Communes de l'Estuaire par rapport à une proposition de validation d'une convention cadre qui
concerne « la mise en œuvre de la stratégie de conservation des zones humides sur les bords de la Livenne »,
Pour rappel du contexte, la gestion du bassin versant de la Livenne a été confiée à la Communauté de
Communes de l’Estuaire. Cette prise de compétence entre aujourd’hui dans le cadre de la mise en œuvre de la
compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations). Sur ce même territoire, la eee BAG a anges qu ge Cormmurraute*de"Cüimmunes ue" ÉSiuaire "animé" ie dispositil NaturazU0U "Sur ies Zones NaturaZU0U TK 7 ZUU084
« marais de Braud-et-Saint-Louis et Saint-Ciers-sur-Gironde » et FR 7212014 « Marais du Blayais ».
Un des objectifs communs du Programme Pluriannuel de Gestion du bassin versant de la Livenne et du Document
d'Objectifs Natura2000 est d'assurer la mise en place d'actions de préservation des zones humides, notamment par
la maîtrise foncière à des fins conservatoires sur ces espaces stratégiques.
La présente convention a pour objet d'engager l'ensemble des parties dans un partenariat fondé sur des
objectifs communs concernant la mise en œuvre de la stratégie de conservation des zones humides à l'échelle du
4 bassin versant de la Livenne, plus particulièrement l'axe n° 3 de la présente : « Assurer le maintien d'un corridor
écologique le long de la Livenne, colonne vertébrale du projet ».
Il s'agit à terme de :
% Action 1 : Engager des actions d'acquisition foncière en bord de Livenne afin d'assurer
la préservation d'un corridor écologique le long du cours d’eau principal du bassin
versant.
«€ Action 2 : Mettre en place un plan de gestion du foncier acquis en privilégiant le
principe de non-intervention. Des partenariats avec les activités locales en place
seront entrepris, notamment pour favoriser la dynamique agricole en incitant les
pratiques telles que le pâturage et la fauche.
“ Action 3 : Valoriser le patrimoine acquis par l'ouverture d'itinéraires de promenade et
en installant des outils de sensibilisation, tant que l'accessibilité du site ne remet pas
en question l’état de conservation du milieu naturel.
Sur le secteur identifié la CCE s'engage à mettre en œuvre les opérations de prospections et d'acquisitions
foncières à titre conservatoire des zones humides, pour les parcelles qui répondent au critère suivant :
% Les parcelles attenant au cours d’eau de la Livenne et qui intègrent le site Natura2000
ZSC FR7200684 « Marais de Braud-et-Saint-Louis et Saint-Ciers-sur-Gironde ».
La commune pourra être sollicitée par la CCE afin de faciliter l'animation foncière, en facilitant l'appropriation des
enjeux par les propriétaires, le cas échéant en servant de médiateur. En l'échange de quoi, la commune dispose
d'un droit de regard prépondérant sur le devenir du parcellaire et de leur aménagement.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité, décide :
«€ DE VALIDER ET AUTORISER Monsieur le Maire à signer la convention cadre « POUR
LA MISE EN ŒUVRE DE LA STRATEGIE DE CONSERVATION DES ZONES HUMIDES
SUR LES BORDS DE LA LIVENNE ».
Fe
Communication et Questions diverses :
Intervention de Philippe LABRIEUX
“€ Annonce la démission de Béatrice Bistodeau, à partir du 1° janvier 2023, elle ne fera plus partie des
effectifs de Val-de-Livenne.
“€ Statue église : Nous avons reçu le nouveau devis qui s'élève à 2 100 €. Nous allons déposer une demande
de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
k Dates drontamieseg ES anus ME eau RER
Solivenne 2030 : mercredi 26 octobre 18 h 30. Première élaboration avec les élus uniquement pour donner
suite au diagnostic. Ensuite, nous conclurons avec la participation du public. Date à déterminer.
Adjoints Délégués : mercredi 9 novembre
Commémoration : vendredi 11 novembre
Conseil Municipal : mercredi 23 novembre.
Intervention de Lydia HERAUD
“€ Projet Aérodrome devis Technowest Ce projet sera porté par la Communauté de Communes de l'Estuaire car l'économie du territoire est de sa
compétence. La C.C.E. financera dans un premier temps les frais d'étude et d'installation du projet Technowest en
partenariat avec une convention signée avec la mairie de Val-de-Livenne.
Cela pourrait amener une filière mécanique aéronautique dans le cadre du BIA, au sein de la C.C.E. le projet sera
suivi par Céline Perrin et Magali Bodëi. Le devis a été signé, une première réunion sur l'étude aura lieu en novembre.
Il y a sur le secteur aéronautique une pénurie de mécanicien, il faut aller au bout de cette réflexion en étant
accompagné.
Intervention de Gisèle Brochon
€ Les recherches avancent sur l'histoire des personnages nommés sur les plaques de rue. Il manque certains
éléments en attente de retour (soit date de naissance, décès et temps passé sur la commune). M. Lorteau
et M. Gard ont donné quelques informations. M. Gard rédige les textes, il lui est précisé seulement
« quelques lignes ».
“ Le transport solidaire sera évoqué à la prochaine réunion d’adjoints et délégués, il sera proposé une lettre
à remettre lors de la remise des colis de noël aux personnes de plus de 80 ans.
Intervention de Gisèle Dall’armi
“#£ Dit avoir assisté à une première Réunion « 0 chômage en Haute Gironde », le 14 octobre dernier. Ce
projet regroupe 5 communes du territoire de le C.C.E. :
- 8 personnes des collectivités,
- 7 personnes de divers organismes,
- 7 personnes intéressées de la commune de Val-de-Livenne faisaient partis de la réunion.
- 19 personnes favorables à la une création d'entreprise à but d'emploi (E B E).
C'est en bonne voie, d’autres réunions sont prévues avec participants et élus.
Æ Après concertation avec Monsieur le Maire, les conventions du logement d'urgence seront signées
mois par mois plutôt que trimestrielle.
Intervention de Isabelle Yubero
“% Nous aurons une centenaire le 20 décembre prochain qui habite à Saint-Caprais, cette personne a été
impliqué de longues années sur la commune (conseil municipal et club des aînés). Isabelle propose de
marquer l'événement par une petite réception suivit d’un petit lunch. Accord donné. Elle se propose
d'organiser ce petit moment convivial.
«€ Elle informe également qu'il y a eu le 18 octobre 2022, le premier conseil d'école commun Saint Caprais
/ Marcillac, une première et belle preuve de mutualisation.
“€ Elle évoque le maintien du bus pour l’année 2023 car hier encore que 4 enfants transportés. Nous
devons prendre une décision avant le vote du budget.
Alain Fournier
Æ Après renseignements et recherches pour l'illumination de la commune de Marcillac, le prix des
a ———" aires, nt,la,nania nt lnçnianmydasnaheiAté Anaunätianemil antimunmne _- LR AE AC MR OA TU D RES ES UC DO EU LUE VO UPrUPBUOSCTUL ITS
pas mettre d'illuminations sur toute la commune de Val-de-Livenne. L'ensemble des élus seraient plutôt
favorable. Monsieur le Maire plaide en faveur de cette décision. Cependant, il indique que cette décision
sera définitive après vote au conseil municipal du 23 novembre. Si cette décision est entérinée, il faudra
bien communiquer auprès de nos administrés.
Monsieur le Maire précise aussi, qu’à la suite de l'aménagement du Bourg de Marcillac, les candélabres
seront éteints de 23h à 5h. Intervention de Brigitte Amiar
“Æ€ Ditne pas avoir vu la lettre de motion faite au SMICVAL dans le cadre de l'arrêt du porte à porte. Il [ui
est précisé qu'elle fait partie du compte rendu du dernier conseil Municipal.
“£ Elle déplore que la déchetterie de Saint-Aubin ne soit ouverte que les après-midis de 14h à 18h et ne
prend pas les déchets dangereux et plus des déchets verts à partir du 2 novembre. Monsieur le Maire
et Mme Héraud, lui indique qu'il y a une réunion avec tous les maires de la C.C.E. et le Président du
SMICVAL le 26 octobre, ou tous ces sujets seront abordés.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
Fait et délibéré les, jour, mois et an ci-dessus indiqués.
La secrétaire de séance Le Maire
Philippe LABRIEUX Gisèle DALL'ARMI